Budget général 1963-1964 du Ministère de la Défense – Chapitres 9 et 10

Résumé

Budget général du Ministère de la Défense pour la gestion 1963-1964, ce document présente surtout les crédits du chapitre 9 relatifs au personnel, avec des détails sur le cabinet du ministre, le secrétariat général, les forces armées et la gendarmerie. Il indique aussi l’ouverture du chapitre 10 consacré au matériel. Les tableaux précisent les effectifs, les traitements budgétaires, les allocations et indemnités, ainsi que les prévisions 1963-1964 par article budgétaire. Le total du chapitre 9 est fixé à 1.924.970.000.

Points clés

• Article 1er du chapitre 9 : le total du cabinet du ministre et du secrétariat général est de 18.130.000 pour 1963-1964, dont 13.846.000 pour le cabinet du ministre et 4.284.000 pour le secrétariat général dans le tableau de prévision.
• Section I, article 2 : la solde des forces armées est portée à 1.081.700.000 dans le tableau de nomenclature des prévisions 1963-1964.
• Section I, article 4 : les indemnités diverses totalisent 27.000.000, incluant notamment l’indemnité de départ, l’indemnité de services aériens, l’indemnité de première mise, les frais de représentation et l’indemnité de scolarité.
• Section II, article 7 : le personnel militaire de la gendarmerie est arrêté à 610.000.000 après arrondi, sur une base détaillée de 610.343.418.
• Chapitre 10 (Matériel), article 1er : le cabinet du ministre et le secrétariat général sont inscrits pour 2.528.000 en prévisions 1963-1964.