Budget général 1963-1964 du Ministère du Travail et de la Fonction publique – Chapitres 15 et 16

Résumé

Budget de dépenses du Ministère du Travail et de la Fonction publique pour la gestion 1963-1964, ce document présente les prévisions des chapitres 15 et 16 du budget général, respectivement consacrés au personnel et au matériel. Le chapitre 15 détaille les crédits par article et service, notamment le cabinet du ministre, la direction de la fonction publique, la direction du travail, la direction des pensions et plusieurs indemnités. Le chapitre 16 fixe les dotations de matériel pour ces mêmes structures, y compris les inspections régionales, le service de la main-d’œuvre et les frais de véhicules, transports, tournées et missions.

Points clés

• Le total du chapitre 15 « Ministère du Travail et de la Fonction publique (Personnel) » est fixé à 103.758.000 francs pour 1963-1964, contre 128.475.000 francs en 1962-1963.
• L’article 3 « Direction du travail » totalise 39.455.000 francs, dont 21.105.000 francs pour les inspections régionales du travail et 6.050.000 francs pour le service de la main-d’œuvre.
• L’article 2 « Direction de la fonction publique » prévoit 31.963.000 francs, dont 30.019.000 francs pour la direction de la fonction publique et 1.944.000 francs pour la délégation de Saint-Louis.
• L’article 4 « Direction des pensions » est porté à 10.050.000 francs avec un effectif de 24 agents en 1963-1964, contre 23 en 1962-1963.
• Le total du chapitre 16 « Ministère du Travail et de la Fonction publique (Matériel) » est fixé à 17.450.000 francs, contre 36.129.000 francs en 1962-1963.