Budget général 1975-1976 – Chapitre 374 Transfert, Ministère de l'Information et des Télécommunicati

Résumé

Document budgétaire sur les dépenses du budget général, gestion 1975-1976, pour le chapitre 374 du Ministère de l'Information et des Télécommunications, intitulé « Transfert ». Le texte présente les dotations de 1974-1975 et les prévisions de 1975-1976, distinguant les services votés et les autorisations nouvelles. Deux contributions sont inscrites : l'article 8440 pour le fonctionnement de l'O.R.T.S. et l'article 8450 pour le fonctionnement de l'A.P.S. Le total du chapitre 374 passe de 483.059.000 à 763.059.000, avec 80.000.000 d'autorisations nouvelles.

Points clés

• Chapitre 374 : Ministère de l'Information et des Télécommunications (Transfert).
• Article 8440 — Contribution au fonctionnement de l'O.R.T.S. : 437.649.000 en 1974-1975 ; 637.649.000 en services votés ; 80.000.000 en autorisations nouvelles ; total 717.649.000.
• Article 8450 — Contribution au fonctionnement de l'A.P.S. : 45.410.000 en 1974-1975 ; 45.410.000 en services votés ; aucune autorisation nouvelle indiquée ; total 45.410.000.
• Total du chapitre 374 : 483.059.000 en 1974-1975 ; 683.059.000 en services votés ; 80.000.000 en autorisations nouvelles ; total 763.059.000.