Justifications des inscriptions et tableaux détaillés – Chapitre 531 Ministère de la Culture

1 janvier 1976

Résumé

Budget général sur le transfert du Ministère de la Culture, ce document de gestion 1976-1977 présente les justifications des inscriptions du chapitre 531. Il détaille l’article 8980 relatif aux bourses des élèves de l’institut national des arts. Les crédits inscrits couvrent les bourses d’enseignement supérieur, les bourses d’enseignement moyen 2/7 et une indemnité annuelle d’équipement. Le total de l’article 8980 est fixé à 40.000.000.

Points clés

  • Chapitre 531 : Ministère de la Culture (Transfert).
  • Article 8980 : bourses des élèves de l'institut national des arts.
  • Bourses d'enseignement supérieur : 33.700.000.
  • Bourses d'enseignement moyen 2/7 : 5.100.000 ; indemnité annuelle d'équipement : 1.200.000.
  • Total de l'article 8980 : 40.000.000.

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