Tableau d’analyse budgétaire du chapitre 364 – Ministère Modernisation et Technologie Transfert

1 janvier 1995

Résumé

Budget du chapitre 364 du Ministère Modernisation et Technologie Transfert. Le tableau présente les crédits votés pour 1994 et les crédits demandés pour 1995, ventilés entre services votés, mesures nouvelles et total. Six articles sont inscrits : formation permanente, formation et documentation informatiques, rémunération des élèves CFPA, transports et indemnités de stage, F.I.R.S.T. et Fonds Pub. Scient. et Techn. Pour chaque article, les mesures nouvelles sont fixées à 0. Le total du chapitre s’établit à 162 859 000 en crédits votés 1994 comme en crédits demandés pour 1995.

Points clés

  • Chapitre 364 : total de 162 859 000 en crédits votés pour 1994 et en crédits demandés pour 1995.
  • Article 0838 « Formation permanente » : 33 328 000 en services votés, 0 en mesures nouvelles, total 33 328 000.
  • Article 0842 « Formation et documentation informatiques » : total de 20 000 000 ; article 0844 « Rémunération élèves CFPA » : total de 20 260 000.
  • Article 0846 « Transports et indemnités de stage » : total de 9 271 000 ; article 0974 « F.I.R.S.T. » : total de 75 000 000.
  • Article 0976 « Fonds Pub. Scient. et Techn. » : total de 5 000 000 ; aucune mesure nouvelle n’est inscrite pour les six articles.

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