Tableau d'analyse budgétaire du chapitre 503 Entretien – Ministère de l'Éducation nationale
1 janvier 1996 PDF · 398.0 KB
Résumé
Tableau budgétaire sur l’entretien du chapitre 503 du Ministère de l’Éducation nationale. Le document compare les crédits votés en 1995 et les crédits demandés pour 1996, en distinguant les services votés, les mesures nouvelles et le total. Deux articles sont indiqués : l’article 0918 « ENTRETIEN REF. PAT. IMM. MDETFP » avec 50 000 000 en services votés pour 1996, et l’article 9601 « DEPENSES D’ENTRETIEN » avec 350 000 000. Le total du chapitre 503 passe de 350 000 000 en 1995 à 400 000 000 demandés pour 1996, sans mesures nouvelles.
Points clés
- Chapitre 503 : « MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE ENTRETIEN ».
- Article 0918 « ENTRETIEN REF. PAT. IMM. MDETFP » : 0 en 1995 ; 50 000 000 en services votés pour 1996 ; total 1996 de 50 000 000.
- Article 9601 « DEPENSES D'ENTRETIEN » : 350 000 000 en 1995 et 350 000 000 demandés pour 1996.
- Total du chapitre 503 : 350 000 000 en crédits votés 1995 ; 400 000 000 demandés pour 1996.
- La colonne « Mesures nouvelles » est à 0 pour les deux articles et pour le total du chapitre.
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