Tableau d'analyse budgétaire du chapitre 413 – Ministère de l'Équipement et des Transports terrestre
1 janvier 1996 PDF · 379.3 KB
Résumé
Tableau budgétaire sur l’entretien relevant du chapitre 413 du Ministère de l’Équipement et des Transports terrestres. Le document présente, pour l’article 9722 « Entretien locaux », les crédits votés en 1995 et les crédits demandés pour 1996, ventilés entre services votés et mesures nouvelles. Les montants indiqués sont de 3 000 000 en crédits votés 1995, 3 000 000 en services votés pour 1996, 0 en mesures nouvelles, soit un total de 3 000 000. Le total du chapitre 413 reprend les mêmes montants.
Points clés
- Chapitre 413 : « MINIS. DE L'EQUI. ET DES TRANSP. TERREST ENTRETIEN ».
- Article 9722 : « ENTRETIEN LOCAUX ».
- Crédits votés 1995 pour l’article 9722 : 3 000 000.
- Crédits demandés pour 1996 : services votés 3 000 000, mesures nouvelles 0, total 3 000 000.
- Total du chapitre 413 : 3 000 000 en 1995 et 3 000 000 demandés pour 1996.
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