Tableau d'analyse budgétaire du chapitre 454 – Ministère du Commerce, de l’Artisanat, de l’Industria

Résumé

Document budgétaire sur le chapitre 454 du Ministère du Commerce, de l’Artisanat, de l’Industrialisation et du Transfert. Le tableau compare les crédits votés en 1997 et les crédits demandés pour 1998, en distinguant services votés, mesures nouvelles et total. Quatre articles sont inscrits : participation au fonctionnement du CICES, participation à la convention État SONEPI, subvention à l’Union nationale des chambres de métiers et chambres de métiers, et participation aux foires et expositions. Pour chaque ligne, les mesures nouvelles sont fixées à 0 et le total du chapitre s’établit à 193 948 000.

Points clés

• Chapitre 454 : total des crédits votés 1997 de 193 948 000 ; crédits demandés pour 1998 de 193 948 000, dont 0 en mesures nouvelles.
• Article 2844 : participation fonctionnement CICES, 18 452 000 en crédits votés 1997 et 18 452 000 demandés pour 1998.
• Article 2846 : participation convention État SONEPI, 40 340 000 en 1997 et 40 340 000 demandés pour 1998.
• Article 4804 : subvention à l’Union nationale des chambres de métiers et C.M., 50 824 000 ; article 4806 : participation foires et expositions, 84 332 000.