Budget des dépenses de transfert pour 2003 – Ministère de la Recherche scientifique et technologique

Résumé

Budget des dépenses de transfert du Ministère Recherche Scientifique et Technologique dans la loi de finances pour 2003. Le document présente, par chapitre, article, paragraphe et ligne, les crédits demandés pour les services votés, les mesures nouvelles et le total du titre 4. Les principaux postes portent sur les autres transferts courants à la Délégation Affaires Scientifiques et Techniques, à l’Académie Scientifique et Technique, au Fonds de Publication Scientifique et technique et au F I R S T, ainsi que sur une subvention à la Mission Aménagement et Promotion Technopole.

Points clés

Le total du titre 4 « Dépenses de Transfert » est de 560.977.000, dont 468.115.000 en services votés et 92.862.000 en mesures nouvelles.
Le chapitre 4010300000, article 64, « Autres transferts courants (F I R S T) », totalise 251.000.000, dont 90.000.000 en mesures nouvelles.
Le chapitre 4030000000, article 63, « Subvention (Mis Aménag.Promot.Technopole) », totalise 41.262.000, dont 2.862.000 en mesures nouvelles.
Le chapitre 4010000000, article 64, « Autres transferts courants (Délégation Affaires Scientifiques et Techniques) », est inscrit pour 199.828.000.
Les chapitres 4010100000 et 4010200000, article 64, portent respectivement 34.761.000 pour l’Académie Scientifique et Technique et 34.126.000 pour le Fonds de Publication Scientifique et technique.