Journal Officiel n°6430 du 11 octobre 2008
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SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE
DECRETS ET ARRETES
PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
2008
15 juillet... Décret n° 2008-757 portant nomination dans l'Ordre national du Lion à titre étranger.. 992
17 juillet... Décret n° 2008-778 portant nomination dans l'Ordre national du Lion à titre étranger.. 992
17 juillet... Décret n° 2008-779 portant nomination dans l'Ordre du Mérite à titre étranger 993
17 juillet... Décret n° 2008-780 portant nomination dans l'Ordre du Mérite à titre étranger 993
31 juillet... Décret n° 2008-822 abrogeant le décret n° 2005-1251 du 23 décembre 2005... 994
31 juillet... Décret n° 2008-841 portant nomination dans l'Ordre national du Lion à titre étranger.. 994
31 juillet... Décret récificatif n° 2008-842 portant promotion et nomination dans l'Ordre du Mérite au titre de l'année 2008 995
18 août... Décret n° 2008-992 portant nomination dans l'Ordre national du Lion à titre étranger.. 995
MINISTERE DE LA CULTURE, DU PATRIMOINE HISTORIQUE CLASSE, DES LANGUES NATIONALES ET DE LA FRANCOPHONIE
2008
30 juin... Décret n° 2008-694 portant application du Plan de Sauvegarde et de Mise en valeur de Saint-louis 996
MINISTERE DE L'ECONOMIE MARITIME, DES TRANSPORTS MARITIMES, DE LA PECHE ET DE LA PISCICULTURE
2008
30 juillet... Arrêté ministériel n° 6817 MEMTMPP portant création, organisation et fonctionnement du Projet prioritaire du Cadre intégré d'appui à la Cellule de Rédéploiement industriel ... 1009
30 juillet... Arrêté ministériel n° 6820 MEMTMPP portant création, organisation et fonctionnement du Comité conjoint de Coordination, de Suivi et d'Evaluation (CSE) des interventions et de l'aide au développement sectoriel ... 1007
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT, DE LA PROTECTION DE LA NATURE, DES BASSINS DE RETENTION ET DES LACS ARTIFICIELS
2008
11 août... Arrêté ministériel n° 7094 autorisant la Société « Les Ciments du Sahel SA » la mise en défunts sur 1.177 ha d'une partie de la forêt classée de Thiès dans la région de Thiès... 1009
PARTIE NON OFFICIELLE
Annonces... 1010
PARTIE OFFICIELLE
DECRETS ET ARRETES
PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
2008
15 juillet... Décret n° 2008-757 portant nomination dans l'Ordre national du Lion à titre étranger.. 992
17 juillet... Décret n° 2008-778 portant nomination dans l'Ordre national du Lion à titre étranger.. 992
17 juillet... Décret n° 2008-779 portant nomination dans l'Ordre du Mérite à titre étranger 993
17 juillet... Décret n° 2008-780 portant nomination dans l'Ordre du Mérite à titre étranger 993
31 juillet... Décret n° 2008-822 abrogeant le décret n° 2005-1251 du 23 décembre 2005... 994
31 juillet... Décret n° 2008-841 portant nomination dans l'Ordre national du Lion à titre étranger.. 994
31 juillet... Décret récificatif n° 2008-842 portant promotion et nomination dans l'Ordre du Mérite au titre de l'année 2008 995
18 août... Décret n° 2008-992 portant nomination dans l'Ordre national du Lion à titre étranger.. 995
MINISTERE DE LA CULTURE, DU PATRIMOINE HISTORIQUE CLASSE, DES LANGUES NATIONALES ET DE LA FRANCOPHONIE
2008
30 juin... Décret n° 2008-694 portant application du Plan de Sauvegarde et de Mise en valeur de Saint-louis 996
MINISTERE DE L'ECONOMIE MARITIME, DES TRANSPORTS MARITIMES, DE LA PECHE ET DE LA PISCICULTURE
2008
30 juillet... Arrêté ministériel n° 6817 MEMTMPP portant création, organisation et fonctionnement du Projet prioritaire du Cadre intégré d'appui à la Cellule de Rédéploiement industriel ... 1009
30 juillet... Arrêté ministériel n° 6820 MEMTMPP portant création, organisation et fonctionnement du Comité conjoint de Coordination, de Suivi et d'Evaluation (CSE) des interventions et de l'aide au développement sectoriel ... 1007
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT, DE LA PROTECTION DE LA NATURE, DES BASSINS DE RETENTION ET DES LACS ARTIFICIELS
2008
11 août... Arrêté ministériel n° 7094 autorisant la Société « Les Ciments du Sahel SA » la mise en défunts sur 1.177 ha d'une partie de la forêt classée de Thiès dans la région de Thiès... 1009
PARTIE NON OFFICIELLE
Annonces... 1010