Journal Officiel n°6398 du 22 mars 2008
PDF - 17.2 MB
PARTIE OFFICIELLE
DECRETS ET ARRETES
PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
2007
24 décembre. Décret n° 2007-1554 portant nomination dans l'Ordre national du Lion à titre étranger.. 290
24 décembre. Décret n° 2007-1555 portant création de la Cellule des Grands projets à la Présidence de la République 290
26 décembre. Décret n° 2007-1559 approuvant et rendant exécutoire le plan directeur d'urbanisme de la Commune de Koungheul, horizon 2024... 291
MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES
2007
12 février... Arrêté Ministériel n° 732 MEF-DGID-DEDT autorisant la SARL « LES ALIZES BLEUS » à occuper, à titre précaire et révocable, un terrain du domaine public maritime, situé à Pointe Sarène, dans le Département de Mbour, d'une superficie de 42.780 mètres carrés, devant servir d'assiette à un hôtel... 292
MINISTERE DES FORCES ARMEES
2007
31 décembre. Décret n° 2007-1580 portant maintien en activité de service du contingent 98/2... 293
31 décembre. Décret n° 2007-1586 portant maintien en activité de service du contingent 99/2... 293
MINISTERE DE L'EDUCATION
2007
13 décembre. Décret n° 2007-1528 portant dénomination du Musée d'art africain de l'Institut Fondamental d'Afrique Noire Cheikh Anta Diop de l'Université Cheikh Anta Diop de Dakar... 293
13 décembre. Décret n° 2007-1531 portant création d'un Institut Supérieur de Gestion (I.S.G.) à l'Ecole Supérieure Polytechnique de l'Université Cheikh Anta Diop de Dakar... 294
13 décembre. Décret n° 2007-1532 portant création du Certificat d'Etudes spéciales (CES) de Neurologie à la Faculté de Médecine, de Pharmacie et d'Odonto-Stomatologie de l'Université Cheikh Anta Diop de Dakar... 297
13 décembre. Décret n° 2007-1533 portant création d'un Institut de Formation en Administration et en Création d'Entreprises (IFACE) à la Faculté des Sciences économiques et de Gestion de l'Université Cheikh Anta Diop de Dakar... 299
MINISTERE DES TRANSPORTS TERRESTRES ET DES TRANSPORTS AERIENS
2007
15 novembre. Arrêté n° 10228 MTTTA-ANACS-DTA portant agrément de AEROTAXI SENEGAL SARL comme société de transport de personnes et de marchandises 305
19 novembre. Arrêté n° 10284 MTTTA-ANACS-DTNAPDS relatif à la composition du dossier à joindre à une demande d'autorisation de création d'un aérodrome ou d'ouverture d'un aérodrome existant, ouvert ou non à la circulation aérienne publique 306
290 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU SENEGAL 22 mars 2008
MINISTERE DE L'ARTISANAT ET DU TOURISME
2007
15 novembre. Arrêté n° 10219 MTTTA-ANACS-DTA portant création du Comité de pilotage pour l'élaboration du plan d'aménagement et de développement touristique durable du Delta du Saloum 307
14 décembre. Arrêté ministériel n° 11452 MAT-DRC-DHR portant autorisation d'ouverture à l'exploitation de l'établissement d'hébergement touristique à l'enseigne « SPLENDIDE » 308
14 décembre. Arrêté ministériel n° 11506 MAT-DRC-DHR portant autorisation d'ouverture à l'exploitation de l'établissement d'hébergement touristique à l'enseigne « SOKHAMON » 308
14 décembre. Arrêté ministériel n° 11507 MAT-DRC-DHR portant autorisation d'ouverture à l'exploitation de l'établissement d'hébergement touristique à l'enseigne « KEUR GAINDE » sis à Hann Marinas 309
14 décembre. Arrêté ministériel n° 11508 MAT-DRC-DHR portant autorisation d'ouverture à l'exploitation de l'établissement d'hébergement touristique à l'enseigne « AWA PLAZZA » 309
14 décembre. Arrêté ministériel n° 11509 MAT-DRC-DHR portant autorisation d'ouverture à l'exploitation de l'établissement d'hébergement touristique à l'enseigne « VOILE D'OR » 309
PARTIE NON OFFICIELLE
Annonces 310
DECRETS ET ARRETES
PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
2007
24 décembre. Décret n° 2007-1554 portant nomination dans l'Ordre national du Lion à titre étranger.. 290
24 décembre. Décret n° 2007-1555 portant création de la Cellule des Grands projets à la Présidence de la République 290
26 décembre. Décret n° 2007-1559 approuvant et rendant exécutoire le plan directeur d'urbanisme de la Commune de Koungheul, horizon 2024... 291
MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES
2007
12 février... Arrêté Ministériel n° 732 MEF-DGID-DEDT autorisant la SARL « LES ALIZES BLEUS » à occuper, à titre précaire et révocable, un terrain du domaine public maritime, situé à Pointe Sarène, dans le Département de Mbour, d'une superficie de 42.780 mètres carrés, devant servir d'assiette à un hôtel... 292
MINISTERE DES FORCES ARMEES
2007
31 décembre. Décret n° 2007-1580 portant maintien en activité de service du contingent 98/2... 293
31 décembre. Décret n° 2007-1586 portant maintien en activité de service du contingent 99/2... 293
MINISTERE DE L'EDUCATION
2007
13 décembre. Décret n° 2007-1528 portant dénomination du Musée d'art africain de l'Institut Fondamental d'Afrique Noire Cheikh Anta Diop de l'Université Cheikh Anta Diop de Dakar... 293
13 décembre. Décret n° 2007-1531 portant création d'un Institut Supérieur de Gestion (I.S.G.) à l'Ecole Supérieure Polytechnique de l'Université Cheikh Anta Diop de Dakar... 294
13 décembre. Décret n° 2007-1532 portant création du Certificat d'Etudes spéciales (CES) de Neurologie à la Faculté de Médecine, de Pharmacie et d'Odonto-Stomatologie de l'Université Cheikh Anta Diop de Dakar... 297
13 décembre. Décret n° 2007-1533 portant création d'un Institut de Formation en Administration et en Création d'Entreprises (IFACE) à la Faculté des Sciences économiques et de Gestion de l'Université Cheikh Anta Diop de Dakar... 299
MINISTERE DES TRANSPORTS TERRESTRES ET DES TRANSPORTS AERIENS
2007
15 novembre. Arrêté n° 10228 MTTTA-ANACS-DTA portant agrément de AEROTAXI SENEGAL SARL comme société de transport de personnes et de marchandises 305
19 novembre. Arrêté n° 10284 MTTTA-ANACS-DTNAPDS relatif à la composition du dossier à joindre à une demande d'autorisation de création d'un aérodrome ou d'ouverture d'un aérodrome existant, ouvert ou non à la circulation aérienne publique 306
290 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU SENEGAL 22 mars 2008
MINISTERE DE L'ARTISANAT ET DU TOURISME
2007
15 novembre. Arrêté n° 10219 MTTTA-ANACS-DTA portant création du Comité de pilotage pour l'élaboration du plan d'aménagement et de développement touristique durable du Delta du Saloum 307
14 décembre. Arrêté ministériel n° 11452 MAT-DRC-DHR portant autorisation d'ouverture à l'exploitation de l'établissement d'hébergement touristique à l'enseigne « SPLENDIDE » 308
14 décembre. Arrêté ministériel n° 11506 MAT-DRC-DHR portant autorisation d'ouverture à l'exploitation de l'établissement d'hébergement touristique à l'enseigne « SOKHAMON » 308
14 décembre. Arrêté ministériel n° 11507 MAT-DRC-DHR portant autorisation d'ouverture à l'exploitation de l'établissement d'hébergement touristique à l'enseigne « KEUR GAINDE » sis à Hann Marinas 309
14 décembre. Arrêté ministériel n° 11508 MAT-DRC-DHR portant autorisation d'ouverture à l'exploitation de l'établissement d'hébergement touristique à l'enseigne « AWA PLAZZA » 309
14 décembre. Arrêté ministériel n° 11509 MAT-DRC-DHR portant autorisation d'ouverture à l'exploitation de l'établissement d'hébergement touristique à l'enseigne « VOILE D'OR » 309
PARTIE NON OFFICIELLE
Annonces 310