Journal Officiel n°5946 du 21 octobre 2000
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PARTIE OFFICIELLE
DECRETS
PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
2000
12 octobre ... Décret n° 2000-816 portant nomination du Directeur de la Coopération décentralisée... 672
MINISTERE DES MINES, DE L'ARTISANAT ET DE L'INDUSTRIE
2000
12 octobre ... Décret n° 2000-806 portant attribution de permis de recherche minière pour or et substances conexes à la Société Cluff Mining (West Africa) LTD dans le périmètre de Mlekolo ... 672
12 octobre ... Décret n° 2000-815 portant nomination du Directeur général de l'Institut de Technologie alimentaire (ITA) ... 673
MINISTERE DE L'ENERGIE ET DE L'HYDRAULIQUE
2000
12 octobre ... Décret n° 2000-804 portant création de l'Agence de Promotion de Réseau hydrographique national ... 673
12 octobre ... Décret n° 2000-814 portant nomination du Directeur de l'Energie ... 675
12 octobre ... Décret n° 2000-819 portant nomination du Directeur général de l'Agence de Promotion du Réseau hydrographique national ... 675
MINISTERE DE L'CONOMIE ET DES FINANCES
2000
12 octobre ... Décret n° 2000-811 abrogeant et remplaçant l'article 2 du décret n° 98-469 du 29 mai 1998 fixant les modalités d'application de l'article 12 de la loi n° 81-52 du 10 juillet 1981 portant Code des Pensions civiles et militaires de Retraite ... 675
12 octobre ... Décret n° 2000-821 autorisant la cession des actions de l'Etat dans le capital de la Société de Développement des fibres textiles (SODEFITEX) ... 676
MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
2000
12 octobre ... Décret n° 2000-817 portant nomination du Directeur de l'Office du Baccalauréat ... 676
12 octobre ... Décret n° 2000-818 portant nomination du Directeur de l'Enseignement Supérieur ... 677
MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE
2000
12 octobre ... Décret n° 2000-805 portant nomination d'un inspecteur des affaires administratives et financières au Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique et au Ministère de l'Education nationale, de l'Enseignement technique et de la Formation professionnelle ... 677
12 octobre ... Décret n° 2000-820 portant reconnaissance d'écoles privées ... 677
PARTIE NON OFFICIELLE
Annonces ... 678
DECRETS
PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
2000
12 octobre ... Décret n° 2000-816 portant nomination du Directeur de la Coopération décentralisée... 672
MINISTERE DES MINES, DE L'ARTISANAT ET DE L'INDUSTRIE
2000
12 octobre ... Décret n° 2000-806 portant attribution de permis de recherche minière pour or et substances conexes à la Société Cluff Mining (West Africa) LTD dans le périmètre de Mlekolo ... 672
12 octobre ... Décret n° 2000-815 portant nomination du Directeur général de l'Institut de Technologie alimentaire (ITA) ... 673
MINISTERE DE L'ENERGIE ET DE L'HYDRAULIQUE
2000
12 octobre ... Décret n° 2000-804 portant création de l'Agence de Promotion de Réseau hydrographique national ... 673
12 octobre ... Décret n° 2000-814 portant nomination du Directeur de l'Energie ... 675
12 octobre ... Décret n° 2000-819 portant nomination du Directeur général de l'Agence de Promotion du Réseau hydrographique national ... 675
MINISTERE DE L'CONOMIE ET DES FINANCES
2000
12 octobre ... Décret n° 2000-811 abrogeant et remplaçant l'article 2 du décret n° 98-469 du 29 mai 1998 fixant les modalités d'application de l'article 12 de la loi n° 81-52 du 10 juillet 1981 portant Code des Pensions civiles et militaires de Retraite ... 675
12 octobre ... Décret n° 2000-821 autorisant la cession des actions de l'Etat dans le capital de la Société de Développement des fibres textiles (SODEFITEX) ... 676
MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
2000
12 octobre ... Décret n° 2000-817 portant nomination du Directeur de l'Office du Baccalauréat ... 676
12 octobre ... Décret n° 2000-818 portant nomination du Directeur de l'Enseignement Supérieur ... 677
MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE
2000
12 octobre ... Décret n° 2000-805 portant nomination d'un inspecteur des affaires administratives et financières au Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique et au Ministère de l'Education nationale, de l'Enseignement technique et de la Formation professionnelle ... 677
12 octobre ... Décret n° 2000-820 portant reconnaissance d'écoles privées ... 677
PARTIE NON OFFICIELLE
Annonces ... 678