Journal Officiel n°5574 du 9 avril 1994
PDF - 4.8 MB
SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE
DECRETS
PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
1993
15 novembre …… Décret n° 93-1281 portant promotion dans l'Ordre national du Lion à titre étranger ………………………………………… 177
13 novembre …… Décret rectificatif n° 93-1305 au décret n° 93-256 du 23 mars 1993 ………………………………………… 178
13 novembre …… Décret rectificatif n° 93-1306 au décret n° 93-255 du 23 mars 1993 ………………………………………… 178
13 novembre …… Décret n° 93-1307 portant nomination dans l'Ordre national du Lion à titre étranger ………………………………………… 179
29 novembre …… Décret n° 93-1332 portant promotion dans l'Ordre national du Lion à titre étranger ………………………………………… 179
29 novembre …… Décret n° 93-1341 portant nomination dans l'Ordre national du Lion à titre étranger ………………………………………… 179
30 novembre …… Décret n° 93-1369 portant promotion dans l'Ordre national du Lion à titre étranger ………………………………………… 180
30 novembre …… Décret n° 93-1370 portant élévation, promotion et nomination dans l'Ordre national du Lion à titre étranger ………………………………………… 180
30 décembre …… Décret n° 93-1389 portant reconduction et nominations des membres du Conseil de l'ordre national du Lion ………………………………………… 180
30 décembre …… Décret n° 93-1390 portant promotions dans l'Ordre national du Lion à titre exceptionnel ………………………………………… 181
30 décembre …… Décret n° 93-1391 portant promotion et nominations dans l'Ordre du Mérite à titre exceptionnel ………………………………………… 181
30 décembre …… Décret n° 93-1393 portant promotions et nominations dans l'Ordre national du Lion à titre étranger ………………………………………… 181
---
MINISTERE DE L'ECONOMIE DES FINANCES ET DU PLAN
IVe Convention de Lomé - Avis d'appel, d'offres n° 3731 ………………………………………… 182
PARTIE NON OFFICIELLE
Annonces ………………………………………… 183
PARTIE OFFICIELLE
DECRETS
PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
1993
15 novembre …… Décret n° 93-1281 portant promotion dans l'Ordre national du Lion à titre étranger ………………………………………… 177
13 novembre …… Décret rectificatif n° 93-1305 au décret n° 93-256 du 23 mars 1993 ………………………………………… 178
13 novembre …… Décret rectificatif n° 93-1306 au décret n° 93-255 du 23 mars 1993 ………………………………………… 178
13 novembre …… Décret n° 93-1307 portant nomination dans l'Ordre national du Lion à titre étranger ………………………………………… 179
29 novembre …… Décret n° 93-1332 portant promotion dans l'Ordre national du Lion à titre étranger ………………………………………… 179
29 novembre …… Décret n° 93-1341 portant nomination dans l'Ordre national du Lion à titre étranger ………………………………………… 179
30 novembre …… Décret n° 93-1369 portant promotion dans l'Ordre national du Lion à titre étranger ………………………………………… 180
30 novembre …… Décret n° 93-1370 portant élévation, promotion et nomination dans l'Ordre national du Lion à titre étranger ………………………………………… 180
30 décembre …… Décret n° 93-1389 portant reconduction et nominations des membres du Conseil de l'ordre national du Lion ………………………………………… 180
30 décembre …… Décret n° 93-1390 portant promotions dans l'Ordre national du Lion à titre exceptionnel ………………………………………… 181
30 décembre …… Décret n° 93-1391 portant promotion et nominations dans l'Ordre du Mérite à titre exceptionnel ………………………………………… 181
30 décembre …… Décret n° 93-1393 portant promotions et nominations dans l'Ordre national du Lion à titre étranger ………………………………………… 181
---
MINISTERE DE L'ECONOMIE DES FINANCES ET DU PLAN
IVe Convention de Lomé - Avis d'appel, d'offres n° 3731 ………………………………………… 182
PARTIE NON OFFICIELLE
Annonces ………………………………………… 183