Journal Officiel n°5432 du 5 octobre 1991
PDF - 7.4 MB
PARTIE OFFICIELLE
DÉCRETS ET ARRÊTÉS
PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE
**1991**
4 septembre.. Décret n° 91-927 portant promotion et nomination
dans l'Ordre national du Lion à titre étranger 389
PRIMATURE
**1991**
Arrêté ministériel n° 5797 P.M.-S.G.G. portant
création d'un Comité interministériel d'accueil
et de réinsertion des sénégalais en provenance
de Mauritanie 390
Arrêté ministériel n° 5798 P.M. portant délégation
de signature à M. Babacar Néné Mbaye, Secrétaire
général du Gouvernement 390
MINISTÈRE DE L'INTERIEUR
Arrêté interministériel n° 5671 portant création
d'un Office national de répression du trafic
filiale des stupéfiants 390
Arrêté n° 5756 M.INT.-C.A.B.-G.N.S.P. portant
création du sous-groupement n° 3 du Groupement
national des Sapeurs-Pompiers 390
Arrêté n° 5757 M.INT.-C.A.B.-G.N.S.P. portant
création du sous-groupement n° 2 du Groupement
national des Sapeurs-Pompiers 391
MINISTÈRE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT
**1991**
27 août... Décret n° 91-857 instituant la zone Mbao-Gare
zone spéciale d'aménagement préscrivant des
mesures de sauvegarde et ordonnant l'élaboration
d'un plan d'urbanisme de détail 391
5 septembre.. Décret n° 91-930 portant approbation et rendant
exécutoire le plan directeur d'urbanisme de
Tambacounda 391
5 septembre.. Décret n° 91-939 portant approbation et rendant
Khombole 391
5 septembre.. Décret n° 91-939 portant approbation et rendant
exécutoire le plan directeur d'urbanisme de
Vélingara 391
MINISTÈRE DU TOURISME
**1991**
30 juillet... Arrêté ministériel n° 6226 M.T.E.-D.P.A.T. portant
organisation des services régionaux du Tourisme
et de l'Environnement 392
PARTIE NON OFFICIELLE
Conservation de la Propriété et des Droits fonciers. - Bureau de
Dagoudane - Pikine) 392
Annonces 393
DÉCRETS ET ARRÊTÉS
PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE
**1991**
4 septembre.. Décret n° 91-927 portant promotion et nomination
dans l'Ordre national du Lion à titre étranger 389
PRIMATURE
**1991**
Arrêté ministériel n° 5797 P.M.-S.G.G. portant
création d'un Comité interministériel d'accueil
et de réinsertion des sénégalais en provenance
de Mauritanie 390
Arrêté ministériel n° 5798 P.M. portant délégation
de signature à M. Babacar Néné Mbaye, Secrétaire
général du Gouvernement 390
MINISTÈRE DE L'INTERIEUR
Arrêté interministériel n° 5671 portant création
d'un Office national de répression du trafic
filiale des stupéfiants 390
Arrêté n° 5756 M.INT.-C.A.B.-G.N.S.P. portant
création du sous-groupement n° 3 du Groupement
national des Sapeurs-Pompiers 390
Arrêté n° 5757 M.INT.-C.A.B.-G.N.S.P. portant
création du sous-groupement n° 2 du Groupement
national des Sapeurs-Pompiers 391
MINISTÈRE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT
**1991**
27 août... Décret n° 91-857 instituant la zone Mbao-Gare
zone spéciale d'aménagement préscrivant des
mesures de sauvegarde et ordonnant l'élaboration
d'un plan d'urbanisme de détail 391
5 septembre.. Décret n° 91-930 portant approbation et rendant
exécutoire le plan directeur d'urbanisme de
Tambacounda 391
5 septembre.. Décret n° 91-939 portant approbation et rendant
Khombole 391
5 septembre.. Décret n° 91-939 portant approbation et rendant
exécutoire le plan directeur d'urbanisme de
Vélingara 391
MINISTÈRE DU TOURISME
**1991**
30 juillet... Arrêté ministériel n° 6226 M.T.E.-D.P.A.T. portant
organisation des services régionaux du Tourisme
et de l'Environnement 392
PARTIE NON OFFICIELLE
Conservation de la Propriété et des Droits fonciers. - Bureau de
Dagoudane - Pikine) 392
Annonces 393