Journal Officiel n°5341 du 31 mars 1990
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SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE
DÉCRETS ET ARRÊTÉS
PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE
1989
9 novembre... Décret n° 89-1337 portant promotion et nominations dans l'Ordre du Mérite à titre exceptionnel ... 177
1990
3 janvier... Arrêté présidentiel n° 69-P.R.-S.G.-D.INFO. portant création du Comité de Pilotage chargé de la création de Technologies au Sénégal ... 178
MINISTÈRE DES FORCES ARMÉES
1989
20 octobre... Décret n° 89-1268 fixant l'organisation et le fonctionnement des conseils d'enquête des personnels militaires des Armées, de la Gendarmerie et du Groupement national des Sapeurs-pompiers ... 178
MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE ET DES FINANCES
1990
5 février... Décret n° 90-135 autorisant la vente de gré à gré des actions de l'État dans la VACAP ... 181
MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NANIONALE
1990
5 février... Arrêté ministériel n° 1482 M.E.N.-OB.S. portant ouverture du Concours général sénégalais pour l'année scolaire 1989-1990 ... 181
PARTIE NON OFFICIELLE
Annonces ... 181
PARTIE OFFICIELLE
DÉCRETS ET ARRÊTÉS
PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE
1989
9 novembre... Décret n° 89-1337 portant promotion et nominations dans l'Ordre du Mérite à titre exceptionnel ... 177
1990
3 janvier... Arrêté présidentiel n° 69-P.R.-S.G.-D.INFO. portant création du Comité de Pilotage chargé de la création de Technologies au Sénégal ... 178
MINISTÈRE DES FORCES ARMÉES
1989
20 octobre... Décret n° 89-1268 fixant l'organisation et le fonctionnement des conseils d'enquête des personnels militaires des Armées, de la Gendarmerie et du Groupement national des Sapeurs-pompiers ... 178
MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE ET DES FINANCES
1990
5 février... Décret n° 90-135 autorisant la vente de gré à gré des actions de l'État dans la VACAP ... 181
MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NANIONALE
1990
5 février... Arrêté ministériel n° 1482 M.E.N.-OB.S. portant ouverture du Concours général sénégalais pour l'année scolaire 1989-1990 ... 181
PARTIE NON OFFICIELLE
Annonces ... 181