Journal Officiel n°5393 du 16 février 1991
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PARTIE OFFICIELLE
DÉCRETS, ARRÊTÉS
PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE
| 1990 | |
| --- | --- |
| 6 juillet…… Décret n° 90-779 portant nomination dans l'Ordre national du Lion à titre exceptionnel, ………… 50 | |
| 9 juillet…… Décret n° 90-789 portant promotion et nominations dans l'Ordre du Mérite à titre étranger. ………… 50 | |
| 11 juillet…… Décret n° 90-794 portant nomination dans l'Ordre national du Lion à titre étranger. ………… 50 | |
| 14 juillet…… Décret n° 90-809 portant élévations dans l'Ordre national du Lion à titre étranger. ………… 50 | |
| 14 juillet…… Décret n° 90-810 portant promotion dans l'Ordre national du Lion à titre étranger. ………… 50 | |
| 27 juillet…… Décret n° 90-850 portant promotion dans l'Ordre national du Lion à titre étranger. ………… 51 | |
| 12 septembre… Décret-n° 90-1007 portant promotions dans l'Ordre national du Lion à titre étranger. ………… 51 | |
| 12 septembre… Décret n° 90-1008 portant promotions dans l'Ordre national du Lion à titre étranger. ………… 51 | |
MINISTÈRE DE LA JUSTICE
| 1990 | |
| --- | --- |
| 19 septembre… Décret n° 90-1044 nommant M. Moussa Sarr huissier titulaire de la charge de Matam. ………… 51 | |
| 19 septembre… Décret n° 90-1045 portant création d'une cinquième charge, dans l'arrondissement judiciaire de Saint-Louis et nomination de son titulaire. ………… 51 | |
| 19 septembre… Décret n° 90-1046 nommant M. Moussa Ba huissier titulaire de la quatrième charge de Kaolack ………… 51 | |
| 1990 | |
| --- | --- |
| 19 septembre… Décret n° 90-1047 portant création d'une septième charge d'huissier dans l'arrondissement judiciaire de Saint-Louis et nomination de son titulaire. ………… 52 | |
| 19 septembre… Décret n° 90-1048 portant création d'une charge d'huissier à Kolda et nomination de son titulaire ………… 52 | |
| 19 septembre… Décret n° 90-1049 portant création d'une quatrième charge d'huissier dans l'arrondissement judiciaire de Louga et nomination de son titulaire. ………… 52 | |
| 19 septembre… Décret n° 90-1050 portant création d'une quatrième charge d'huissier dans l'arrondissement judiciaire de Tambacounda et nomination de son titulaire. ………… 52 | |
| 19 septembre… Décret n° 90-1051 nommant Mlle Joséphine Kambé Sanglier huissier titulaire de la deuxième charge de Tambacounda. ………… 52 | |
MINISTÈRE DE L'INDUSTRIE ET DE L'ARTISANAT
| 1990 | |
| --- | --- |
| 19 juillet…… Arrêté ministériel n° 7808 M.I.A.-D.E.M.Q.-D.H.-BRP, accordant une autorisation de prospection d'hydrocarbures à la Société des Pétrules du Sénégal (PETROSEN). ………… 52 | |
MINISTÈRE DE LA SANTÉ PUBLIQUE ET DE L'ACTION SOCIALE
| 1990 | |
| --- | --- |
| 7 septembre… Arrêté ministériel n° 9837 MSPAS-DC-SP portant création d'une commission multipartite et d'une cellule opérationnelle pour le rédéploiement des personnels de Santé et de l'Action sociale ………… 53 | |
PARTIE NON OFFICIELLE
| Annonces ………………………………………… 53 |
DÉCRETS, ARRÊTÉS
PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE
| 1990 | |
| --- | --- |
| 6 juillet…… Décret n° 90-779 portant nomination dans l'Ordre national du Lion à titre exceptionnel, ………… 50 | |
| 9 juillet…… Décret n° 90-789 portant promotion et nominations dans l'Ordre du Mérite à titre étranger. ………… 50 | |
| 11 juillet…… Décret n° 90-794 portant nomination dans l'Ordre national du Lion à titre étranger. ………… 50 | |
| 14 juillet…… Décret n° 90-809 portant élévations dans l'Ordre national du Lion à titre étranger. ………… 50 | |
| 14 juillet…… Décret n° 90-810 portant promotion dans l'Ordre national du Lion à titre étranger. ………… 50 | |
| 27 juillet…… Décret n° 90-850 portant promotion dans l'Ordre national du Lion à titre étranger. ………… 51 | |
| 12 septembre… Décret-n° 90-1007 portant promotions dans l'Ordre national du Lion à titre étranger. ………… 51 | |
| 12 septembre… Décret n° 90-1008 portant promotions dans l'Ordre national du Lion à titre étranger. ………… 51 | |
MINISTÈRE DE LA JUSTICE
| 1990 | |
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| 19 septembre… Décret n° 90-1044 nommant M. Moussa Sarr huissier titulaire de la charge de Matam. ………… 51 | |
| 19 septembre… Décret n° 90-1045 portant création d'une cinquième charge, dans l'arrondissement judiciaire de Saint-Louis et nomination de son titulaire. ………… 51 | |
| 19 septembre… Décret n° 90-1046 nommant M. Moussa Ba huissier titulaire de la quatrième charge de Kaolack ………… 51 | |
| 1990 | |
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| 19 septembre… Décret n° 90-1047 portant création d'une septième charge d'huissier dans l'arrondissement judiciaire de Saint-Louis et nomination de son titulaire. ………… 52 | |
| 19 septembre… Décret n° 90-1048 portant création d'une charge d'huissier à Kolda et nomination de son titulaire ………… 52 | |
| 19 septembre… Décret n° 90-1049 portant création d'une quatrième charge d'huissier dans l'arrondissement judiciaire de Louga et nomination de son titulaire. ………… 52 | |
| 19 septembre… Décret n° 90-1050 portant création d'une quatrième charge d'huissier dans l'arrondissement judiciaire de Tambacounda et nomination de son titulaire. ………… 52 | |
| 19 septembre… Décret n° 90-1051 nommant Mlle Joséphine Kambé Sanglier huissier titulaire de la deuxième charge de Tambacounda. ………… 52 | |
MINISTÈRE DE L'INDUSTRIE ET DE L'ARTISANAT
| 1990 | |
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| 19 juillet…… Arrêté ministériel n° 7808 M.I.A.-D.E.M.Q.-D.H.-BRP, accordant une autorisation de prospection d'hydrocarbures à la Société des Pétrules du Sénégal (PETROSEN). ………… 52 | |
MINISTÈRE DE LA SANTÉ PUBLIQUE ET DE L'ACTION SOCIALE
| 1990 | |
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| 7 septembre… Arrêté ministériel n° 9837 MSPAS-DC-SP portant création d'une commission multipartite et d'une cellule opérationnelle pour le rédéploiement des personnels de Santé et de l'Action sociale ………… 53 | |
PARTIE NON OFFICIELLE
| Annonces ………………………………………… 53 |