Journal Officiel n°5355 du 16 juin 1990
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SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE
DECRETS
1990
**PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE**
28 mai………… Décret n° 90-597 portant nomination d’un gouverneur de région …………………… 287.
28 mai………… Décret n° 90-599 portant nomination d’un gouverneur de région …………………… 287.
MINISTÈRE DE L’ÉQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
1990
31 juin………… Décret n° 90-646 relatif à la police, à la sécurité et à la surveillance du Chemin de Fer …………………… 287.
PARTIE NON OFFICIELLE
Conservation de la Propriété et des Droits fonciers — Bureau de Rufisque
Avis de demande d’immatriculation …………………… 290
Annonces …………………… 291
PARTIE OFFICIELLE
DECRETS
1990
**PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE**
28 mai………… Décret n° 90-597 portant nomination d’un gouverneur de région …………………… 287.
28 mai………… Décret n° 90-599 portant nomination d’un gouverneur de région …………………… 287.
MINISTÈRE DE L’ÉQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
1990
31 juin………… Décret n° 90-646 relatif à la police, à la sécurité et à la surveillance du Chemin de Fer …………………… 287.
PARTIE NON OFFICIELLE
Conservation de la Propriété et des Droits fonciers — Bureau de Rufisque
Avis de demande d’immatriculation …………………… 290
Annonces …………………… 291