Journal Officiel n°5342 du 7 avril 1990
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SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE
DÉCRETS ET ARRÊTÉS
**PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE**
**1989**
9 novembre... Décret n° 89-1338 portant nomination dans l'Ordre national du Lion à titre exceptionnel ... 185
**16** novembre... Décret n° 89-1380 portant promotions dans l'Ordre national du Lion à titre étranger ... 186
**16** novembre... Décret n° 89-1381 portant promotions dans l'Ordre national du Lion à titre étranger ... 188
**11** décembre... Décret n° 89-1486 portant promotions dans l'Ordre national du Lion à titre étranger ... 186
**13** décembre... Décret n° 89-1605 portant promotions dans l'Ordre national du Lion à titre exceptionnel ... 186
**19** décembre... Décret n° 89-1506 portant nominations dans l'Ordre national du Lion à titre exceptionnel ... 186
**19** décembre... Décret n° 89-1533 portant nominations dans l'Ordre du Mérite à titre exceptionnel ... 187
**19** décembre... Décret n° 89-1534 portant nomination dans l'Ordre national du Lion à titre étranger ... 187
**22** décembre... Décret n° 89-1544 portant nomination dans l'Ordre national du Lion à titre étranger ... 187
**28** décembre... Décret n° 89-1575 portant promotion dans l'Ordre du Mérite à titre étranger ... 187
**20** décembre... Décret n° 89-1584 portant promotion dans l'Ordre national du Lion à titre étranger ... 188
**1990**
12 février... Arrêté présidentiel n° 1792 P.R.S.G.-D.R.S.P. portant adjudication définitive des actions de la Société Vauances Cap Skiring (VACAF) détenues par l'État ... 188
7 mars... Arrêté présidentiel n° 2635 P.R.S.G.-ENAM.-D. ouvrant les concours professionnel et direct d'entrée à l'École nationale d'Administration et de Magistrature, session 1990 ... 188
MINISTÈRE DES FORCES AÉMÉES
**1989**
22 décembre... Décret n° 89-1542 abrogeant et remplaçant l'article 26 du décret n° 89-1185 du 6 octobre 1989 fixant l'organisation et les attributions de l'État-Major général des Armées, des États-Majors d'Armées et des directions rattachées ... 188
MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES
**1989**
30 décembre... Décret n° 89-1586 mettant fin aux fonctions de Consul honoraire du Sénégal à Gand (Belgique) de M. Georges de Formanoir de la Cazelle ... 189
**1990**
15 mars... Décret n° 90-285 portant nomination de M. Annou Mallom Mahamane au poste de Consul honoraire du Sénégal au Niger ... 189
19 février... Arrêté interministériel n° 2047 M.A.E.-D.A.G.E.O.-M.E.P. modifiant l'annexe de l'article 6 du décret n° 89-891 du 2 août 1989 relatif au logement des fonctionnaires et agents en service dans les postes diplomatiques et consulaires ... 189
PARTIE NON OFFICIELLE
**Annonces** ... 189
PARTIE OFFICIELLE
DÉCRETS ET ARRÊTÉS
**PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE**
**1989**
9 novembre... Décret n° 89-1338 portant nomination dans l'Ordre national du Lion à titre exceptionnel ... 185
**16** novembre... Décret n° 89-1380 portant promotions dans l'Ordre national du Lion à titre étranger ... 186
**16** novembre... Décret n° 89-1381 portant promotions dans l'Ordre national du Lion à titre étranger ... 188
**11** décembre... Décret n° 89-1486 portant promotions dans l'Ordre national du Lion à titre étranger ... 186
**13** décembre... Décret n° 89-1605 portant promotions dans l'Ordre national du Lion à titre exceptionnel ... 186
**19** décembre... Décret n° 89-1506 portant nominations dans l'Ordre national du Lion à titre exceptionnel ... 186
**19** décembre... Décret n° 89-1533 portant nominations dans l'Ordre du Mérite à titre exceptionnel ... 187
**19** décembre... Décret n° 89-1534 portant nomination dans l'Ordre national du Lion à titre étranger ... 187
**22** décembre... Décret n° 89-1544 portant nomination dans l'Ordre national du Lion à titre étranger ... 187
**28** décembre... Décret n° 89-1575 portant promotion dans l'Ordre du Mérite à titre étranger ... 187
**20** décembre... Décret n° 89-1584 portant promotion dans l'Ordre national du Lion à titre étranger ... 188
**1990**
12 février... Arrêté présidentiel n° 1792 P.R.S.G.-D.R.S.P. portant adjudication définitive des actions de la Société Vauances Cap Skiring (VACAF) détenues par l'État ... 188
7 mars... Arrêté présidentiel n° 2635 P.R.S.G.-ENAM.-D. ouvrant les concours professionnel et direct d'entrée à l'École nationale d'Administration et de Magistrature, session 1990 ... 188
MINISTÈRE DES FORCES AÉMÉES
**1989**
22 décembre... Décret n° 89-1542 abrogeant et remplaçant l'article 26 du décret n° 89-1185 du 6 octobre 1989 fixant l'organisation et les attributions de l'État-Major général des Armées, des États-Majors d'Armées et des directions rattachées ... 188
MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES
**1989**
30 décembre... Décret n° 89-1586 mettant fin aux fonctions de Consul honoraire du Sénégal à Gand (Belgique) de M. Georges de Formanoir de la Cazelle ... 189
**1990**
15 mars... Décret n° 90-285 portant nomination de M. Annou Mallom Mahamane au poste de Consul honoraire du Sénégal au Niger ... 189
19 février... Arrêté interministériel n° 2047 M.A.E.-D.A.G.E.O.-M.E.P. modifiant l'annexe de l'article 6 du décret n° 89-891 du 2 août 1989 relatif au logement des fonctionnaires et agents en service dans les postes diplomatiques et consulaires ... 189
PARTIE NON OFFICIELLE
**Annonces** ... 189