Journal Officiel n°5347 du 5 mai 1990
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SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE
DÉCRETS
PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE
1990
2 mai... Décret n° 90-479 relatif à la modernisation de l'État et modifiant l'organisation de la Présidence de la République. 225
MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NANIONALE
1990
21 avril... Décret n° 90-437 abrogeant et remplaçant le décret n° 75-557 du 2 juin 1975 relatif au Certificat d'aptitude à l'enseignement moyen (C.A.E.M.)... 226
21 avril... Décret n° 90-438 abrogeant et remplaçant le décret n° 75-558 du 2 juin 1975 relatif au Certificat d'aptitude à l'enseignement secondaire (C.A.E.S.)... 228
MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
1990
2 mai... Décret n° 90-474 portant réglementation des marchés de la Société nationale de Chemins de Fer du Sénégal. 229
PARTIE NON OFFICIELLE
201
Annonces
PARTIE OFFICIELLE
DÉCRETS
PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE
1990
2 mai... Décret n° 90-479 relatif à la modernisation de l'État et modifiant l'organisation de la Présidence de la République. 225
MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NANIONALE
1990
21 avril... Décret n° 90-437 abrogeant et remplaçant le décret n° 75-557 du 2 juin 1975 relatif au Certificat d'aptitude à l'enseignement moyen (C.A.E.M.)... 226
21 avril... Décret n° 90-438 abrogeant et remplaçant le décret n° 75-558 du 2 juin 1975 relatif au Certificat d'aptitude à l'enseignement secondaire (C.A.E.S.)... 228
MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
1990
2 mai... Décret n° 90-474 portant réglementation des marchés de la Société nationale de Chemins de Fer du Sénégal. 229
PARTIE NON OFFICIELLE
201
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