Journal Officiel n°5425 du 17 août 1991
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PARTIE OFFICIELLE
DECRETS ET ARRETES
SECRETARIAT GENERAL DE LA PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
1990
19 avril ... Décret n° 90-424 portant intégration d'un aménagiste-adjoint, dans le corps des paysagistes (Ech. ind. : 1700-3580) 322
19 avril ... Décret n° 90-425 déférant un docteur-vétérinaire devant le Conseil de Discipline ... 322
MINISTERE DE L'ECONOMIE, ET DES FINANCES
1990
14 mai ... Arrêté ministériel n° 5329 M.E.F. portant agrément du programme d'extension et de modernisation de l'usine de transformation des produits de la mer de la société « AFRICAMER » au Code des Investissements ... 322
14 mai ... Arrêté ministériel n° 5330 M.E.F. portant agrément de la boulangerie « Touba Ndiène » au Code des Investissements 322
16 mai ... Arrêté ministériel n° 5455 M.E.F.-G.U. portant agrément de la boulangerie moderne de Fann Hock de M. Amadou Guèye au Code des Investissements ... 323
16 mai ... Arrêté ministériel n° 5458 M.E.F.-G.U. portant agrément de la boulangerie « GAZEILL » à Pléine de M. Kalil Nacouzy au Code des Investissements ... 323
16 mai ... Arrêté ministériel n° 5459 M.E.F.-G.U. portant agrément de la Boulangerie Marne Diarra Bousso à Rufisque de M. Ousmane Diop au Code des Investissements ... 324
1990
16 mai ... Arrêté ministériel n° 5460 M.E.F. portant agrément de la Boulangerie Marne Diarra Bousso à Ganew Rails (Pikine) de M. Bassirou Guèye au Code des Investissements ... 324
5 juin ... Arrêté ministériel n° 6224 M.E.F. portant agrément de la Boulangerie-Pétisserie de la gare routière de Mᵇ Sabah Omais au Codes des Investissements ... 324
5 juin ... Arrêté ministériel n° 6225 M.E.F. portant agrément de la SARL PRO. CO. PA. (Production et Commercialisation de Pain) au Code des Investissements ... 325
5 juin ... Arrêté ministériel n° 6226 M.E.F. portant agrément du projet d'extension de la boulangerie « Darou Salam II » à Thiaroye au Code des Investissements ... 325
5 juin ... Arrêté ministériel n° 6227 M.E.F. portant agrément du G.I.E. « Jambaar » pour le projet de Pêche artisanale à Nianing au Code des Investissements ... 326
MINISTERE DE LA SANTE PUBLIQUE
1990
22 mars ... Arrêté ministériel n° 3525 M.S.P. portant octroi du visa et de l'autorisation de débit à une spécialité pharmaceutique. 326
22 mars ... Arrêté ministériel n° 3526 M.S.P. portant octroi du visa et de l'autorisation de débit à une spécialité pharmaceutique. 327
22 mars ... Arrêté ministériel n° 3527 M.S.P. portant octroi du visa et de l'autorisation de débit à une spécialité pharmaceutique. 327
22 mars ... Arrêté ministériel n° 3528 M.S.P. portant octroi du visa et de l'autorisation de débit à une spécialité pharmaceutique. 327
22 mars ... Arrêté ministériel n° 3529 M.S.P. portant octroi du visa et de l'autorisation de débit à une spécialité pharmaceutique. 327
22 mars ... Arrêté ministériel n° 3530 M.S.P. portant octroi du visa et de l'autorisation de débit à une spécialité pharmaceutique. 328
22 mars ... Arrêté ministériel n° 3531 M.S.P. portant octroi du visa et de l'autorisation de débit à une spécialité pharmaceutique. 328
DECRETS ET ARRETES
SECRETARIAT GENERAL DE LA PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
1990
19 avril ... Décret n° 90-424 portant intégration d'un aménagiste-adjoint, dans le corps des paysagistes (Ech. ind. : 1700-3580) 322
19 avril ... Décret n° 90-425 déférant un docteur-vétérinaire devant le Conseil de Discipline ... 322
MINISTERE DE L'ECONOMIE, ET DES FINANCES
1990
14 mai ... Arrêté ministériel n° 5329 M.E.F. portant agrément du programme d'extension et de modernisation de l'usine de transformation des produits de la mer de la société « AFRICAMER » au Code des Investissements ... 322
14 mai ... Arrêté ministériel n° 5330 M.E.F. portant agrément de la boulangerie « Touba Ndiène » au Code des Investissements 322
16 mai ... Arrêté ministériel n° 5455 M.E.F.-G.U. portant agrément de la boulangerie moderne de Fann Hock de M. Amadou Guèye au Code des Investissements ... 323
16 mai ... Arrêté ministériel n° 5458 M.E.F.-G.U. portant agrément de la boulangerie « GAZEILL » à Pléine de M. Kalil Nacouzy au Code des Investissements ... 323
16 mai ... Arrêté ministériel n° 5459 M.E.F.-G.U. portant agrément de la Boulangerie Marne Diarra Bousso à Rufisque de M. Ousmane Diop au Code des Investissements ... 324
1990
16 mai ... Arrêté ministériel n° 5460 M.E.F. portant agrément de la Boulangerie Marne Diarra Bousso à Ganew Rails (Pikine) de M. Bassirou Guèye au Code des Investissements ... 324
5 juin ... Arrêté ministériel n° 6224 M.E.F. portant agrément de la Boulangerie-Pétisserie de la gare routière de Mᵇ Sabah Omais au Codes des Investissements ... 324
5 juin ... Arrêté ministériel n° 6225 M.E.F. portant agrément de la SARL PRO. CO. PA. (Production et Commercialisation de Pain) au Code des Investissements ... 325
5 juin ... Arrêté ministériel n° 6226 M.E.F. portant agrément du projet d'extension de la boulangerie « Darou Salam II » à Thiaroye au Code des Investissements ... 325
5 juin ... Arrêté ministériel n° 6227 M.E.F. portant agrément du G.I.E. « Jambaar » pour le projet de Pêche artisanale à Nianing au Code des Investissements ... 326
MINISTERE DE LA SANTE PUBLIQUE
1990
22 mars ... Arrêté ministériel n° 3525 M.S.P. portant octroi du visa et de l'autorisation de débit à une spécialité pharmaceutique. 326
22 mars ... Arrêté ministériel n° 3526 M.S.P. portant octroi du visa et de l'autorisation de débit à une spécialité pharmaceutique. 327
22 mars ... Arrêté ministériel n° 3527 M.S.P. portant octroi du visa et de l'autorisation de débit à une spécialité pharmaceutique. 327
22 mars ... Arrêté ministériel n° 3528 M.S.P. portant octroi du visa et de l'autorisation de débit à une spécialité pharmaceutique. 327
22 mars ... Arrêté ministériel n° 3529 M.S.P. portant octroi du visa et de l'autorisation de débit à une spécialité pharmaceutique. 327
22 mars ... Arrêté ministériel n° 3530 M.S.P. portant octroi du visa et de l'autorisation de débit à une spécialité pharmaceutique. 328
22 mars ... Arrêté ministériel n° 3531 M.S.P. portant octroi du visa et de l'autorisation de débit à une spécialité pharmaceutique. 328