Journal Officiel n°5061 du 4 mai 1985
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SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE
DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS
MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR
SECRÉTARIAT D'ÉTAT A LA DÉCENTRALISATION
20 février. . . . . Arrêté n° 2317 M.INT.-S.E.D.-D.C.L. portant désignation des représentants des groupements à caractère économique ou social au sein du Conseil municipal de la Commune de Diourbel.
20 février. . . . . Arrêté n° 2318 M.INT.-S.E.D.-D.C.L. portant désignation des représentants à caractère économique ou social au Conseil régional de la Région de Diourbel.
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT INDUSTRIEL ET DE L'ARTISANAT
1986
11 janvier. . . . . Décret n° 85-041 accordant un permis de recherches minières pour nickel, cobalt, or et argent à MM. Henri Blais et Saliou Mboup dans la Région de Thiès.
MINISTÈRE DE L'HYDRAULIQUE
4 octobre. . . . . Décret n° 84-1130 portant approbation du cahier des clauses et conditions générales des services publics de l'Eau et l'Assainissement.
PARTIE NON OFFICIELLE
228
228
PARTIE OFFICIELLE
DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS
MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR
SECRÉTARIAT D'ÉTAT A LA DÉCENTRALISATION
20 février. . . . . Arrêté n° 2317 M.INT.-S.E.D.-D.C.L. portant désignation des représentants des groupements à caractère économique ou social au sein du Conseil municipal de la Commune de Diourbel.
20 février. . . . . Arrêté n° 2318 M.INT.-S.E.D.-D.C.L. portant désignation des représentants à caractère économique ou social au Conseil régional de la Région de Diourbel.
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT INDUSTRIEL ET DE L'ARTISANAT
1986
11 janvier. . . . . Décret n° 85-041 accordant un permis de recherches minières pour nickel, cobalt, or et argent à MM. Henri Blais et Saliou Mboup dans la Région de Thiès.
MINISTÈRE DE L'HYDRAULIQUE
4 octobre. . . . . Décret n° 84-1130 portant approbation du cahier des clauses et conditions générales des services publics de l'Eau et l'Assainissement.
PARTIE NON OFFICIELLE
228
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