Journal Officiel n° 5099 du 4 janvier 1986
PDF - 1.6 MB
SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE
DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS
PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE
1985
18 décembre... Décret n° 85-1317 portant promotion dans l'Ordre national du Lion à titre étranger ... 14
18 décembre... Décret n° 85-1318 portant nomination dans l'Ordre national du Lion à titre étranger ... 14
MINISTÈRE DES FORCES ARMÉES
1985
16 octobre... Décret n° 85-1094 portant nomination du chef de Corps du Bataillon des Sports des Forces armées ... 14
19 octobre... Décret n° 84-1122 portant remplacement d'un inspecteur technique à l'Inspection générale des Forces armées ... 14
14 octobre... Arrêté ministériel n° 12334 M.F.A.-DIR.C.E.L. fixant le barème de remboursement des frais supportés par l'État au profit des élèves de l'École militaire de Santé pour l'année scolaire 1984-1985 ... 14
30 octobre... Arrêté ministériel n° 13114 M.F.A.-DIR.C.E.L. proclamant les résultats d'admissibilité du diplôme d'aptitude au grade d'officier supérieur (D.A.G.O.S.), session 1985 ... 14
MINISTÈRE DE LA JUSTICE
31 décembre... Arrêté ministériel n° 15731 M.J.-A.C.S. constatant la vacance de la charge de notaire de Dakar V ... 15
MINISTÈRE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT
1985
30 septembre... Arrêté ministériel n° 11730 M.U.H.-D.U.A. portant approbation et rendant exécutoire le lotissement de récassement situé au Nord de la L.G.I. ... 15
MINISTÈRE DE L'INFORMATION ET DES TÉLÉCOMMUNICATIONS
1985
16 octobre... Décret n° 85-1095 portant nomination du Directeur général de l'Office des Postes et de la Caisse d'Épargne ... 15
MINISTÈRE DE LA SANTÉ PUBLIQUE
1985
8 août... Arrêté ministériel n° 9449 M.S.P.-D.H.P.S. portant autorisation d'exercer à titre privé la spécialité d'anesthésie-réanimation dans les cliniques privées de Dakar ... 15
8 août... Arrêté ministériel n° 9450 M.S.P.-D.H.P.S. portant autorisation d'exercer à titre privé la médecine générale de Dakar ... 15
8 août... Arrêté ministériel n° 9451 M.S.P.-D.H.P.S. portant autorisation d'exercer à titre privé la médecine générale de Dakar ... 15
8 août... Arrêté ministériel n° 9452 M.S.P.-D.H.P.S. portant autorisation d'exercer à titre privé la chirurgie dentaire à la Zone B, Dakar ... 15
21 août... Arrêté ministériel n° 10041 M.S.P.-D.H.P.S. portant autorisation d'exercer à titre privé la médecine générale à Bakel ... 15
18 septembre... Arrêté ministériel n° 11196 M.S.P.-D.H.P.S. portant autorisation d'exercer à titre privé la spécialité d'O-to-thino-laryngologiste à Dakar ... 16
10 octobre... Arrêté ministériel n° 11810 M.S.P.-D.H.P.S. portant autorisation d'exercer à titre privé la médecine à Dakar ... 16
10 octobre... Arrêté ministériel n° 12242 M.S.P.-D.H.P.S. portant autorisation d'exercer en qualité de médecin-assistant du Docteur Youssoupha Diallo ... 16
3 décembre... Arrêté ministériel n° 14597 M.S.P.-D.H.P.S. portant autorisation d'exercer en privé la médecine (psychiatrie) à Dakar ... 16
MINISTÈRE DU TOURISME
1985
18 octobre... Arrêté ministériel n° 12565 M.T.-D.P.P.T. accordant la licence d'agence de voyages et de tourisme de deuxième catégorie à la S.A.R.L., Nouvelles Frontières Sénégal ... 16
TEXTES PUBLIÉS A TITRE D'INFORMATION
Conventions portant ouvertures de crédits entre la Société textile de Kaolack (SOTEXKA) et les prêteurs dénommés ci-après : la Société générale, 29, boulevard Haussmann à Paris et la Caisse nationale de Crédit agricole, 91-93, boulevard Pasteur à Paris d'une part et Equator Bank Limited d'autre part ... 16
PARTIE NON OFFICIELLE
Annonces ... 20
PARTIE OFFICIELLE
DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS
PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE
1985
18 décembre... Décret n° 85-1317 portant promotion dans l'Ordre national du Lion à titre étranger ... 14
18 décembre... Décret n° 85-1318 portant nomination dans l'Ordre national du Lion à titre étranger ... 14
MINISTÈRE DES FORCES ARMÉES
1985
16 octobre... Décret n° 85-1094 portant nomination du chef de Corps du Bataillon des Sports des Forces armées ... 14
19 octobre... Décret n° 84-1122 portant remplacement d'un inspecteur technique à l'Inspection générale des Forces armées ... 14
14 octobre... Arrêté ministériel n° 12334 M.F.A.-DIR.C.E.L. fixant le barème de remboursement des frais supportés par l'État au profit des élèves de l'École militaire de Santé pour l'année scolaire 1984-1985 ... 14
30 octobre... Arrêté ministériel n° 13114 M.F.A.-DIR.C.E.L. proclamant les résultats d'admissibilité du diplôme d'aptitude au grade d'officier supérieur (D.A.G.O.S.), session 1985 ... 14
MINISTÈRE DE LA JUSTICE
31 décembre... Arrêté ministériel n° 15731 M.J.-A.C.S. constatant la vacance de la charge de notaire de Dakar V ... 15
MINISTÈRE DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT
1985
30 septembre... Arrêté ministériel n° 11730 M.U.H.-D.U.A. portant approbation et rendant exécutoire le lotissement de récassement situé au Nord de la L.G.I. ... 15
MINISTÈRE DE L'INFORMATION ET DES TÉLÉCOMMUNICATIONS
1985
16 octobre... Décret n° 85-1095 portant nomination du Directeur général de l'Office des Postes et de la Caisse d'Épargne ... 15
MINISTÈRE DE LA SANTÉ PUBLIQUE
1985
8 août... Arrêté ministériel n° 9449 M.S.P.-D.H.P.S. portant autorisation d'exercer à titre privé la spécialité d'anesthésie-réanimation dans les cliniques privées de Dakar ... 15
8 août... Arrêté ministériel n° 9450 M.S.P.-D.H.P.S. portant autorisation d'exercer à titre privé la médecine générale de Dakar ... 15
8 août... Arrêté ministériel n° 9451 M.S.P.-D.H.P.S. portant autorisation d'exercer à titre privé la médecine générale de Dakar ... 15
8 août... Arrêté ministériel n° 9452 M.S.P.-D.H.P.S. portant autorisation d'exercer à titre privé la chirurgie dentaire à la Zone B, Dakar ... 15
21 août... Arrêté ministériel n° 10041 M.S.P.-D.H.P.S. portant autorisation d'exercer à titre privé la médecine générale à Bakel ... 15
18 septembre... Arrêté ministériel n° 11196 M.S.P.-D.H.P.S. portant autorisation d'exercer à titre privé la spécialité d'O-to-thino-laryngologiste à Dakar ... 16
10 octobre... Arrêté ministériel n° 11810 M.S.P.-D.H.P.S. portant autorisation d'exercer à titre privé la médecine à Dakar ... 16
10 octobre... Arrêté ministériel n° 12242 M.S.P.-D.H.P.S. portant autorisation d'exercer en qualité de médecin-assistant du Docteur Youssoupha Diallo ... 16
3 décembre... Arrêté ministériel n° 14597 M.S.P.-D.H.P.S. portant autorisation d'exercer en privé la médecine (psychiatrie) à Dakar ... 16
MINISTÈRE DU TOURISME
1985
18 octobre... Arrêté ministériel n° 12565 M.T.-D.P.P.T. accordant la licence d'agence de voyages et de tourisme de deuxième catégorie à la S.A.R.L., Nouvelles Frontières Sénégal ... 16
TEXTES PUBLIÉS A TITRE D'INFORMATION
Conventions portant ouvertures de crédits entre la Société textile de Kaolack (SOTEXKA) et les prêteurs dénommés ci-après : la Société générale, 29, boulevard Haussmann à Paris et la Caisse nationale de Crédit agricole, 91-93, boulevard Pasteur à Paris d'une part et Equator Bank Limited d'autre part ... 16
PARTIE NON OFFICIELLE
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