Journal Officiel n°5297 du 1er juillet 1989
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SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE
DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS
**PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE**
1989
Décret n° 89-401 portant promotions et nominations dans l'Ordre national du Lion pour l'année 1988-1989 239
**MINISTÈRE DES FORCES ARMÉES**
1989
Décret n° 89-477 portant radiation des cadres d'officiers supérieurs de l'Armée nationale 243
1989
Décret n° 89-478 portant relève d'un chef de corps par mesure de discipline 244
**MINISTÈRE DE LA JUSTICE**
1989
Décret n° 89-528 portant démission de Mr Charles Diène Sanghor et nommant M. Abdoulaye Bâ, titulaire de la charge d'huissier de Dakar II 244
1989
Décret n° 89-532 portant permutation de deux huissiers de justice 244
**MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR**
1989
Décret n° 89-492 fixant les droits de délivrance des copies des actes de l'état civil des certificats administratifs et les droits de régulateur dans les communes et communautés rurales 244
**MINISTÈRE DU PLAN ET DE LA COOPÉRATION**
1989
Arrêté ministériel n° 3685 M.P.C. portant création d'un groupe de réflexion et de proposition sur la dimension sociale de l'abstomast structurel au Sénégal 245
PARTIE NON OFFICIELLE
1989
Conservation de la Propriété et des Droits fonciers (Bureau de l'Hôis). — Acte de barrage. — Composition de la Propriété et des Droits fonciers (Bureau de l'Hôis). — Avis de barrage — 246
PARTIE OFFICIELLE
DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS
**PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE**
1989
Décret n° 89-401 portant promotions et nominations dans l'Ordre national du Lion pour l'année 1988-1989 239
**MINISTÈRE DES FORCES ARMÉES**
1989
Décret n° 89-477 portant radiation des cadres d'officiers supérieurs de l'Armée nationale 243
1989
Décret n° 89-478 portant relève d'un chef de corps par mesure de discipline 244
**MINISTÈRE DE LA JUSTICE**
1989
Décret n° 89-528 portant démission de Mr Charles Diène Sanghor et nommant M. Abdoulaye Bâ, titulaire de la charge d'huissier de Dakar II 244
1989
Décret n° 89-532 portant permutation de deux huissiers de justice 244
**MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR**
1989
Décret n° 89-492 fixant les droits de délivrance des copies des actes de l'état civil des certificats administratifs et les droits de régulateur dans les communes et communautés rurales 244
**MINISTÈRE DU PLAN ET DE LA COOPÉRATION**
1989
Arrêté ministériel n° 3685 M.P.C. portant création d'un groupe de réflexion et de proposition sur la dimension sociale de l'abstomast structurel au Sénégal 245
PARTIE NON OFFICIELLE
1989
Conservation de la Propriété et des Droits fonciers (Bureau de l'Hôis). — Acte de barrage. — Composition de la Propriété et des Droits fonciers (Bureau de l'Hôis). — Avis de barrage — 246