Journal Officiel n°5245 du 23 juillet 1988
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SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE
DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS
PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE
1988
Nomination, mutation, etc., concernant le personnel ... 435
MINISTÈRE DES FORCES ARMÉES
1988
31 mai... Décret n° 88-742 portant inscription au tableau d'avancement et nomination d'un officier général de l'Armée ... 436
31 mai... Décret n° 88-743 portant nomination du Chef d'État-Major général des Armées ... 436
31 mai... Décret n° 88-744 portant nomination de l'inspecteur général des Forces armées et du Chef de l'État-Major particulier du Président de la République ... 436
9 juin... Décret n° 88-799 portant nomination d'un inspecteur des Services et de la Logistique à l'Inspection générale des Forces armées ... 437
MINISTÈRE DE LA JUSTICE
1988
23 juin... Décret n° 88-894 portant détachement d'un magistrat ... 437
MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE ET DES FINANCES
1988
20 juin... Décret n° 88-853 déclarant d'utilité publique les travaux d'implantation de la ligne de 90 Kv Foliant Kaalack à Sokona et soumettant tous les immeubles traversés aux servitudes réglementaires de passage, d'implantation, de circulation, d'extration et d'exploitation ... 437
20 juin... Décret n° 88-864 fixant les conditions de participation des attribuitaires de parcelles de terrains issues de lotissements administratifs d'habitat eux frais de validité ... 437
22 juin... Décret n° 88-881 prononçant la désaffectation d'un terrain du domaine national, situé à Oskar, d'une contenance de 4.100 mètres carrés ... 437
23 juin... Décret n° 88-889 autorisant la participation de l'État au capital de la Société d'exploitation à constituer pour la mise en valeur des terrains de dund ... 437
MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT
1988
23 juin... Décret n° 88-874 portant nomination du Directeur de l'Administration générale et de l'Équipement ... 437
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT INDUSTRIEL ET DE L'ARTISANAT
1988
21 juin... Arrêté ministériel n° 6943 M.D.I.A.-D.E. portant nomination des membres du Comité technique national du Réseau francophone de l'Energie ... 438
23 juin... Arrêté interministériel n° 7070 M.D.I.A.-M.P.N.-D.M.G. autorisant l'augmentation de capacité de stockage d'un dépôt d'hydrocarbures rangé dans la 2e classe ... 438
MINISTÈRE DE LA CULTURE
1988
8 juin... Décret n° 88-783 portant nomination du Secrétaire exécutif du Commissariat au Festival pam-fricain des Arts et Cultures (FESPAC) ... 439
27 juin... Décret n° 88-919 portant nomination du Directeur général de l'Université des Mutants pour le Dialogue des Cultures ... 439
PARTIE NON OFFICIELLE
Annonces ... 439
PARTIE OFFICIELLE
DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS
PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE
1988
Nomination, mutation, etc., concernant le personnel ... 435
MINISTÈRE DES FORCES ARMÉES
1988
31 mai... Décret n° 88-742 portant inscription au tableau d'avancement et nomination d'un officier général de l'Armée ... 436
31 mai... Décret n° 88-743 portant nomination du Chef d'État-Major général des Armées ... 436
31 mai... Décret n° 88-744 portant nomination de l'inspecteur général des Forces armées et du Chef de l'État-Major particulier du Président de la République ... 436
9 juin... Décret n° 88-799 portant nomination d'un inspecteur des Services et de la Logistique à l'Inspection générale des Forces armées ... 437
MINISTÈRE DE LA JUSTICE
1988
23 juin... Décret n° 88-894 portant détachement d'un magistrat ... 437
MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE ET DES FINANCES
1988
20 juin... Décret n° 88-853 déclarant d'utilité publique les travaux d'implantation de la ligne de 90 Kv Foliant Kaalack à Sokona et soumettant tous les immeubles traversés aux servitudes réglementaires de passage, d'implantation, de circulation, d'extration et d'exploitation ... 437
20 juin... Décret n° 88-864 fixant les conditions de participation des attribuitaires de parcelles de terrains issues de lotissements administratifs d'habitat eux frais de validité ... 437
22 juin... Décret n° 88-881 prononçant la désaffectation d'un terrain du domaine national, situé à Oskar, d'une contenance de 4.100 mètres carrés ... 437
23 juin... Décret n° 88-889 autorisant la participation de l'État au capital de la Société d'exploitation à constituer pour la mise en valeur des terrains de dund ... 437
MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT
1988
23 juin... Décret n° 88-874 portant nomination du Directeur de l'Administration générale et de l'Équipement ... 437
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT INDUSTRIEL ET DE L'ARTISANAT
1988
21 juin... Arrêté ministériel n° 6943 M.D.I.A.-D.E. portant nomination des membres du Comité technique national du Réseau francophone de l'Energie ... 438
23 juin... Arrêté interministériel n° 7070 M.D.I.A.-M.P.N.-D.M.G. autorisant l'augmentation de capacité de stockage d'un dépôt d'hydrocarbures rangé dans la 2e classe ... 438
MINISTÈRE DE LA CULTURE
1988
8 juin... Décret n° 88-783 portant nomination du Secrétaire exécutif du Commissariat au Festival pam-fricain des Arts et Cultures (FESPAC) ... 439
27 juin... Décret n° 88-919 portant nomination du Directeur général de l'Université des Mutants pour le Dialogue des Cultures ... 439
PARTIE NON OFFICIELLE
Annonces ... 439