Journal Officiel n°5034 du 10 novembre 1984
PDF - 1.9 MB
SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE
DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS
MINISTÈRE DES FORCES ARMÉES
1984
6 juillet... Décret n° 82-469 fixant le statut particulier du personnel des formations musicales des Forces armées ... 723
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
1984
31 juillet... Décret n° 84-851 portant création d'un certificat d'études spéciales (C.E.S.) de pédiatrie ... 724
31 juillet... Décret n° 84-854 portant création d'un certificat d'études spéciales (C.E.S.) de cardiologie ... 727
31 juillet... Décret n° 84-855 portant création d'un certificat d'études spéciales (C.E.S.) de médecine du travail ... 731
MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE
1984
1er octobre... Décret n° 84-1114 portant création de la Maison d'Éducation de Gorée ... 733
MINISTÈRE DE LA FONCTION PUBLIQUE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL
1984
1er octobre... Décret n° 84-1115 fixant les modalités et les programmes des concours de recrutement des inspecteurs adjoints du Trésor ... 734
PARTIE NON OFFICIELLE
Conservatoire de la propriété et des droits fonciers (Bureau de Saint-Louis) — bornage ... 736
Rangne... ... 738
PARTIE OFFICIELLE
DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS
MINISTÈRE DES FORCES ARMÉES
1984
6 juillet... Décret n° 82-469 fixant le statut particulier du personnel des formations musicales des Forces armées ... 723
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
1984
31 juillet... Décret n° 84-851 portant création d'un certificat d'études spéciales (C.E.S.) de pédiatrie ... 724
31 juillet... Décret n° 84-854 portant création d'un certificat d'études spéciales (C.E.S.) de cardiologie ... 727
31 juillet... Décret n° 84-855 portant création d'un certificat d'études spéciales (C.E.S.) de médecine du travail ... 731
MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE
1984
1er octobre... Décret n° 84-1114 portant création de la Maison d'Éducation de Gorée ... 733
MINISTÈRE DE LA FONCTION PUBLIQUE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL
1984
1er octobre... Décret n° 84-1115 fixant les modalités et les programmes des concours de recrutement des inspecteurs adjoints du Trésor ... 734
PARTIE NON OFFICIELLE
Conservatoire de la propriété et des droits fonciers (Bureau de Saint-Louis) — bornage ... 736
Rangne... ... 738