Journal Officiel n°4859 du 3 octobre 1981
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SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE
DÉCRETS,
PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE
**1981**
23 juillet ... Décret n° 81-746 portant promotion dans l'Ordre national du Lion à titre étranger ... 902
4 août ... Décret n° 81-788 portant promotion dans l'Ordre national du Lion à titre étranger ... 902
6 août ... Décret n° 81-803 portant promotions dans l'Ordre national du Lion à titre étranger ... 902
28 août ... Décret n° 81-865 portant promotion dans l'Ordre national du Lion à titre étranger 902
30 août ... Décret n° 81-866 portant promotions dans l'Ordre du Mérite à titre étranger 903
9 septembre ... Décret n° 81-882 portant répartition des contingents de décorations pour l'année 1981-1982 903
PRIMATURE
**1981**
15 avril ... Décret n° 81-430 fixant les conditions d'organisation et de fonctionnement des Archives du Sénégal 904
MINISTÈRE DE LA JUSTICE
**1981**
14 août ... Décret n° 81-827 accordant une dispense d'âge en vue du mariage 907
MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES
**1981**
8 août ... Décret n° 81-805 portant nomination des membres de la mission d'encadrement du Pèlerinage à la Mecque pour l'année 1981 908
9 septembre ... Décret n° 81-898 portant nomination des membres de la Délégation sénégalaise à la 2e session de l'Assemblée générale de l'Organisation des Nations Unies, 909
15 septembre ... Décret n° 81-800 nommant M. Kéba Birane Cissé, précédemment ambassadeur itinérant, Ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République du Sénégal auprès de Sa Majesté Hiro Hito, Empereur du Japon. 911
MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR
**1981**
18 août ... Décret n° 81-836 abrogant et remplaçant le 2ᵉ alinéa de l'article 2 du décret n° 78-163 du 10 février 1978 portant octroi d'une indemnité représentative de logement aux sapeurs-pompiers du corps d'extinction. 911
MINISTÈRE DES FORCES ARAÎÉES
**1981**
15 septembre ... Décret n° 81-896 portant création d'une zone d'opérations en Gambie 912
15 septembre ... Décret n° 81-906 désignant le ministre chargé de l'Intérim du Ministre des Forces armées 912
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
SECRÉTARIAT D'ÉTAT À LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE
**1981**
15 septembre ... Décret n° 81-911 désignant le ministre chargé de l'Intérim du Secrétaire d'État à la Recherche scientifique et technique 912
MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE
**1981**
24 juin ... Décret n° 81-825 instituant la Commission nationale d'Étude, de Concertation et de Suivi des États généraux de l'Éducation 912
15 septembre ... Décret n° 81-909 rapportant une nomination dans l'Ordre des Palmes académiques 913
MINISTÈRE DU PLAN ET DE LA COOPÉRATION
**1981**
30 juillet ... Décret n° 81-781 fixant les modalités d'octroi de calcul et de restitution de la prime à la valeur ajoutée 914
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT RURAL
SECRÉTARIAT D'ÉTAT À LA PÊCHE MARITIME
**1981**
15 septembre ... Décret n° 81-908 portant désignation du ministre chargé de l'Intérim du Secrétaire d'État auprès du Ministre du Développement rural chargé de la Pêche maritime 913
SECRÉTARIAT D'ÉTAT AUX EAUX ET FORÊTS
**1981**
15 septembre ... Décret n° 81-907 portant désignation du ministre chargé de l'Intérim du Secrétaire d'État auprès du Ministre du Développement rural, chargé des Eaux et Forêts 913
MINISTÈRE DU COMMERCE
1981
15 septembre... Décret n° 81-901 fixant le prix du mil, du maïs, du riz paddy et du niébé pour la campagne 1981-1982 ... 916
17 septembre... Décret n° 81-902 fixant le prix d'achat au producteur de l'arachide d'huilerie et de l'arachide de bouche pour la campagne 1981-1982 ... 916
15 septembre... Décret n° 81-903 fixant les prix d'achat au producteur de coton-graine pour la campagne 1981-1982 ... 917
16 septembre... Décret n° 81-920 fixant les tarifs de transport de l'arachide ... 918
17 septembre... Décret n° 81-924 désignant le ministre chargé de l'intérim de M. Faillou Kane, Ministre du Commerce... 919
MINISTÈRE DE LA SANTÉ PUBLIQUE
1981
17 septembre... Décret n° 81-925 portant modificatif au décret n° 68-439 du 22 avril 1988 modifiant le décret n° 67-068 du 14 janvier 1967 portant création de la commission chargée de l'organisation des élections pour la mise en place des organes de l'Ordre des Médecins ... 919
PARTIE NON OFFICIELLE
Annonces ... 919
PARTIE OFFICIELLE
DÉCRETS,
PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE
**1981**
23 juillet ... Décret n° 81-746 portant promotion dans l'Ordre national du Lion à titre étranger ... 902
4 août ... Décret n° 81-788 portant promotion dans l'Ordre national du Lion à titre étranger ... 902
6 août ... Décret n° 81-803 portant promotions dans l'Ordre national du Lion à titre étranger ... 902
28 août ... Décret n° 81-865 portant promotion dans l'Ordre national du Lion à titre étranger 902
30 août ... Décret n° 81-866 portant promotions dans l'Ordre du Mérite à titre étranger 903
9 septembre ... Décret n° 81-882 portant répartition des contingents de décorations pour l'année 1981-1982 903
PRIMATURE
**1981**
15 avril ... Décret n° 81-430 fixant les conditions d'organisation et de fonctionnement des Archives du Sénégal 904
MINISTÈRE DE LA JUSTICE
**1981**
14 août ... Décret n° 81-827 accordant une dispense d'âge en vue du mariage 907
MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES
**1981**
8 août ... Décret n° 81-805 portant nomination des membres de la mission d'encadrement du Pèlerinage à la Mecque pour l'année 1981 908
9 septembre ... Décret n° 81-898 portant nomination des membres de la Délégation sénégalaise à la 2e session de l'Assemblée générale de l'Organisation des Nations Unies, 909
15 septembre ... Décret n° 81-800 nommant M. Kéba Birane Cissé, précédemment ambassadeur itinérant, Ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République du Sénégal auprès de Sa Majesté Hiro Hito, Empereur du Japon. 911
MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR
**1981**
18 août ... Décret n° 81-836 abrogant et remplaçant le 2ᵉ alinéa de l'article 2 du décret n° 78-163 du 10 février 1978 portant octroi d'une indemnité représentative de logement aux sapeurs-pompiers du corps d'extinction. 911
MINISTÈRE DES FORCES ARAÎÉES
**1981**
15 septembre ... Décret n° 81-896 portant création d'une zone d'opérations en Gambie 912
15 septembre ... Décret n° 81-906 désignant le ministre chargé de l'Intérim du Ministre des Forces armées 912
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
SECRÉTARIAT D'ÉTAT À LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE
**1981**
15 septembre ... Décret n° 81-911 désignant le ministre chargé de l'Intérim du Secrétaire d'État à la Recherche scientifique et technique 912
MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE
**1981**
24 juin ... Décret n° 81-825 instituant la Commission nationale d'Étude, de Concertation et de Suivi des États généraux de l'Éducation 912
15 septembre ... Décret n° 81-909 rapportant une nomination dans l'Ordre des Palmes académiques 913
MINISTÈRE DU PLAN ET DE LA COOPÉRATION
**1981**
30 juillet ... Décret n° 81-781 fixant les modalités d'octroi de calcul et de restitution de la prime à la valeur ajoutée 914
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT RURAL
SECRÉTARIAT D'ÉTAT À LA PÊCHE MARITIME
**1981**
15 septembre ... Décret n° 81-908 portant désignation du ministre chargé de l'Intérim du Secrétaire d'État auprès du Ministre du Développement rural chargé de la Pêche maritime 913
SECRÉTARIAT D'ÉTAT AUX EAUX ET FORÊTS
**1981**
15 septembre ... Décret n° 81-907 portant désignation du ministre chargé de l'Intérim du Secrétaire d'État auprès du Ministre du Développement rural, chargé des Eaux et Forêts 913
MINISTÈRE DU COMMERCE
1981
15 septembre... Décret n° 81-901 fixant le prix du mil, du maïs, du riz paddy et du niébé pour la campagne 1981-1982 ... 916
17 septembre... Décret n° 81-902 fixant le prix d'achat au producteur de l'arachide d'huilerie et de l'arachide de bouche pour la campagne 1981-1982 ... 916
15 septembre... Décret n° 81-903 fixant les prix d'achat au producteur de coton-graine pour la campagne 1981-1982 ... 917
16 septembre... Décret n° 81-920 fixant les tarifs de transport de l'arachide ... 918
17 septembre... Décret n° 81-924 désignant le ministre chargé de l'intérim de M. Faillou Kane, Ministre du Commerce... 919
MINISTÈRE DE LA SANTÉ PUBLIQUE
1981
17 septembre... Décret n° 81-925 portant modificatif au décret n° 68-439 du 22 avril 1988 modifiant le décret n° 67-068 du 14 janvier 1967 portant création de la commission chargée de l'organisation des élections pour la mise en place des organes de l'Ordre des Médecins ... 919
PARTIE NON OFFICIELLE
Annonces ... 919