Journal Officiel n°4858 du 26 septembre 1981
PDF - 3.3 MB
SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE
DÉCRETS
| 1981 | 1981 |
| --- | --- |
| 15 août | Décret n° 81-605 portant élévation dans l'Ordre national du Lion à titre étranger |
| 6 juillet | Décret n° 81-660 portant nominations dans l'Ordre national du Lion à titre exceptionnel |
| 6 juillet | Décret n° 81-661 portant nominations dans l'Ordre national du Lion à titre exceptionnel |
| 7 juin | Décret n° 81-679 portant nomination dans l'Ordre national du Lion à titre étranger |
| 11 juillet | Décret n° 81-693 portant nomination dans l'Ordre national du Lion à titre posthume |
| 13 juillet | Décret n° 81-694 portant promotions et nominations dans l'Ordre national du Lion à titre étranger |
| 14 juillet | Décret n° 81-698 portant promotions dans l'Ordre national du Lion à titre étranger |
| 14 juillet | Décret n° 81-699 portant promotion et nomination dans l'Ordre du Mérite à titre étranger |
| 16 juillet | Décret n° 81-708 portant promotion dans l'Ordre national du Lion à titre étranger |
| 20 juillet | Décret n° 81-710 portant promotions dans l'Ordre national du Lion à titre étranger |
| 20 juillet | Décret n° 81-714 portant promotion dans l'Ordre du Mérite à titre étranger |
| 8 août | Décret n° 81-807 portant promotion et nomination dans l'Ordre national du Lion à titre étranger |
| 8 août | Décret n° 81-808 portant promotion dans l'Ordre du Mérite à titre étranger |
| 8 août | Décret n° 81-809 portant promotion dans l'Ordre du Mérite |
| 8 août | Décret n° 81-810 portant nomination dans l'Ordre national du Lion à titre posthume |
PRIMATURE
| 1981 | 1981 |
| --- | --- |
| 15 août | Décret n° 81-535 portant modification du décret n° 81-164 du 4 mars 1981 portant répartition des services de l'État et du contrôle des établissements publics, des sociétés nationales et des sociétés d'économie mixte entre la Présidence de la République, la Primature et les ministères |
MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES
| 1981 | 1981 |
| --- | --- |
| 6 juillet | Décret n° 81-657 portant nomination de M. Mohamed Muzaffar en qualité de Consul honoraire du Sénégal à Karachi |
| 6 juillet | Décret n° 81-659 portant nomination de M. Abdourahmane Dia, Ambassadeur du Sénégal en Antriche, en qualité de représentant permanent du Sénégal auprès de l'Agence Internationale de l'Energie atomique (A.I.E.A.), à Vienne |
| 6 juillet | Décret n° 81-676 portant nomination du Docteur Oswaldo Corrêa en qualité de Vice-Consul honoraire du Sénégal à Rio-de-Janeiro |
| 6 juillet | Décret n° 81-678 portant nomination de M. José de Oliveira Magalaes en qualité de Consul honoraire du Sénégal à Campinas (Brésil) |
| 27 juillet | Décret n° 81-729 mettant fin aux fonctions de M. Belkady Habib, Consul honoraire du Sénégal à Casablanca |
| 11 septembre | Décret n° 81-893 modifiant le décret n° 81-805 du 8 août 1981, portant nomination des membres de la mission d'encadrement du pèlerinage à la Macque pour l'année 1981 |
MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR
| 1981 | 1981 |
| --- | --- |
| 15 août | Décret n° 81-839 relatif à la création et à l'organisation des brigades spécialisées pour la recherche des enrichissements illicites |
MINISTÈRE DES FORCES ARMÉES
| 1981 | 1981 |
| --- | --- |
| 8 juillet | Décret n° 81-880 instituant une École nationale des Officiers d'Active (E.N.O.A.) |
| 11 août | Décret n° 81-915 abrogeant et remplaçant les articles 3 et 5 du décret n° 74-713 du 19 juillet 1974 fixant les attributions du Chef d'État-Major général des Armées et l'Organisation de l'État-Major général des Armées |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT RURAL
1981
8 septembre... Décret n° 81-885 relatif aux modalités d'organisation et de financement des projets autonomes de Développement forestier ou piscicole ... 890
MINISTÈRE DU COMMERCE
1981
6 juillet ... Décret n° 81-671 désignant le ministre chargé de l'Intérim du Ministre du Commerce ... 892
8 août... Décret n° 81-806 fixant les prix de vente du sucre ... 892
MINISTÈRE DE L'INFORMATION ET DES TÉLÉCOMMUNICATIONS
1981
27 juillet... Décret n° 81-743 portant désignation du ministre chargé de l'Intérim du Ministre de l'Information et des Télécommunications ... 893
MINISTÈRE DE LA FONCTION PUBLIQUE, DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL
1981
7 juillet ... Décret n° 81-680 abrogeant et remplaçant les alinéas premier, 2, 3, 4 de l'article 28, les alinéas premier, 2 et 3 de l'article 35 et l'article 43 du décret n° 80-494 du 19 mai 1980 fixant les modalités d'application de la loi n° 79-33 du 24 janvier 1978 portant statut particulier du personnel des Parcs nationaux ... 893
20 août... Décret n° 81-843 abrogeant et remplaçant l'article 18 du décret n° 77-839 du 27 octobre 1977 portant statut particulier du cadre des fonctionnaires des Affaires étrangères ... 894
29 août... Décret n° 81-846 fixant l'organisation et les règles de fonctionnement de la Caisse de Sécurité sociale ... 892
PARTIE NON OFFICIELLE
Annonces ... 898
PARTIE OFFICIELLE
DÉCRETS
| 1981 | 1981 |
| --- | --- |
| 15 août | Décret n° 81-605 portant élévation dans l'Ordre national du Lion à titre étranger |
| 6 juillet | Décret n° 81-660 portant nominations dans l'Ordre national du Lion à titre exceptionnel |
| 6 juillet | Décret n° 81-661 portant nominations dans l'Ordre national du Lion à titre exceptionnel |
| 7 juin | Décret n° 81-679 portant nomination dans l'Ordre national du Lion à titre étranger |
| 11 juillet | Décret n° 81-693 portant nomination dans l'Ordre national du Lion à titre posthume |
| 13 juillet | Décret n° 81-694 portant promotions et nominations dans l'Ordre national du Lion à titre étranger |
| 14 juillet | Décret n° 81-698 portant promotions dans l'Ordre national du Lion à titre étranger |
| 14 juillet | Décret n° 81-699 portant promotion et nomination dans l'Ordre du Mérite à titre étranger |
| 16 juillet | Décret n° 81-708 portant promotion dans l'Ordre national du Lion à titre étranger |
| 20 juillet | Décret n° 81-710 portant promotions dans l'Ordre national du Lion à titre étranger |
| 20 juillet | Décret n° 81-714 portant promotion dans l'Ordre du Mérite à titre étranger |
| 8 août | Décret n° 81-807 portant promotion et nomination dans l'Ordre national du Lion à titre étranger |
| 8 août | Décret n° 81-808 portant promotion dans l'Ordre du Mérite à titre étranger |
| 8 août | Décret n° 81-809 portant promotion dans l'Ordre du Mérite |
| 8 août | Décret n° 81-810 portant nomination dans l'Ordre national du Lion à titre posthume |
PRIMATURE
| 1981 | 1981 |
| --- | --- |
| 15 août | Décret n° 81-535 portant modification du décret n° 81-164 du 4 mars 1981 portant répartition des services de l'État et du contrôle des établissements publics, des sociétés nationales et des sociétés d'économie mixte entre la Présidence de la République, la Primature et les ministères |
MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES
| 1981 | 1981 |
| --- | --- |
| 6 juillet | Décret n° 81-657 portant nomination de M. Mohamed Muzaffar en qualité de Consul honoraire du Sénégal à Karachi |
| 6 juillet | Décret n° 81-659 portant nomination de M. Abdourahmane Dia, Ambassadeur du Sénégal en Antriche, en qualité de représentant permanent du Sénégal auprès de l'Agence Internationale de l'Energie atomique (A.I.E.A.), à Vienne |
| 6 juillet | Décret n° 81-676 portant nomination du Docteur Oswaldo Corrêa en qualité de Vice-Consul honoraire du Sénégal à Rio-de-Janeiro |
| 6 juillet | Décret n° 81-678 portant nomination de M. José de Oliveira Magalaes en qualité de Consul honoraire du Sénégal à Campinas (Brésil) |
| 27 juillet | Décret n° 81-729 mettant fin aux fonctions de M. Belkady Habib, Consul honoraire du Sénégal à Casablanca |
| 11 septembre | Décret n° 81-893 modifiant le décret n° 81-805 du 8 août 1981, portant nomination des membres de la mission d'encadrement du pèlerinage à la Macque pour l'année 1981 |
MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR
| 1981 | 1981 |
| --- | --- |
| 15 août | Décret n° 81-839 relatif à la création et à l'organisation des brigades spécialisées pour la recherche des enrichissements illicites |
MINISTÈRE DES FORCES ARMÉES
| 1981 | 1981 |
| --- | --- |
| 8 juillet | Décret n° 81-880 instituant une École nationale des Officiers d'Active (E.N.O.A.) |
| 11 août | Décret n° 81-915 abrogeant et remplaçant les articles 3 et 5 du décret n° 74-713 du 19 juillet 1974 fixant les attributions du Chef d'État-Major général des Armées et l'Organisation de l'État-Major général des Armées |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT RURAL
1981
8 septembre... Décret n° 81-885 relatif aux modalités d'organisation et de financement des projets autonomes de Développement forestier ou piscicole ... 890
MINISTÈRE DU COMMERCE
1981
6 juillet ... Décret n° 81-671 désignant le ministre chargé de l'Intérim du Ministre du Commerce ... 892
8 août... Décret n° 81-806 fixant les prix de vente du sucre ... 892
MINISTÈRE DE L'INFORMATION ET DES TÉLÉCOMMUNICATIONS
1981
27 juillet... Décret n° 81-743 portant désignation du ministre chargé de l'Intérim du Ministre de l'Information et des Télécommunications ... 893
MINISTÈRE DE LA FONCTION PUBLIQUE, DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL
1981
7 juillet ... Décret n° 81-680 abrogeant et remplaçant les alinéas premier, 2, 3, 4 de l'article 28, les alinéas premier, 2 et 3 de l'article 35 et l'article 43 du décret n° 80-494 du 19 mai 1980 fixant les modalités d'application de la loi n° 79-33 du 24 janvier 1978 portant statut particulier du personnel des Parcs nationaux ... 893
20 août... Décret n° 81-843 abrogeant et remplaçant l'article 18 du décret n° 77-839 du 27 octobre 1977 portant statut particulier du cadre des fonctionnaires des Affaires étrangères ... 894
29 août... Décret n° 81-846 fixant l'organisation et les règles de fonctionnement de la Caisse de Sécurité sociale ... 892
PARTIE NON OFFICIELLE
Annonces ... 898