Journal Officiel N° 7255 du 04 janvier 2020 - République du Sénégal
4 janvier 2020 PDF · 13.2 MB
S O M M A I R E
PARTIE OFFICIELLE
DECRETS
PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
2019
11 novembre. Decret n° 2019-1879 portant promotion dans l'Ordre national du Lion à titre étranger... 06
18 décembre. Décret n° 2019-2229 portant désignation des membres associés du Conseil Economique, Social et Environnemental... 06
MINISTERE DES FORCES ARMEES
2019
16 décembre. Décret n° 2019-2097 portant création et fixant les règles d'organisation et de fonctionnement de l'Ecole de la Marine nationale... 07
MINISTERE DU PETROLE ET DES ENERGIES
2019
16 décembre. Décret n° 2019-2108 modifiant le décret n° 98-337 du 21 avril 1998 fixant la composition et les règles de fonctionnement du Comité national des Hydrocarbures (CNH)... 14
MINISTERE DE L'URBANISME, DU LOGEMENT ET DE L'HYGIENE PUBLIQUE
2019
16 décembre. Décret n° 2019-2105 modifiant le décret n° 2019-106 du 16 janvier 2019 approuvant et rendant exécutoir le Plan Directeur d'Urbanisme de la Commune de Diabé-Kabendou horizon 2036 et deux Plans d'Urbanisme de Détails... 15
16 décembre. Décret n° 2019-2106 modifiant le décret n° 2019-107 du 16 janvier 2019 approuvant et rendant exécutoir le Plan Directeur d'Urbanisme (PDU) de la Commune de Kidira horizon 2036 et deux Plans d'Urbanisme de Détails (PUD)... 16
16 décembre. Décret n° 2019-2107 relatif à la définition des réseaux primaires dans les projets d'habitat social... 17
PARTIE NON OFFICIELLE
Annonces... 18
PARTIE OFFICIELLE
DECRETS
PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
2019
11 novembre. Decret n° 2019-1879 portant promotion dans l'Ordre national du Lion à titre étranger... 06
18 décembre. Décret n° 2019-2229 portant désignation des membres associés du Conseil Economique, Social et Environnemental... 06
MINISTERE DES FORCES ARMEES
2019
16 décembre. Décret n° 2019-2097 portant création et fixant les règles d'organisation et de fonctionnement de l'Ecole de la Marine nationale... 07
MINISTERE DU PETROLE ET DES ENERGIES
2019
16 décembre. Décret n° 2019-2108 modifiant le décret n° 98-337 du 21 avril 1998 fixant la composition et les règles de fonctionnement du Comité national des Hydrocarbures (CNH)... 14
MINISTERE DE L'URBANISME, DU LOGEMENT ET DE L'HYGIENE PUBLIQUE
2019
16 décembre. Décret n° 2019-2105 modifiant le décret n° 2019-106 du 16 janvier 2019 approuvant et rendant exécutoir le Plan Directeur d'Urbanisme de la Commune de Diabé-Kabendou horizon 2036 et deux Plans d'Urbanisme de Détails... 15
16 décembre. Décret n° 2019-2106 modifiant le décret n° 2019-107 du 16 janvier 2019 approuvant et rendant exécutoir le Plan Directeur d'Urbanisme (PDU) de la Commune de Kidira horizon 2036 et deux Plans d'Urbanisme de Détails (PUD)... 16
16 décembre. Décret n° 2019-2107 relatif à la définition des réseaux primaires dans les projets d'habitat social... 17
PARTIE NON OFFICIELLE
Annonces... 18
Documents similaires
Journal Officiel N° 7932 Spécial du 18 septembre 2026 - République du Sénégal
Septembre 2026 PDF
Journal Officiel N° 7931 Spécial du 17 septembre 2026 - République du Sénégal
Septembre 2026 PDF
Journal Officiel N° 7921 du 25 juillet 2026 - République du Sénégal
Juillet 2026 PDF
Journal Officiel N° 7920 du 18 juillet 2026 - République du Sénégal
Juillet 2026 PDF
Journal Officiel N° 7919 du 11 juillet 2026 - République du Sénégal
Juillet 2026 PDF
Journal Officiel N° 7918 du 04 juillet 2026 - République du Sénégal
Juillet 2026 PDF