Journal Officiel N° 6160 du 08 mai 2004 - République du Sénégal

SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE
DECRETS ET ARRETES
PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE

2003

26 décembre. Décret n° 2003-983 du 26 décembre 2003 portant inscription au tableau d'avancement des officiers d'active du Groupement national des Sapeurs-Pompiers, au titre de l'année 2004... 708

26 décembre. Décret n° 2003-984 du 26 décembre 2003 portant promotion ou nomination des officiers d'active du Groupement national des Sapeurs-Pompiers au titre de l'année 2004. 708
MINISTERE DES FORCES ARMEES

2003

19 décembre. Décret n° 2003-981 du 19 décembre 2003 portant inscription au tableau d'avancement des officiers et sous-officiers supérieurs d'active des Forces armées pour l'année 2004... 709

19 décembre. Décret n° 2003-982 du 19 décembre 2003 portant promotion ou nomination des officiers et sous-officiers supérieurs d'active des Forces armées pour l'année 2004... 712

24 décembre. Arrêté ministériel n° 10147 MFA-DPMM-EFF en date du 24 décembre 2003 portant nomination d'officiers supérieurs des Armées à des emplois militaires... 716

24 décembre. Arrêté ministériel n° 10148 MFA-DPMMEFF en date du 24 décembre 2003 portant inscription de sous-officiers d'active des Armées au tableau d'avancement au titre de l'année 2004... 716

2003

24 décembre. Arrêté ministériel n° 10149 MFA-DPMM-ADM en date du 24 décembre 2003 portant promotion de sous-officiers supérieurs des Armées au titre de l'année 2004... 724
MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES

2003

23 décembre. Arrêté ministériel n° 010122 MEF-DGCPT en date du 23 décembre 2003 portant nomination du percepteur de Dakar-Centre ... 727
MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION

2003

19 décembre. Décret n° 2003-973 du 19 décembre 2003 portant nomination des membres du conseil d'administration du Centre hospitalier national de Fann... 727
UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE

2003

27 novembre. REGLEMENT n° 15-2003-CM-UEMOA portant affectation du produit du Prélèvement Communautaire de solidarité pour l'Exercice 2004... 728

27 novembre. REGLEMENT n° 16-2003-CM-UEMOA portant adoption du Budget général des organes de l'Union Economique et monétaire Ouest Africaine pour l'exercice 2004... 729

27 novembre. REGLEMENT n° 17-2003-CM-UEMOA modifiant l'article 91 du règlement n° 01-95-CM du 1er août 1995, portant statut des fonctionnaires de l'UEMOA... 739