Journal Officiel N° 5374 du 20 octobre 1990 - République du Sénégal
20 octobre 1990 PDF · 500.0 KB
SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE
DÉCRETS ET ARRÊTÉS
PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE
1990
- 14 août... Décret n° 90-913 modifiant le décret n° 77-429 du 31 mai 1977 portant organisation de l'École nationale d'Administration et de Magistrature (E.N.A.M.) ... 501
- 10 septembre... Arrêté ministériel n° 9897 P.R.-S.G. portant organisation et composition de la Cellule de Contrôle des Effectifs et de la Masse salariale. ... 502
- Nominations, mutations, etc... concernant le personnel ... 502
MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE
1990
- 27 août... Décret n° 90-937 relatif aux emplois administratifs supérieurs et au personnel administratif, technique et de service de l'Université de Saint-Louis. ... 503
- 27 août... Décret n° 90-938 portant statut du personnel de la Recherche de l'Université de Saint-Louis. ... 503
- 19 septembre... Décret n° 90-1034 relatif aux directeurs des Unités d'Enseignement et de Recherche de l'Université de Saint-Louis. ... 503
- 13 août... Décret n° 90-902 fixant le nombre de places mises en concours pour l'entrée en classe de sixième de l'Enseignement moyen (session 1990). ... 504
- 13 août... Décret n° 90-909 portant nomination d'un Directeur du Centre régional des Oeuvres universitaires de Saint-Louis (CROUS). ... 504
MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION
1990
- 20 juillet... Décret n° 90-919 portant reconnaissance du caractère d'utilité publique de la Fondation mondiale pour le Mémorial et la Sauvegarde de Gorée. ... 504
MINISTÈRE DÉLÉGUÉ AUPÉES DU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE CHARGÉ DE LA CONDITION DE LA FEMME ET DE L'ENFANT
1990
- 24 juillet... Décret n° 90-838 portant création d'un Centre national de Documentation et d'Information pour la Femme. ... 504
PARTIE NON OFFICIELLE
- Conservation de la Propriété et des Droits fonciers (Bureau de Dacadane - Pikine). — Avis de bornage. ... 505
- Conservation de la Propriété et des Droits fonciers — Bureau de Rufisque — Avis de demande d'Immatriculation. ... 505
- Conservation de la Propriété et des Droits fonciers (Bureau de Thiès). — Avis de demande d'Immatriculation. ... 505
- Annonces ... 505
PARTIE OFFICIELLE
DÉCRETS ET ARRÊTÉS
PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE
1990
- 14 août... Décret n° 90-913 modifiant le décret n° 77-429 du 31 mai 1977 portant organisation de l'École nationale d'Administration et de Magistrature (E.N.A.M.) ... 501
- 10 septembre... Arrêté ministériel n° 9897 P.R.-S.G. portant organisation et composition de la Cellule de Contrôle des Effectifs et de la Masse salariale. ... 502
- Nominations, mutations, etc... concernant le personnel ... 502
MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE
1990
- 27 août... Décret n° 90-937 relatif aux emplois administratifs supérieurs et au personnel administratif, technique et de service de l'Université de Saint-Louis. ... 503
- 27 août... Décret n° 90-938 portant statut du personnel de la Recherche de l'Université de Saint-Louis. ... 503
- 19 septembre... Décret n° 90-1034 relatif aux directeurs des Unités d'Enseignement et de Recherche de l'Université de Saint-Louis. ... 503
- 13 août... Décret n° 90-902 fixant le nombre de places mises en concours pour l'entrée en classe de sixième de l'Enseignement moyen (session 1990). ... 504
- 13 août... Décret n° 90-909 portant nomination d'un Directeur du Centre régional des Oeuvres universitaires de Saint-Louis (CROUS). ... 504
MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION
1990
- 20 juillet... Décret n° 90-919 portant reconnaissance du caractère d'utilité publique de la Fondation mondiale pour le Mémorial et la Sauvegarde de Gorée. ... 504
MINISTÈRE DÉLÉGUÉ AUPÉES DU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE CHARGÉ DE LA CONDITION DE LA FEMME ET DE L'ENFANT
1990
- 24 juillet... Décret n° 90-838 portant création d'un Centre national de Documentation et d'Information pour la Femme. ... 504
PARTIE NON OFFICIELLE
- Conservation de la Propriété et des Droits fonciers (Bureau de Dacadane - Pikine). — Avis de bornage. ... 505
- Conservation de la Propriété et des Droits fonciers — Bureau de Rufisque — Avis de demande d'Immatriculation. ... 505
- Conservation de la Propriété et des Droits fonciers (Bureau de Thiès). — Avis de demande d'Immatriculation. ... 505
- Annonces ... 505
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