Journal Officiel N° 4275 du 03 février 1973 - République du Sénégal

SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE
DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS
PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE

1973

9 janvier ... Décret n° 73-034 portant élévation et promotions dans l'Ordre national du Lion à titre étranger ... 333
PRIMATURE

1973

9 janvier ... Décision n° 142 P.M.-S.G.G.-SAGE accordant une subvention à l'Association Culturelle et Artistique du Sénégal ... 334
SECRÉTARIAT D'ÉTAT AU PLAN

1973

9 janvier ... Décret n° 73-027 portant nomination du directeur des affaires scientifiques et techniques. 334
MINISTÈRE DES TRAVAUX PUBLICS,
DE L'URBANISME ET DES TRANSPORTS

1973

9 janvier ... Décret n° 73-040 portant approbation du plan de détail et de remembrement de la zone artisanale de Dakar et le rendant exécutoire ... 334

8 janvier ... Arrêté interministériel n° 58 M.T.P.U.T.-M.F.A.C. portant approbation de la délibération du conseil d'administration de l'Office des postes et télécommunications et la rendant exécutoire ... 335

5 janvier ... Décision ministérielle n° 47 M.T.P.U.T.-D.T.-D.T.N. portant habilitation d'un adjoint technique à procéder à l'immobilisation de véhicules ... 335
MINISTÈRE DES FORCES ARMÉES

1972

29 décembre ... Décret n° 72-1504 portant promotion d'officiers de l'Armée active ... 335

18 décembre ... Arrêté ministériel n° 13911 M.P.A.-CAB.-WILL fixant le barème de remboursement des frais supportés par l'Etat au profit des élèves de l'école militaire de santé, pour les différentes années d'études au cours de l'année scolaire 1971-1972 ... 335

1973

16 janvier ... Arrêté ministériel n° 229 M.P.-CAB.-O.D.T. portant délégation de signature ... 336

Nominations, mutations, etc., concernant le personnel ... 336
MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES

1973

9 janvier ... Décret n° 73-036 portant nomination de M. Gualtiero Gastaldi, médecin à Moncalieri, Strada S. Brigada, 13 à Turin, comme consul honoraire du Sénégal à Turin avec juridiction sur le Piémont (Italie) ... 336

Nominations, mutations, etc., concernant le personnel ... 336
MINISTÈRE DE LA JUSTICE

1972

29 décembre ... Décret n° 72-1521 fixant le modèle des registres et de certains formulaires de l'état civil ... 336

29 décembre ... Décret n° 72-1505 désignant le président et les membres de la commission chargée d'établir la liste des commissaires de surveillance des comptes au siège de la Cour d'appel de Dakar pour l'année 1973 ... 347

1973

12 janvier ... Décret n° 73-046 portant nomination de membres de la commission de vérification des comptes et de contrôle des établissements publics ... 347

5 janvier ... Décret n° 73-006 portant nomination d'un juge de paix de 1re classe à Kaolack ... 347

5 janvier ... Décret n° 73-007 portant nomination d'un juge de paix de 1re classe à Dakar ... 347

5 janvier ... Décret n° 73-008 portant nomination d'un juge de paix de 1re classe à Diourbel ... 347

9 janvier ... Décret n° 73-037 portant acceptation de la démission de M. Abdoul Aziz Tall, magistrat ... 347

9 janvier ... Décret n° 73-041 portant régularisation de la situation administrative de M. Abdel Kader Dioum, juge suppléant ... 347

10 janvier ... Arrêté ministériel n° 166 modifiant l'arrêté ministériel n° 14377 du 30 décembre 1972 portant nomination des magistrats membres de la commission nationale de recensement général des votes ... 347

10 janvier ... Arrêté ministériel n° 166 M.J. désignant les membres d'une commission chargée d'examiner les candidatures à la charge de commissaire priseur de Saint-Louis, devenue vacante par suite du décès de son titulaire 348

Nominations, mutations, etc., concernant le personnel ... 348
MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR

1972

26 décembre ... Décret n° 72-1498 fixant les modalités et les programmes des concours directs et professionnels d'admission à l'école nationale de Police ... 348

1973

9 janvier ... Décret n° 73-021 portant modification et approbation de la demande d'autorisation spéciale de recettes et de dépenses de la commune de Bambey, gestion 1972-1973.. 353

9 janvier ... Décret n° 73-022 chargeant M. Ousmane Camara, Ministre de l'Information, chargé des Relations avec les Assemblées de l'Intérieur du Ministre de l'Intérieur ... 353

9 janvier ... Décret n° 73-044 portant nomination de chefs d'arrondissement ... 353

12 janvier ... Décret n° 73-047 portant nomination d'adjoints au gouverneur de la Région du Cap-Vert ... 354

12 janvier ... Décret n° 73-048 portant autorisation de virement de crédits de la somme de 275.000 francs au titre du budget de la commune de Guinguinéo, gestion 1972-1973. 354

12 janvier ... Décret n° 73-049 fixant les modalités de désignation des conseillers représentant les groupements à caractère économique ou social au sein du conseil municipal de la commune de Dakar ... 354

13 janvier ... Arrêté ministériel n° 222 M.DNT.-D.S.F.E.L. fixant la composition des commissions de recensement général des votes pour les élections municipales du 28 janvier 1973 dans la commune de Dakar ... 355

8 janvier ... Arrêté ministériel n° 98 M.DNT.-D.A.G.T. portant autorisation d'une gérance ... 355

11 janvier ... Décision ministérielle n° 184 M.DNT.-D.S.N.-D.E.M. arrêtant la liste des candidats admis aux épreuves du concours professionnel organisé par arrêté n° 7678 M.DNT.-D.S.N.-D.A.P.P. du 18 juillet 1972 pour le recrutement d'élèves-commissaires de police ... 355

Nominations, mutations, etc., concernant le personnel ... 355
MINISTÈRE DES FINANCES ET DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES
1972

29 décembre ... Décret n° 72-1507 portant ouverture de crédits d'un montant de 140.000.000 de francs au compte spécial C.C.C.E. « Investissements sur subventions de la République française » ... 355

29 décembre ... Décret n° 72-1512 portant ouverture de crédits de paiement d'un montant de 815.000.000 de francs au compte spécial C.C.C.E. « Investissements sur autres prêts étrangers » ... 356

29 décembre ... Arrêté ministériel n° 14251 M.F.A.E.-D.D. complétant l'arrêté n° 1844 F. du 1er mars 1956 fixant les conditions d'application du régime de l'admission temporaire normale ... 356

30 décembre ... Décision ministérielle n° 14351 M.F.A.E.-D.B.1 accordant pour l'année fiscale 1972 (période du 1er janvier au 30 juin 1972) des ristournes à certaines communes au titre de la taxe annuelle sur les véhicules à moteur ... 357

30 décembre ... Décision ministérielle n° 14400 M.F.A.E.-D.B.1 portant allocation des quote-parts sur les produits de la taxe de plus-value immobilière revenant aux communes du 1er juillet 1971 au 30 juin 1972 ... 357

30 décembre ... Décision ministérielle n° 14381 M.F.A.E.-D.M. G.P. accordant une avance de trésorerie à la B.N.D.S. ... 358

1973

9 janvier ... Décret n° 73-038 abrogeant et remplaçant le décret n° 72-1313 du 31 octobre 1972 fixant les conditions de commercialisation du mil de la campagne 1972-1973 ... 358

5 janvier ... Décret n° 73-009 autorisant la cession de terrains à Dakar ... 358

5 janvier ... Décret n° 73-011 portant passages automatiques d'échelons dans le corps des inspecteurs et officiers des douanes (année 1973). 359

9 janvier ... Décret n° 73-035 déclarant d'utilité publique le tracé de la ligne 30 kv. pour l'alimentation du poste Hôtel N'Gor II à partir du poste Hôtel N'Gor I ... 359

9 janvier ... Décret n° 73-045 fixant pour l'année financière 1972-1973 les cotisations prévues aux paragraphes a, b et c de l'article 4 du décret n° 72-650 du 1er juin 1972 ... 359

16 janvier ... Décret n° 73-051 déclarant d'utilité publique le renouvellement de la ligne 30 kv. reliant le poste 90/30 kv. Hann au poste Bonna. 359

5 janvier ... Arrêté interministériel n° 33 M.F.A.E.-M.D.B. fixant à titre transitoire les cours d'achat des cuirs de bovins aux producteurs ... 359

1973

9 janvier ... Arrêté ministériel n° 139 M.F.A.E. portant création d'une caisse intermédiaire de recettes au lycée Blaise-Diagne, à Dakar .. 359

9 janvier ... Arrêté ministériel n° 146 M.F.A.E.-D.B.1 portant résiliation du marché n° 85 T.P.-P. 138-P.M. approuvé le 24 avril 1972 pour la construction de 18 classes primaires dans la Région du Sine-Saloum ... 360

16 janvier ... Arrêté ministériel n° 269 M.F.A.E.-D.C.P.T.-T. portant augmentation du plafond de la caisse d'avances du projet rizicole de Sédiou ... 360

10 janvier ... Décision ministérielle n° 155 M.F.A.E.-D.B.1 autorisant le versement de reliquat de la subvention de l'Etat à la NOTRAC, gestion 1971-1972 ... 360

Nominations, mutations, etc., concernant le personnel ... 360
MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE

1972

29 décembre ... Décret n° 72-1509 portant attribution d'une allocation scolaire en France ... 360

29 décembre ... Décret n° 72-1513 portant transfert d'une allocation scolaire en France ... 360

29 décembre ... Décret n° 72-1514 portant renouvellement d'une bourse en France ... 360

29 décembre ... Décret n° 72-1519 portant reconduction d'allocations pour études arabes hors du Sénégal. 360

1973

16 janvier ... Décret n° 73-052 modifiant le décret n° 72-491 du 26 décembre 1972 fixant les dates des congés et vacances scolaires pour l'année 1972-1973 ... 361

5 janvier ... Décret n° 73-010 relatif au régime de la demi-pension dans les lycées ... 362

9 janvier ... Décret n° 73-020 portant attribution d'une allocation scolaire ... 362

9 janvier ... Décret n° 73-028 portant renouvellement des allocations scolaires d'études arabes au collège d'enseignement franco-arabe de Dakar ... 362

9 janvier ... Décret n° 73-029 portant attribution d'allocations scolaires ... 362

9 janvier ... Décret n° 73-030 portant attribution d'allocations scolaires ... 363

9 janvier ... Décret n° 73-031 portant attribution d'une allocation scolaire ... 363

9 janvier ... Décret n° 73-032 portant attribution d'une aide exceptionnelle ... 363

9 janvier ... Décret n° 73-033 portant attribution de bourses en France ... 363

11 janvier ... Arrêté ministériel n° 207 M.E.N.-D.C.A.-D.1.-EX.1 portant ouverture du concours du certificat d'aptitude aux fonctions d'inspecteur de l'enseignement primaire (C.A.I.P.), session 1973 ... 363

10 janvier ... Décision ministérielle n° 167 M.E.N.-D.C.A.-D.1.-E.A.P.E.S. portant autorisation d'enseigner dans les écoles privées du Sénégal ... 363

10 janvier ... Décision ministérielle n° 168 M.E.N.-D.C.A.-D.1.-E.A.P.E.S. portant autorisation d'enseigner dans les écoles privées du Sénégal ... 364

16 janvier ... Décision ministérielle n° 266 M.E.N.-D.C.A.-D.1.-EX.1 fixant la liste nominative des candidats et candidates déclarés admissibles et autorisés à subir les épreuves pratiques et orales du C.A.P. (session de 1973) ... 365

8 janvier ... Décision n° 130 M.E.N.-D.C.A.-D.1.-EX.1 portant ouverture de deux parties de l'examen du brevet supérieur de capacité et fixant le programme de cet examen pour la session de 1973 ... 366

11 janvier ... Décision ministérielle n° 205 M.E.N.-D.C.A.-D.1.-EX.2 portant admission à l'examen du brevet supérieur de capacité (1re partie), session de 1972 ... 366

11 janvier ... Décision ministérielle n° 206 M.E.N.-D.C.A.-D.1.-EX. portant admission à l'examen du brevet supérieur de capacité (2e partie), session de 1972 ... 367

Nominations, mutations, etc., concernant le personnel ... 367
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT RURAL

1973

8 janvier ... Arrêté interministériel n° 118 M.D.R.-M.E.T.F.P. portant résultats des examens du concours d'entrée à l'école des agents techniques de l'océanographie et des pêches maritimes de Thiaroye ... 368
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT INDUSTRIEL

1972

29 décembre ... Décret n° 72-1515 fixant le prix des lubrifiants pendant la période du 1er décembre 1972 au 30 juin 1973 ... 368

1973

16 janvier ... Arrêté interministériel n° 248 M.D.A.-M.F.A.E. D.M.G. 1 autorisant M. Birabima Niang à occuper temporairement une parcelle de terrain près de Poût et à extraire du basalle. 369

Nominations, mutations, etc., concernant le personnel ... 369
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE
ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE

1972

ÉRBAYUM au décret n° 72-1463 du 15 décembre 1972 fixant la composition et les attributions des conseils des établissements d'enseignement technique et de formation professionnelle (J.D. n° 4269 du 6 janvier 1973, page 24) ... 369

1973

5 janvier ... Décret n° 73-005 portant renouvellement des bourses d'enseignement supérieur, taux local, des étudiants de la section du tourisme du centre de formation professionnelle hôtelière pour l'année scolaire 1972-1973 .. 370

8 janvier ... Arrêté interministériel n° 117 M.E.T.F.P.-D.A.G. modifiant l'imputation budgétaire mentionnée à l'alinéa 3 de l'article 1er de l'arrêté interministériel n° 4455 du 13 mai 1972 portant fixation du montant de l'allocation d'entretien attribuée aux élèves de l'école normale d'enseignement technique masculin ... 370
MINISTÈRE DE LA CULTURE

1973

9 janvier ... Décret n° 73-023 portant nomination d'un commissaire national à l'Exposition d'Art Contemporain Sénégalais à Paris et de son adjoint ... 370

9 janvier ... Décret n° 73-024 portant nomination du président du conseil d'administration de Bureau Sénégalais du Droit d'Auteur ... 370

9 janvier ... Décret n° 73-025 portant nomination du directeur de l'École des Beaux-Arts de l'Institut national des Arts ... 370
MINISTÈRE DE LA SANTÉ PUBLIQUE ET DES AFFAIRES SOCIALES

1973

8 janvier ... Arrêté ministériel n° 115 M.S.P.A.S. portant autorisation de créer et de gérer un dépôt de médicaments à Saldé ... 371

8 janvier ... Arrêté ministériel n° 119 M.S.P.A.S. portant autorisation de créer et de gérer un dépôt de médicaments à Cayar ... 371

8 janvier ... Arrêté ministériel n° 121 M.S.P.A.S. abrogeant l'arrêté n° 14493 M.S.P.A.S.-PH. en date du 27 septembre 1965 portant autorisation d'ouvrir et d'exploiter un dépôt de médicaments à Vélingara ... 371

8 janvier ... Arrêté ministériel n° 120 M.S.P.A.S.-D.S.P. portant autorisation d'exercer les fonctions de pharmacien-directeur à Dakar ... 371

16 janvier ... Arrêté ministériel n° 258 M.S.P.A.S.-S.E. portant admission à l'école nationale des assistants et éducateurs sociaux ... 371

16 janvier ... Arrêté ministériel n° 260 M.S.P.A.S.-D.S.P.-C. portant admission aux examens de passage de 1er en 2e années et de 2e en 3e années et pour l'obtention du diplôme d'État de l'école des infirmiers et infirmières d'État (session de septembre 1972) ... 371

Nominations, mutations, etc., concernant le personnel ... 372
MINISTÈRE DE LA FONCTION PUBLIQUE, DU TRAVAIL ET DE L'ÉMPLOI

1973

29 décembre ... Décret n° 72-1508 portant nomination dans le corps des adjoints d'enseignement ... 372

29 décembre ... Décret n° 72-1510 constatant le passage automatique d'échelon d'un ingénieur des mines et de la géologie au titre du 2e semestre de l'année 1972 ... 372

22 décembre ... Décret n° 72-1511 portant nomination dans le cadre des fonctionnaires du génie rural .. 372

29 décembre ... Décret n° 72-1516 portant modificatif au décret n° 72-1268 du 27 octobre 1972 portant titularisation et promotion de grades ... 372

29 décembre ... Décret n° 72-1517 portant nomination dans le corps des adjoints d'enseignement ... 372

9 janvier ... Décret n° 73-016 infligent une sanction disciplinaire à un adjoint d'enseignement ... 373

9 janvier ... Décret n° 73-017 portant détachement d'un administrateur civil ... 373

9 janvier ... Décret n° 73-018 portant affectation d'un administrateur civil ... 373

9 janvier ... Décret n° 73-019 portant nomination dans le corps des adjoints d'enseignement de M. Amadou Amar ... 373

9 janvier ... Décret n° 73-020 mettant fin de détachement et affectant un administrateur civil ... 373

9 janvier ... Décret n° 73-042 portant nomination dans le corps des ingénieurs du génie rural ... 373

9 janvier ... Décret n° 73-043 constatant le passage automatique d'échelon de M. Amadou Lamine Bâ, ingénieur des ponts et chaussées de 2e classe, 1er échelon, au titre du 1er semestre de l'année 1973 ... 373

16 janvier ... Arrêté ministériel n° 245 M.F.P.T.-D.T.S.S.S. fixant la composition d'une commission mixte paritaire chargée de l'adoption du projet de convention collective des journalistes professionnels au Sénégal élaboré par l'association nationale des journalistes sénégalais ... 373

16 janvier ... Décision ministérielle n° 246 M.F.P.T.E.-D.T.S.S. portant désignation d'un arbitre appelé à statuer dans le différend collectif opposant la Compagnie Air-Afrique à son personnel 373

16 janvier ... Décision ministérielle n° 247 M.F.P.T.E.-D.T.S.S.S. portant désignation d'un arbitre appelé à statuer dans le différend collectif opposant les Etablissements Charles Dick à son personnel ... 374

Nécrologie ... 374

Nominations, mutations, etc., concernant le personnel ... 374