JO 6506 du 09 janvier 2010

Résumé

Sommaire du Journal officiel de la République du Sénégal, n° 6506, publié le 9 janvier 2010.

Points clés

• Décret n° 2009-1229 du 4 novembre 2009 portant élévation à la dignité dans l'Ordre national du Lion à titre étranger.
• Décret n° 2009-1230 du 4 novembre 2009 portant nomination dans l'Ordre national du Lion à titre étranger.
• Conseil des Ministres ordinaire de l'UEMOA du 25 septembre 2009.
• Recommandation n° 02-2009 CM-UEMOA du 25 septembre 2009 relative à l'institution de l'Education à la Sécurité routière dans les systèmes éducatifs des États membres de l'UEMOA.
• Décision n° 04-2009 CM-UEMOA du 25 septembre 2009 portant création, organisation et fonctionnement du Comité Régional de Sécurité routière (CRSR) de l'UEMOA.
• Décision n° 05-2009 CM-UEMOA du 25 septembre 2009 portant approbation et autorisation de signature d'un accord entre la Communauté européenne et l'Union Economique et Monétaire Ouest Africaine sur certains aspects des services aériens.
• Annonces.

Détails

• Source : Journal officiel de la République du Sénégal.
• Référence : 155e année, n° 6506.