Journal Officiel n°6469 du 16 mai 2009
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SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE
DECRETS ET ARRETES
PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
2008
31 décembre Décret n° 2008-1490 portant remise totale de dettes 52
MINISTERE DE L'INTERIEUR
2008
15 septembre Arrêté ministériel n° 8337 MINT-DAGAT-DEL
AS portant autorisation d'implantation d'une association étrangère dénommée Solidarité Citoyenne (SC). 527
10 décembre Arrêté ministériel n° 10547 MINT-DAGAT-DEL
AS portant autorisation d'implantation d'une association étrangère dénommée Horizon Salut Solidarité Sénégal. 527
MINISTERE DE L'ECONOMIE MARITIME, DES TRANSPORTS MARITIMES, DE LA PECHE ET DE LA PISCICULTURE
2008
31 décembre Arrêté ministériel n° 11260 MEMTMPP-PAD
portant agrément de Shipchandler. 528
31 décembre Arrêté ministériel n° 11261 MEMTMPP-PAD
portant agrément de Shipchandler. 528
MINISTERÉ DE L'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE, DES CENTRES UNIVERSITAIRES REGIONAUX ET DES UNIVERSITES
2008
31 décembre Décret n° 2008-1535 portant création du Certificat d'études spéciales (CES) de pneumologie à la Faculté de Médecine, de Pharmacie et d'Odontologie Stomatologie de l'Université Cheikh Anta Diop de Dakar ... 528
31 décembre Décret n° 2008-1536 portant création du Certificat d'études spéciales (CES) d'anatomie et de cytologie pathologie humaines à la Faculté de Médecine, de Pharmacie et d'Odontologie Stomatologie de l'Université Cheikh Anta Diop de Dakar ... 530
MINISTERE DE LA FAMILLE DE LA SOLIDARITE NATIONALE, DE L'ENTREPRENARIAT FEMININ ET DE LA MICRO FINANCE
2008
15 septembre Décret n° 2008-1047 portant création et fixant les règles d'organisation et de fonctionnement de l'Observatoire national des Droits de la Femme 533
MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION
2008
10 décembre Arrêté ministériel n° 10616 MSP-DPL portant autorisation d'ouverture d'une officine de pharmacie 536
10 décembre Arrêté ministériel n° 10617 MSP-DPL portant autorisation d'ouverture d'une officine de pharmacie 536
10 décembre Arrêté ministériel n° 10618 MSP-DPL portant octroi du visa et de l'autorisation de débit à la spécialité CERVARX 0.5ml de suspension en seringue préremplie 537
512 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU SENEGAL 16 mai 2009
2008
15 décembre. Arrêté ministériel n° 10718 MSP-DPL portant révision des listes nationales des médicaments et produits essentiels 537
18 décembre. Arrêté ministériel n° 10835 MSP-DPL portant octroi du visa et de l'autorisation de débit à la spécialité : Artotec° 50 mg/0.2mg B/30 comprimés 537
18 décembre. Arrêté ministériel n° 10836 MSP-DPL portant octroi du visa et de l'autorisation de débit à la spécialité : Artotec° 75mg/0.2mg B/20 comprimés 538
MINISTERE DE L'ENERGIE
2008
12 décembre. décret n° 2008-1435 portant approbation du Contrat de Recherche et de Partage de Production d'Hydrocarbures conclu entre l'Etat du Sénégal, la Société des Pétroles du Sénégal (Petrosen) et la Société Oranto Petroleum Ltd pour le Bloc de Cayar Offeshore Shallow 538
PARTIE NON OFFICIELLE
Annonces 540
PARTIE OFFICIELLE
DECRETS ET ARRETES
PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
2008
31 décembre Décret n° 2008-1490 portant remise totale de dettes 52
MINISTERE DE L'INTERIEUR
2008
15 septembre Arrêté ministériel n° 8337 MINT-DAGAT-DEL
AS portant autorisation d'implantation d'une association étrangère dénommée Solidarité Citoyenne (SC). 527
10 décembre Arrêté ministériel n° 10547 MINT-DAGAT-DEL
AS portant autorisation d'implantation d'une association étrangère dénommée Horizon Salut Solidarité Sénégal. 527
MINISTERE DE L'ECONOMIE MARITIME, DES TRANSPORTS MARITIMES, DE LA PECHE ET DE LA PISCICULTURE
2008
31 décembre Arrêté ministériel n° 11260 MEMTMPP-PAD
portant agrément de Shipchandler. 528
31 décembre Arrêté ministériel n° 11261 MEMTMPP-PAD
portant agrément de Shipchandler. 528
MINISTERÉ DE L'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE, DES CENTRES UNIVERSITAIRES REGIONAUX ET DES UNIVERSITES
2008
31 décembre Décret n° 2008-1535 portant création du Certificat d'études spéciales (CES) de pneumologie à la Faculté de Médecine, de Pharmacie et d'Odontologie Stomatologie de l'Université Cheikh Anta Diop de Dakar ... 528
31 décembre Décret n° 2008-1536 portant création du Certificat d'études spéciales (CES) d'anatomie et de cytologie pathologie humaines à la Faculté de Médecine, de Pharmacie et d'Odontologie Stomatologie de l'Université Cheikh Anta Diop de Dakar ... 530
MINISTERE DE LA FAMILLE DE LA SOLIDARITE NATIONALE, DE L'ENTREPRENARIAT FEMININ ET DE LA MICRO FINANCE
2008
15 septembre Décret n° 2008-1047 portant création et fixant les règles d'organisation et de fonctionnement de l'Observatoire national des Droits de la Femme 533
MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION
2008
10 décembre Arrêté ministériel n° 10616 MSP-DPL portant autorisation d'ouverture d'une officine de pharmacie 536
10 décembre Arrêté ministériel n° 10617 MSP-DPL portant autorisation d'ouverture d'une officine de pharmacie 536
10 décembre Arrêté ministériel n° 10618 MSP-DPL portant octroi du visa et de l'autorisation de débit à la spécialité CERVARX 0.5ml de suspension en seringue préremplie 537
512 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU SENEGAL 16 mai 2009
2008
15 décembre. Arrêté ministériel n° 10718 MSP-DPL portant révision des listes nationales des médicaments et produits essentiels 537
18 décembre. Arrêté ministériel n° 10835 MSP-DPL portant octroi du visa et de l'autorisation de débit à la spécialité : Artotec° 50 mg/0.2mg B/30 comprimés 537
18 décembre. Arrêté ministériel n° 10836 MSP-DPL portant octroi du visa et de l'autorisation de débit à la spécialité : Artotec° 75mg/0.2mg B/20 comprimés 538
MINISTERE DE L'ENERGIE
2008
12 décembre. décret n° 2008-1435 portant approbation du Contrat de Recherche et de Partage de Production d'Hydrocarbures conclu entre l'Etat du Sénégal, la Société des Pétroles du Sénégal (Petrosen) et la Société Oranto Petroleum Ltd pour le Bloc de Cayar Offeshore Shallow 538
PARTIE NON OFFICIELLE
Annonces 540