Journal Officiel n° 6425 du 6 septembre 2008
PDF - 14.7 MB
SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE
DECRET, ARRETES ET DECISIONS
MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES
2008
5 mai ... Décision n° 3900 MEF-DGCPT-PGT-ACCCPDC portant modification de la valeur des taux de chancellerie applicables dans certaines missions diplomatiques et consulaires du Sénégal - à Séoul et à Mascate ... 872
5 mai ... Décision n° 3902 MEF-DGCPT-PGT-ACCCPDC portant modification de la valeur des taux de chancellerie applicable à la mission diplomatique et consulaire du Sénégal à Bahrein ... 872
5 mai ... Décision n° 3903 MEF-DGCPT-PGT-ACCCPDC portant modification de la valeur des taux de chancellerie applicables dans certaines missions diplomatiques et consulaires du Sénégal - en Afrique du Sud, au brésil et au Koweït ... 872
MINISTERE DE L'URBANISME, DE L'HABITAT, DE L'HYDRAULIQUE URBAINE, DE L'HYGIENE PUBLIQUE ET DE L'ASSAINISSEMENT
2008
26 mars ... Arrêté ministériel n° 2566 portant autorisation de lotir le terrain objet des titres fonciers n° 5.314-DG et 9.744-DG, sis à Ngor Virage sur la route de l'Aéroport. Propriété de M. El Hadji Babacar Kébé dit Ndiouga ... 873
26 mars ... Arrêté ministériel n° 3206 portant autorisation de lotir le terrain objet du bail issu de deux parties des titres fonciers n° 4.189-DG et 4.366-DG, sis à Yoff. Propriété des héritiers de feu Saliou Seck et Awa Seck représentés par M. Ibrahima Thiaw, mandataire ... 874
26 mars ... Arrêté ministériel n° 3207 portant autorisation de lotir le terrain objet du titre foncier n° 7.584DG, sis à Ouest Foire à Dakar. Propriété de MM. Alioune Thioune et Aladji Ndoye ... 874
MINISTERE DE L'EDUCATION, DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE
2008
30 mai ... Décret n° 2008-620 portant création du Certificat d'Etudes spéciales (CES) de Parodontologie à la Faculté de Médecine, de Pharmacie et d'Odonto-stomatologie de l'Université Cheikh Anta Diop de Dakar ... 875
MINISTERE DES MINES DE L'IDUSTRIE ET DES PME
2008
29 mai ... Arrêté ministériel n° 4679 MMIPME-DMG portant attribution d'une autorisation d'exploitation de petite mine de phosphates de chaux sur le périmètre dénommé « Lobe sud-ouest de Ndiendouri » région de Matam, pour une production d'engrais naturels simples ou composés, à la Société d'Etudes et de réalisation des Phosphates de Matam (SERPM) ... 880
MINISTERE DE L'ARTISANAT ET DES TRANSPORTS AERIENS
2008
17 avril... Arrêté ministériel n° 3483 MATA-ANACS-DTA-DTAR relatif au cahier des charges pour l'exercice de l'activité d'assistance et d'auto-assistance en escale dans les aéroports du Sénégal ... 881
MINISTERE DE L'ENERGIE
2008
18 avril... Arrêté ministériel n° 3551 ME-CNH Fixant les prix plafond de hydrocarbures à la consommation pour compter du 19 avril 2008 ... 885
MINISTERE DU COMMERCE
2008
29 avril... Arrêté ministériel n° 3855 M.COM-DCI-DM portant ouverture de la campagne de vérification des instruments de mesures pour l'année 2008 ... 881
PARTIE NON OFFICIELLE
Annonces ... 892
PARTIE OFFICIELLE
DECRET, ARRETES ET DECISIONS
MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES
2008
5 mai ... Décision n° 3900 MEF-DGCPT-PGT-ACCCPDC portant modification de la valeur des taux de chancellerie applicables dans certaines missions diplomatiques et consulaires du Sénégal - à Séoul et à Mascate ... 872
5 mai ... Décision n° 3902 MEF-DGCPT-PGT-ACCCPDC portant modification de la valeur des taux de chancellerie applicable à la mission diplomatique et consulaire du Sénégal à Bahrein ... 872
5 mai ... Décision n° 3903 MEF-DGCPT-PGT-ACCCPDC portant modification de la valeur des taux de chancellerie applicables dans certaines missions diplomatiques et consulaires du Sénégal - en Afrique du Sud, au brésil et au Koweït ... 872
MINISTERE DE L'URBANISME, DE L'HABITAT, DE L'HYDRAULIQUE URBAINE, DE L'HYGIENE PUBLIQUE ET DE L'ASSAINISSEMENT
2008
26 mars ... Arrêté ministériel n° 2566 portant autorisation de lotir le terrain objet des titres fonciers n° 5.314-DG et 9.744-DG, sis à Ngor Virage sur la route de l'Aéroport. Propriété de M. El Hadji Babacar Kébé dit Ndiouga ... 873
26 mars ... Arrêté ministériel n° 3206 portant autorisation de lotir le terrain objet du bail issu de deux parties des titres fonciers n° 4.189-DG et 4.366-DG, sis à Yoff. Propriété des héritiers de feu Saliou Seck et Awa Seck représentés par M. Ibrahima Thiaw, mandataire ... 874
26 mars ... Arrêté ministériel n° 3207 portant autorisation de lotir le terrain objet du titre foncier n° 7.584DG, sis à Ouest Foire à Dakar. Propriété de MM. Alioune Thioune et Aladji Ndoye ... 874
MINISTERE DE L'EDUCATION, DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE
2008
30 mai ... Décret n° 2008-620 portant création du Certificat d'Etudes spéciales (CES) de Parodontologie à la Faculté de Médecine, de Pharmacie et d'Odonto-stomatologie de l'Université Cheikh Anta Diop de Dakar ... 875
MINISTERE DES MINES DE L'IDUSTRIE ET DES PME
2008
29 mai ... Arrêté ministériel n° 4679 MMIPME-DMG portant attribution d'une autorisation d'exploitation de petite mine de phosphates de chaux sur le périmètre dénommé « Lobe sud-ouest de Ndiendouri » région de Matam, pour une production d'engrais naturels simples ou composés, à la Société d'Etudes et de réalisation des Phosphates de Matam (SERPM) ... 880
MINISTERE DE L'ARTISANAT ET DES TRANSPORTS AERIENS
2008
17 avril... Arrêté ministériel n° 3483 MATA-ANACS-DTA-DTAR relatif au cahier des charges pour l'exercice de l'activité d'assistance et d'auto-assistance en escale dans les aéroports du Sénégal ... 881
MINISTERE DE L'ENERGIE
2008
18 avril... Arrêté ministériel n° 3551 ME-CNH Fixant les prix plafond de hydrocarbures à la consommation pour compter du 19 avril 2008 ... 885
MINISTERE DU COMMERCE
2008
29 avril... Arrêté ministériel n° 3855 M.COM-DCI-DM portant ouverture de la campagne de vérification des instruments de mesures pour l'année 2008 ... 881
PARTIE NON OFFICIELLE
Annonces ... 892