Journal Officiel n°6209 du 5 mars 2005
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PARTIE OFFICIELLE
DECRETS ET ARRETES
MINISTERE DE L'ECONOMIE MARITIME
2005
20 janvier Décret n° 2005-69 portant nomination du Directeur de la marine marchande 200
20 janvier Décret n° 2005-70 portant nomination du Directeur de la Protection et de la surveillance des Pêches 200
20 janvier Décret n° 2005-71 portant nomination du Directeur des Pêches maritimes 200
MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES
2005
31 janvier Arrêté ministériel n° 195 MEF-DG-CPT-DCP portant nomination du receveur percepteur municipal de la Ville de Dakar 200
31 janvier Arrêté ministériel n° 196 MEF-DGC-PT-DCP portant nomination du Percepteur de Mbour 201
MINISTERE DES FORCES ARMEES
2005
24 janvier Décret n° 2005-72 instituant une indemnité journalière d'opérations au profit des militaires du contingent sénégalais participant à la mission de l'Union africaine pour le Soudan 201
MINISTERE DE L'ENERGIE ET DES MINES
2005
31 janvier Arrêté ministériel n° 197 MEM-DMG portant attribution de permis de recherche minière pour or et substances connexes à la société « ROKAMKO S.A. » (périmètre de Dembala-Bérola) 202
31 janvier Arrêté ministériel n° 198 MEM-DMG portant attribution de permis de recherche minière pour argiles et substances connexes à la société « Hansa Geomin Consult GMBH » (périmètre de Thiecky) 203
31 janvier Arrêté ministériel n° 199 MEM-DMG portant attribution de permis de recherche minière pour diamant et substances connexes à la société « ROKAMKO S.A. » (périmètre de Wassangara) 204
31 janvier Arrêté ministériel n° 200 MEM-DMG portant attribution de permis de recherche minière pour diamant et substances connexes à la société « ROKAMKO S.A. » (périmètre de Karakaène) 205
31 janvier Arrêté ministériel n° 201 MEM-DMG portant attribution de permis de recherche minière pour or et substances connexes à la société « ROKAMKO S.A. » (périmètre de Massa Kounda) 206
31 janvier Arrêté ministériel n° 202 MEM-DMG portant attribution de permis de recherche minière pour or et substances connexes à la société « SENGOLD Mining NL » (périmètre de Moura) 207
MINISTERE DES INFRACTRUCTURES, DE L'EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS TERRESTRES ET DES TRANSPORTS MARITIMES INTERIEURS
2005
28 janvier Arrêté ministériel n° 146 portant délivrance de licence d'exploitation de transport ferroviaire sur le chemin de Fer Dakar-Bamako au petit train banlieue (PTB. S.A.) 208
28 janvier Arrêté ministériel n° 147 portant délivrance de licence d'exploitation de transport ferroviaire sur le chemin de Fer Dakar-Bamako à la SEFICS 208
MINISTERE DU PLAN ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
2005
1er février Décret n° 2005-83 portant organisation du Ministère du Plan et du développement durable 209
MINISTERE DES POSTES,
DES TELECOMMUNICATIONS ET DES NOUVELLES
TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION
ET DE LA COMMUNICATION
2005
27 janvier. Décret n° 2005-74 portant nomination du Directeur des Etudes, de la Planification et de la Législation en matière de Télécommunications 212
MINISTERE DE LA FAMILLE
DU DEVELOPPEMENT SOCIAL
ET DE LA SOLIDARITÉ NATIONALE
2005
27 janvier. Décret n° 2005-75 portant nomination du Directeur du Centre national d'Assistance et de Formation pour la Femme (CENAF) 212
PARTIE NON OFFICIELLE
Annonces 212
DECRETS ET ARRETES
MINISTERE DE L'ECONOMIE MARITIME
2005
20 janvier Décret n° 2005-69 portant nomination du Directeur de la marine marchande 200
20 janvier Décret n° 2005-70 portant nomination du Directeur de la Protection et de la surveillance des Pêches 200
20 janvier Décret n° 2005-71 portant nomination du Directeur des Pêches maritimes 200
MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES
2005
31 janvier Arrêté ministériel n° 195 MEF-DG-CPT-DCP portant nomination du receveur percepteur municipal de la Ville de Dakar 200
31 janvier Arrêté ministériel n° 196 MEF-DGC-PT-DCP portant nomination du Percepteur de Mbour 201
MINISTERE DES FORCES ARMEES
2005
24 janvier Décret n° 2005-72 instituant une indemnité journalière d'opérations au profit des militaires du contingent sénégalais participant à la mission de l'Union africaine pour le Soudan 201
MINISTERE DE L'ENERGIE ET DES MINES
2005
31 janvier Arrêté ministériel n° 197 MEM-DMG portant attribution de permis de recherche minière pour or et substances connexes à la société « ROKAMKO S.A. » (périmètre de Dembala-Bérola) 202
31 janvier Arrêté ministériel n° 198 MEM-DMG portant attribution de permis de recherche minière pour argiles et substances connexes à la société « Hansa Geomin Consult GMBH » (périmètre de Thiecky) 203
31 janvier Arrêté ministériel n° 199 MEM-DMG portant attribution de permis de recherche minière pour diamant et substances connexes à la société « ROKAMKO S.A. » (périmètre de Wassangara) 204
31 janvier Arrêté ministériel n° 200 MEM-DMG portant attribution de permis de recherche minière pour diamant et substances connexes à la société « ROKAMKO S.A. » (périmètre de Karakaène) 205
31 janvier Arrêté ministériel n° 201 MEM-DMG portant attribution de permis de recherche minière pour or et substances connexes à la société « ROKAMKO S.A. » (périmètre de Massa Kounda) 206
31 janvier Arrêté ministériel n° 202 MEM-DMG portant attribution de permis de recherche minière pour or et substances connexes à la société « SENGOLD Mining NL » (périmètre de Moura) 207
MINISTERE DES INFRACTRUCTURES, DE L'EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS TERRESTRES ET DES TRANSPORTS MARITIMES INTERIEURS
2005
28 janvier Arrêté ministériel n° 146 portant délivrance de licence d'exploitation de transport ferroviaire sur le chemin de Fer Dakar-Bamako au petit train banlieue (PTB. S.A.) 208
28 janvier Arrêté ministériel n° 147 portant délivrance de licence d'exploitation de transport ferroviaire sur le chemin de Fer Dakar-Bamako à la SEFICS 208
MINISTERE DU PLAN ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
2005
1er février Décret n° 2005-83 portant organisation du Ministère du Plan et du développement durable 209
MINISTERE DES POSTES,
DES TELECOMMUNICATIONS ET DES NOUVELLES
TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION
ET DE LA COMMUNICATION
2005
27 janvier. Décret n° 2005-74 portant nomination du Directeur des Etudes, de la Planification et de la Législation en matière de Télécommunications 212
MINISTERE DE LA FAMILLE
DU DEVELOPPEMENT SOCIAL
ET DE LA SOLIDARITÉ NATIONALE
2005
27 janvier. Décret n° 2005-75 portant nomination du Directeur du Centre national d'Assistance et de Formation pour la Femme (CENAF) 212
PARTIE NON OFFICIELLE
Annonces 212