Journal Officiel n°6211 du 19 mars 2005
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SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE
DECRETS ET ARRETES
PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
2004
29 décembre. Décret n° 2004-1627 portant nomination des généraux dans la 1ère section des cadres de l'État-Major général 250
30 décembre. Décret n° 2004-1648 portant détachement d'un magistrat au Ministère de l'Intérieur 250
2005
10 février. …… Décret n° 2005-97 portant convocation de la première session ordinaire de l'année 2005 du Conseil de la République pour les affaires économiques et sociales 251
10 février. …… Décret n° 2005-98 relatif à la création, à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale des Nouveaux Chemins de Fer 251
14 février. …… Décret n° 2005-107 portant élévation dans l'Ordre national du Lion à titre étranger 253
17 février. …… Décret n° 2005-119 relatif à la Conférence internationale sur le Dialogue islamo-chrétien 253
PRIMATURE
2005
10 février. …… Décret n° 2005-103 portant nomination du Directeur de l'Imprimerie nationale 254
MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES
2005
8 février. …… Décret n° 2005-93 mettant fin aux fonctions d'Ambassadeur du Sénégal en Malaisie de M. Amadou Faye Mie de solde 354909/P Conseiller principal des Affaires étrangères de classe exceptionnelle 254
MINISTERE DE LA JUSTICE
2005
15 février. …… Décret n° 2005-110 portant acceptation de démission et nomination d'un huissier de Justice 254
MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES
2004
28 décembre. Arrêté ministériel n° 11084 MEF-DMC portant agrément de la Banque sahéo-saharienne pour l'investissement et le Commerce (BSIC) Sénégal à cautionner les soumissionnaires et adjudicataires des marchés publics 255
MINISTERE DES FORCES ARMEES
2005
14 février. …… Décret n° 2905-103 portant nomination d'un Attaché Ministre naval et de l'Air, près l'Ambassade du Sénégal à Washington 255
MINISTERE DE L'INTERIEUR
2004
21 décembre. Arrêté ministériel n° 10963 MINT-CAGE-DP portant dérogation de signature au Directeur de Cabinet du Ministre de l'Intérieur 255
30 décembre. Arrêté ministériel n° 11146 MINT-CAB-GNSP portant création de la Compagnie d'incendie et de Secours de Fatick 256
2004
30 décembre . Arrêté ministériel n° 11147 MINT-CAB-GNSP portant création de Centre de Secours de Podor ... 256
30 décembre . Arrêté ministériel n° 11148 MINT-CAB-GNSP portant création de Centre de Secours de Cap Skiring ... 256
MINISTERE DE L'EDUCATION
2005
15 février...Décret n° 2005-114 portant nomination de professeurs associés militaires à la Faculté de Médecine, de Pharmacie et d'Odonto-Stomatologie de l'Université Cheikh Anta Diop de Dakar ... 256
15 février...Décret n° 2005-115 portant nomination d'un professeur titulaire à l'Ecole supérieure polytechnique de l'Université Cheikh Anta Diop de Dakar ... 257
15 février...Décret n° 2005-116 portant nomination d'un Directeur de Recherche à l'Institut fondamental d'Afrique noire de l'Université Cheikh Anta Diop de Dakar ... 257
15 février...Décret n° 2005-117 portant nomination de maîtres de conférences à l'Ecole normale supérieure de l'Université Cheikh Anta Diop de Dakar ... 257
15 février...Décret n° 2005-118 portant nomination de maîtres de conférences à l'Ecole supérieure polytechnique de l'Université Cheikh Anta Diop de Dakar ... 257
MINISTERE DU COMMERCE
2005
15 février...Décret n° 2005-108 portant création et fixant les règles d'organisation et de fonctionnement de l'Agence sénégalaise de Promotion des Exportations (ASEPEX) ... 257
MINISTERE DE LA CULTURE ET DU PATRIMOINE HISTORIQUE CLASSE
2005
11 février...Arrêté ministériel n° 503 MCPHC portant organisation et fonctionnement de la Mission de célébration du Centenaire de la naissance du Président Léopold Sédar Senghor ... 261
11 février...Arrêté ministériel n° 505 MCPHC portant organisation et fonctionnement de la Commission d'Organisation du Festival mondial des Arts nègres (CO-FESMAN) ... 261
PARTIE NON OFFICIELLE
Annonces ... 262
PARTIE OFFICIELLE
DECRETS ET ARRETES
PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
2004
29 décembre. Décret n° 2004-1627 portant nomination des généraux dans la 1ère section des cadres de l'État-Major général 250
30 décembre. Décret n° 2004-1648 portant détachement d'un magistrat au Ministère de l'Intérieur 250
2005
10 février. …… Décret n° 2005-97 portant convocation de la première session ordinaire de l'année 2005 du Conseil de la République pour les affaires économiques et sociales 251
10 février. …… Décret n° 2005-98 relatif à la création, à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale des Nouveaux Chemins de Fer 251
14 février. …… Décret n° 2005-107 portant élévation dans l'Ordre national du Lion à titre étranger 253
17 février. …… Décret n° 2005-119 relatif à la Conférence internationale sur le Dialogue islamo-chrétien 253
PRIMATURE
2005
10 février. …… Décret n° 2005-103 portant nomination du Directeur de l'Imprimerie nationale 254
MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES
2005
8 février. …… Décret n° 2005-93 mettant fin aux fonctions d'Ambassadeur du Sénégal en Malaisie de M. Amadou Faye Mie de solde 354909/P Conseiller principal des Affaires étrangères de classe exceptionnelle 254
MINISTERE DE LA JUSTICE
2005
15 février. …… Décret n° 2005-110 portant acceptation de démission et nomination d'un huissier de Justice 254
MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES
2004
28 décembre. Arrêté ministériel n° 11084 MEF-DMC portant agrément de la Banque sahéo-saharienne pour l'investissement et le Commerce (BSIC) Sénégal à cautionner les soumissionnaires et adjudicataires des marchés publics 255
MINISTERE DES FORCES ARMEES
2005
14 février. …… Décret n° 2905-103 portant nomination d'un Attaché Ministre naval et de l'Air, près l'Ambassade du Sénégal à Washington 255
MINISTERE DE L'INTERIEUR
2004
21 décembre. Arrêté ministériel n° 10963 MINT-CAGE-DP portant dérogation de signature au Directeur de Cabinet du Ministre de l'Intérieur 255
30 décembre. Arrêté ministériel n° 11146 MINT-CAB-GNSP portant création de la Compagnie d'incendie et de Secours de Fatick 256
2004
30 décembre . Arrêté ministériel n° 11147 MINT-CAB-GNSP portant création de Centre de Secours de Podor ... 256
30 décembre . Arrêté ministériel n° 11148 MINT-CAB-GNSP portant création de Centre de Secours de Cap Skiring ... 256
MINISTERE DE L'EDUCATION
2005
15 février...Décret n° 2005-114 portant nomination de professeurs associés militaires à la Faculté de Médecine, de Pharmacie et d'Odonto-Stomatologie de l'Université Cheikh Anta Diop de Dakar ... 256
15 février...Décret n° 2005-115 portant nomination d'un professeur titulaire à l'Ecole supérieure polytechnique de l'Université Cheikh Anta Diop de Dakar ... 257
15 février...Décret n° 2005-116 portant nomination d'un Directeur de Recherche à l'Institut fondamental d'Afrique noire de l'Université Cheikh Anta Diop de Dakar ... 257
15 février...Décret n° 2005-117 portant nomination de maîtres de conférences à l'Ecole normale supérieure de l'Université Cheikh Anta Diop de Dakar ... 257
15 février...Décret n° 2005-118 portant nomination de maîtres de conférences à l'Ecole supérieure polytechnique de l'Université Cheikh Anta Diop de Dakar ... 257
MINISTERE DU COMMERCE
2005
15 février...Décret n° 2005-108 portant création et fixant les règles d'organisation et de fonctionnement de l'Agence sénégalaise de Promotion des Exportations (ASEPEX) ... 257
MINISTERE DE LA CULTURE ET DU PATRIMOINE HISTORIQUE CLASSE
2005
11 février...Arrêté ministériel n° 503 MCPHC portant organisation et fonctionnement de la Mission de célébration du Centenaire de la naissance du Président Léopold Sédar Senghor ... 261
11 février...Arrêté ministériel n° 505 MCPHC portant organisation et fonctionnement de la Commission d'Organisation du Festival mondial des Arts nègres (CO-FESMAN) ... 261
PARTIE NON OFFICIELLE
Annonces ... 262