Journal Officiel n°6267 du 4 mars 2006
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SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE
DECRET ET ARRETES
MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES
2005
8 décembre ... Arrêté ministériel n° 8015 MEF-DGID-DEDT abrogeant l'arrêté n° 7104 du 21 mai 1965 partant affectation en jouissance, au profit de la société nationale du Port autonome de Dakar, de titres fonciers dépendant du domaine privé de l'Etat et portant affectation en jouissance, au profit du port autonome de Dakar, de titres fonciers dépendant du domaine privé de l'Etat, instituant une nomenclature actualisée desdits immeubles... 190
14 décembre . Arrêté ministériel n° 8105 portant approbation du Règlement du jeu instantané dénommé Kumpé 191
15 décembre . Arrêté ministériel n° 8126 MEF-DGCPT-DCP portant nomination de l'Agent comptable du Centre hospitalier régional (CHR) de Kolda 193
15 décembre . Arrêté ministériel n° 8130 MEF-DGCPT-DCP portant nomination de l'Agent comptable du Centre hospitalier régional de Saint-Louis 193
MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE L'HYDRAULIQUE
2005
12 décembre . Arrêté ministériel n° 8069 portant nomination du Directeur du Projet de Promotion de l'Entreprenariat rural phase II (PROMER II)... 194
MINISTERE DES FORCES ARMEES
2005
9 décembre ... Arrêté ministériel n° 8033 MFA-DPMM-ADM fixant, pour l'année 2006, les conditions d'avancement des officiers de réserve... 194
MINISTERE DE LA COOPERATION INTERNATIONALE ET DE LA COOPERATION DECENTRALISE
2005
5 décembre ... Arrêté ministériel n° 7965 MCICD-CAB-DC portant nomination de chef de cabinet... 195
MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE, DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DES ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES
2005
7 décembre ... Arrêté rectificatif n° 7996 MFPTEOP-DEP-B6 à l'arrêté n° 9387 MFPTEOP-DEP-B6 du 8 décembre 2003... 195
12 décembre . Arrêté ministériel n° 8063 MFPTEOP-SAGE-SP portant nomination du Directeur de Cabinet du Ministre de la Fonction publique, du Travail, de l'Emploi et des Organisations professionnelles 196
12 décembre . Arrêté ministériel n° 8064 MFPTEOP-SAGE-SP portant nomination du Chef de Cabinet du Ministre de la Fonction publique, du Travail, de l'Emploi et des Organisations professionnelles 196
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU SENEGAL
4 mars 2006
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA PROTECTION DE LA NATURE
2005
2 décembre . Décret n° 2005-1177 fixant les modalités d'application de la loi n° 2005-10 du 3 août 2005 portant statut spécial du personnel des Eaux, Forêts et Chasses 196
MINISTERE DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
2005
12 décembre . Arrêté ministériel n° 8061 portant nomination de l'Attaché de Cabinet du Ministre de la Recherche scientifique 210
PARTIE NON OFFICIELLE
Annonces 211
PARTIE OFFICIELLE
DECRET ET ARRETES
MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES
2005
8 décembre ... Arrêté ministériel n° 8015 MEF-DGID-DEDT abrogeant l'arrêté n° 7104 du 21 mai 1965 partant affectation en jouissance, au profit de la société nationale du Port autonome de Dakar, de titres fonciers dépendant du domaine privé de l'Etat et portant affectation en jouissance, au profit du port autonome de Dakar, de titres fonciers dépendant du domaine privé de l'Etat, instituant une nomenclature actualisée desdits immeubles... 190
14 décembre . Arrêté ministériel n° 8105 portant approbation du Règlement du jeu instantané dénommé Kumpé 191
15 décembre . Arrêté ministériel n° 8126 MEF-DGCPT-DCP portant nomination de l'Agent comptable du Centre hospitalier régional (CHR) de Kolda 193
15 décembre . Arrêté ministériel n° 8130 MEF-DGCPT-DCP portant nomination de l'Agent comptable du Centre hospitalier régional de Saint-Louis 193
MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE L'HYDRAULIQUE
2005
12 décembre . Arrêté ministériel n° 8069 portant nomination du Directeur du Projet de Promotion de l'Entreprenariat rural phase II (PROMER II)... 194
MINISTERE DES FORCES ARMEES
2005
9 décembre ... Arrêté ministériel n° 8033 MFA-DPMM-ADM fixant, pour l'année 2006, les conditions d'avancement des officiers de réserve... 194
MINISTERE DE LA COOPERATION INTERNATIONALE ET DE LA COOPERATION DECENTRALISE
2005
5 décembre ... Arrêté ministériel n° 7965 MCICD-CAB-DC portant nomination de chef de cabinet... 195
MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE, DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DES ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES
2005
7 décembre ... Arrêté rectificatif n° 7996 MFPTEOP-DEP-B6 à l'arrêté n° 9387 MFPTEOP-DEP-B6 du 8 décembre 2003... 195
12 décembre . Arrêté ministériel n° 8063 MFPTEOP-SAGE-SP portant nomination du Directeur de Cabinet du Ministre de la Fonction publique, du Travail, de l'Emploi et des Organisations professionnelles 196
12 décembre . Arrêté ministériel n° 8064 MFPTEOP-SAGE-SP portant nomination du Chef de Cabinet du Ministre de la Fonction publique, du Travail, de l'Emploi et des Organisations professionnelles 196
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU SENEGAL
4 mars 2006
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA PROTECTION DE LA NATURE
2005
2 décembre . Décret n° 2005-1177 fixant les modalités d'application de la loi n° 2005-10 du 3 août 2005 portant statut spécial du personnel des Eaux, Forêts et Chasses 196
MINISTERE DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
2005
12 décembre . Arrêté ministériel n° 8061 portant nomination de l'Attaché de Cabinet du Ministre de la Recherche scientifique 210
PARTIE NON OFFICIELLE
Annonces 211