Journal Officiel n° 6294 du 26 août 2006
26 août 2006 PDF · 14.4 MB
SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE
DECRETS ET ARRETES
PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
2006
3 avril... Décret n° 2006-287 portant promotion nomination dans l'Ordre national du Lion au titre de l'année 2006 ... 873
MINISTERE DE L'ECONOMIE MARITIME ET DES TRANSPORTS MARITIMES INTERNATIONAUX
2006
19 avril... Arrêté ministériel n° 2460 portant organisation et fonctionnement de la Direction de la Marine marchande (DMM) ... 882
19 avril... Arrêté ministériel n° 2461 portant organisation et fonctionnement de la Direction des Industries de Transformation de la Pêche... 884
19 avril... Arrêté ministériel n° 2462 portant organisation et fonctionnement de la Cellule d'Etudes et de Planification (CEP) ... 886
19 avril... Arrêté ministériel n° 2463 portant organisation et fonctionnement de la Direction de la Gestion et de l'Exploitation des Fonds Marins (DGEFM) ... 887
19 avril... Arrêté ministériel n° 2464 portant organisation et fonctionnement de la Direction de la Pêche continentale et de l'Aquaculture.. 888
MINISTERE DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
2006
3 avril... Décret n° 2006-289 portant approbation des statuts de l'Académie des Sciences et Techniques du Sénégal (ASTS) ... 890
PARTIE NON OFFICIELLE
Annonces ... 893
PARTIE OFFICIELLE
DECRETS ET ARRETES
PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
2006
3 avril... Décret n° 2006-287 portant promotion nomination dans l'Ordre national du Lion au titre de l'année 2006 ... 873
MINISTERE DE L'ECONOMIE MARITIME ET DES TRANSPORTS MARITIMES INTERNATIONAUX
2006
19 avril... Arrêté ministériel n° 2460 portant organisation et fonctionnement de la Direction de la Marine marchande (DMM) ... 882
19 avril... Arrêté ministériel n° 2461 portant organisation et fonctionnement de la Direction des Industries de Transformation de la Pêche... 884
19 avril... Arrêté ministériel n° 2462 portant organisation et fonctionnement de la Cellule d'Etudes et de Planification (CEP) ... 886
19 avril... Arrêté ministériel n° 2463 portant organisation et fonctionnement de la Direction de la Gestion et de l'Exploitation des Fonds Marins (DGEFM) ... 887
19 avril... Arrêté ministériel n° 2464 portant organisation et fonctionnement de la Direction de la Pêche continentale et de l'Aquaculture.. 888
MINISTERE DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
2006
3 avril... Décret n° 2006-289 portant approbation des statuts de l'Académie des Sciences et Techniques du Sénégal (ASTS) ... 890
PARTIE NON OFFICIELLE
Annonces ... 893
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