Journal Officiel n°6026 du 19 janvier 2002

PARTIE OFFICIELLE
DECRETS ET ARRETES
MINISTERE DE L'INTERIEUR

2001
29 novembre : Décret n° 2001-1030 portant nomination d'adjoints aux préfets ... 805
29 novembre : Décret n° 2001-1031 portant nomination de sous-préfets ... 806
29 novembre : Décret n° 2001-1032 portant nomination d'adjoints aux gouverneurs ... 806
MINISTERE DE LA JEUNESSE,
DE L'ENVIRONNEMENT
ET DE L'HYGIENE PUBLIQUE

2001
29 novembre : Arrêté ministériel n° 9525 MJEHP-DEFCCS fixant les modalités d'exercice de la chasse pour la saison cynégétique 2001-2002 ... 806
MINISTERE DE LA CULTURE

2001
28 novembre : Arrêté ministériel n° 9476 MC-SAGE portant nomination du Directeur de Cabinet du Ministre de la Culture ... 810
UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE
OUEST AFRICAINE

2001
25 octobre : Décision n° 4/2001/COM/UEMOA portant retrait d'agréments de produits industriels au bénéfice du régime de la taxe préférentielle communautaire (TPC) ... 810
PARTIE NON OFFICIELLE

Annonces ... 812