Journal Officiel n°6026 du 19 janvier 2002
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PARTIE OFFICIELLE
DECRETS ET ARRETES
MINISTERE DE L'INTERIEUR
2001
29 novembre : Décret n° 2001-1030 portant nomination d'adjoints aux préfets ... 805
29 novembre : Décret n° 2001-1031 portant nomination de sous-préfets ... 806
29 novembre : Décret n° 2001-1032 portant nomination d'adjoints aux gouverneurs ... 806
MINISTERE DE LA JEUNESSE,
DE L'ENVIRONNEMENT
ET DE L'HYGIENE PUBLIQUE
2001
29 novembre : Arrêté ministériel n° 9525 MJEHP-DEFCCS fixant les modalités d'exercice de la chasse pour la saison cynégétique 2001-2002 ... 806
MINISTERE DE LA CULTURE
2001
28 novembre : Arrêté ministériel n° 9476 MC-SAGE portant nomination du Directeur de Cabinet du Ministre de la Culture ... 810
UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE
OUEST AFRICAINE
2001
25 octobre : Décision n° 4/2001/COM/UEMOA portant retrait d'agréments de produits industriels au bénéfice du régime de la taxe préférentielle communautaire (TPC) ... 810
PARTIE NON OFFICIELLE
Annonces ... 812
DECRETS ET ARRETES
MINISTERE DE L'INTERIEUR
2001
29 novembre : Décret n° 2001-1030 portant nomination d'adjoints aux préfets ... 805
29 novembre : Décret n° 2001-1031 portant nomination de sous-préfets ... 806
29 novembre : Décret n° 2001-1032 portant nomination d'adjoints aux gouverneurs ... 806
MINISTERE DE LA JEUNESSE,
DE L'ENVIRONNEMENT
ET DE L'HYGIENE PUBLIQUE
2001
29 novembre : Arrêté ministériel n° 9525 MJEHP-DEFCCS fixant les modalités d'exercice de la chasse pour la saison cynégétique 2001-2002 ... 806
MINISTERE DE LA CULTURE
2001
28 novembre : Arrêté ministériel n° 9476 MC-SAGE portant nomination du Directeur de Cabinet du Ministre de la Culture ... 810
UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE
OUEST AFRICAINE
2001
25 octobre : Décision n° 4/2001/COM/UEMOA portant retrait d'agréments de produits industriels au bénéfice du régime de la taxe préférentielle communautaire (TPC) ... 810
PARTIE NON OFFICIELLE
Annonces ... 812