Journal Officiel n°6001 du 18 août 2001
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PARTIE OFFICIELLE
DECRETS ET ARRÊTES
PRÉSIDENCE DE LA REPUBLIQUE
2001
10 août Décret n° 2001-611 portant nomination dans l'Ordre national du Lion à titre posthume … 522
10 août Décret n° 2001-612 portant nomination dans l'Ordre national du Lion à titre étranger … 522
10 août Décret n° 2001-613 portant promotion et nominations dans l'Ordre national du Lion à titre exceptionnel … 522
PRIMATURE
2001
31 juillet Arrêté primatoral n° 6124 portant création d'une Commission nationale de Gestion prévisionnelle des Inondations (CONAGPI) … 524
MINISTERE DES FORCES ARMEES
2001
25 juillet Arrêté ministériel n° 5924 MFA-DIR-CEL portant proclamation des résultats de l'année académique 2000-2001 de la 20e promotion de l'Ecole nationale des Officiers d'Active … 525
25 juillet Arrêté ministériel n° 5926 MFA-DIR-CEL
proclamant les résultats de l'examen de sortie de la 19e promotion de l'Ecole nationale des Officiers d'Active (ENOA) … 526
27 juillet Arrêté ministériel n° 6017 MFA-DIR-CEL portant proclamation des résultats d'admission du diplôme d'aptitude au grade d'officier session 2001 … 526
27 juillet Arrêté ministériel n° 6026 MFA-DPMM-ADM fixant pour l'année 2002, les conditions d'avancement des officiers de réserve … 527
MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES
2001
24 juillet Arrêté interministériel n° 5911 MEF-MET portant nomination du Secrétaire exécutif du Conseil des Routes … 528
27 juillet Arrêté ministériel n° 6036 MEF-DMC portant agrément de M. Malick Ndiaye … 528
27 juillet Arrêté ministériel n° 6037 MEF-DMC portant agrément de la Banque Internationale pour le Commerce et l'Industrie du Sénégal (BICIS) à cautionner les soumissionnaires et adjudicataires des marchés publics … 528
MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES DE L'UNION AFRICAINE ET DES SENEGALAIS DE L'EXTERIEUR
2001
10 août Décret n° 2001-614 mettant fin aux fonctions de M. Pietro Luigi Roncato, Consul honoraire du Sénégal à Milan … 528
MINISTERE DE LA JUSTICE
2001
10 août Décret n° 2001-618 portant autorisation de perte de la nationalité sénégalaise … 529
23 juillet Arrêté ministériel n° 5858 MJ-DACG portant désignation des jurés près la Cour d'Assises de Kaolack pour l'année 2001 … 529
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT ET DES TRANSPORTS
2001
31 juillet Arrêté ministériel n° 6125 portant agrément de transitaire … 531
31 juillet Arrêté ministériel n° 6126 portant agrément de consignataire … 531
PARTIE NON OFFICIELLE
Annonces … 531
DECRETS ET ARRÊTES
PRÉSIDENCE DE LA REPUBLIQUE
2001
10 août Décret n° 2001-611 portant nomination dans l'Ordre national du Lion à titre posthume … 522
10 août Décret n° 2001-612 portant nomination dans l'Ordre national du Lion à titre étranger … 522
10 août Décret n° 2001-613 portant promotion et nominations dans l'Ordre national du Lion à titre exceptionnel … 522
PRIMATURE
2001
31 juillet Arrêté primatoral n° 6124 portant création d'une Commission nationale de Gestion prévisionnelle des Inondations (CONAGPI) … 524
MINISTERE DES FORCES ARMEES
2001
25 juillet Arrêté ministériel n° 5924 MFA-DIR-CEL portant proclamation des résultats de l'année académique 2000-2001 de la 20e promotion de l'Ecole nationale des Officiers d'Active … 525
25 juillet Arrêté ministériel n° 5926 MFA-DIR-CEL
proclamant les résultats de l'examen de sortie de la 19e promotion de l'Ecole nationale des Officiers d'Active (ENOA) … 526
27 juillet Arrêté ministériel n° 6017 MFA-DIR-CEL portant proclamation des résultats d'admission du diplôme d'aptitude au grade d'officier session 2001 … 526
27 juillet Arrêté ministériel n° 6026 MFA-DPMM-ADM fixant pour l'année 2002, les conditions d'avancement des officiers de réserve … 527
MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES
2001
24 juillet Arrêté interministériel n° 5911 MEF-MET portant nomination du Secrétaire exécutif du Conseil des Routes … 528
27 juillet Arrêté ministériel n° 6036 MEF-DMC portant agrément de M. Malick Ndiaye … 528
27 juillet Arrêté ministériel n° 6037 MEF-DMC portant agrément de la Banque Internationale pour le Commerce et l'Industrie du Sénégal (BICIS) à cautionner les soumissionnaires et adjudicataires des marchés publics … 528
MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES DE L'UNION AFRICAINE ET DES SENEGALAIS DE L'EXTERIEUR
2001
10 août Décret n° 2001-614 mettant fin aux fonctions de M. Pietro Luigi Roncato, Consul honoraire du Sénégal à Milan … 528
MINISTERE DE LA JUSTICE
2001
10 août Décret n° 2001-618 portant autorisation de perte de la nationalité sénégalaise … 529
23 juillet Arrêté ministériel n° 5858 MJ-DACG portant désignation des jurés près la Cour d'Assises de Kaolack pour l'année 2001 … 529
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT ET DES TRANSPORTS
2001
31 juillet Arrêté ministériel n° 6125 portant agrément de transitaire … 531
31 juillet Arrêté ministériel n° 6126 portant agrément de consignataire … 531
PARTIE NON OFFICIELLE
Annonces … 531