Journal Officiel n°5808 du 4 juillet 1998
PDF - 5.9 MB
PARTIE OFFICIELLE
DECRETS
PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
1998
13 mai Décret n° 98-434 portant promotion dans l'Ordre national du Lion à titre étranger. 439
13 mai Décret n° 98-435 portant promotion dans l'Ordre national du Lion à titre étranger. 440
13 mai Décret n° 98-436 portant promotions dans l'Ordre du Mérite à titre étranger. 440
14 mai Décret n° 98-437 portant promotions dans l'Ordre national du Lion à titre étranger. 430
14 mai Décret n° 98-438 portant nomination dans l'Ordre du Mérite à titre étranger. 441
17 mai Décret n° 98-441 portant nomination de l'Administrateur du Service civique national. 441
18 mai Décret n° 98-443 portant promotions et nomination dans l'Ordre national du Lion à titre étranger. 441
19 mai Décret n° 98-444 portant nomination dans l'Ordre national du Lion à titre étranger. 442
MINISTERE DE LA JUSTICE
1998
19 mai Décret n° 98-445 allouant des frais de mission et des indemnités de vacation à l'occasion de la préparation et de l'organisation des élections législatives du 24 mai 1998. 442
MINISTERE DE L'INTERIEUR
1998
11 mai Décret n° 98-427 portant nomination d'un adjoint au gouverneur. 443
MINISTERE DE L'ECONOMIE
DES FINANCES ET DU PLAN
1998
17 mai Décret n° 98-440 promouçant la désaffectation d'un terrain du domaine national, six à Veumbout, d'une contenance de treize hectares et cinquante acres en vue de son attribution par voie de bail. 443
PARTIE NON OFFICIELLE
Annonces 443
DECRETS
PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
1998
13 mai Décret n° 98-434 portant promotion dans l'Ordre national du Lion à titre étranger. 439
13 mai Décret n° 98-435 portant promotion dans l'Ordre national du Lion à titre étranger. 440
13 mai Décret n° 98-436 portant promotions dans l'Ordre du Mérite à titre étranger. 440
14 mai Décret n° 98-437 portant promotions dans l'Ordre national du Lion à titre étranger. 430
14 mai Décret n° 98-438 portant nomination dans l'Ordre du Mérite à titre étranger. 441
17 mai Décret n° 98-441 portant nomination de l'Administrateur du Service civique national. 441
18 mai Décret n° 98-443 portant promotions et nomination dans l'Ordre national du Lion à titre étranger. 441
19 mai Décret n° 98-444 portant nomination dans l'Ordre national du Lion à titre étranger. 442
MINISTERE DE LA JUSTICE
1998
19 mai Décret n° 98-445 allouant des frais de mission et des indemnités de vacation à l'occasion de la préparation et de l'organisation des élections législatives du 24 mai 1998. 442
MINISTERE DE L'INTERIEUR
1998
11 mai Décret n° 98-427 portant nomination d'un adjoint au gouverneur. 443
MINISTERE DE L'ECONOMIE
DES FINANCES ET DU PLAN
1998
17 mai Décret n° 98-440 promouçant la désaffectation d'un terrain du domaine national, six à Veumbout, d'une contenance de treize hectares et cinquante acres en vue de son attribution par voie de bail. 443
PARTIE NON OFFICIELLE
Annonces 443