Journal Officiel n°5383 du 15 décembre 1990
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PARTIE OFFICIELLE
DÉCRETS
PRESIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE
| 1990 | Décret n° 90-360 portant promotions et nominations dans l'Ordre national du Lion à titre étranger. | 651 |
| 28 mars | Décret n° 90-429 portant nominations dans l'Ordre du Mérite à titre exceptionnel. | 652 |
| 19 avril | Décret n° 90-430 portant promotion dans l'Ordre national du Lion à titre étranger. | 653 |
| 19 avril | Décret n° 90-431 portant nominations dans l'Ordre national du Lion à titre exceptionnel. | 653 |
| 29 juin | Décret n° 90-763 portant nomination du Grand Chancelier de l'Ordre national du Lion. | 653 |
MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES
| 1990 | Décret n° 90-812 mettant fin aux fonctions de Consul général honoraire du Sénégal à Melbourne (Australie) de M. William Thomas Marshall. | 653 |
| 21 juillet | Décret n° 90-834 portant nomination de M. Hans Frick au poste de Consul honoraire du Sénégal à Zurich (Suisse). | 654 |
MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR
| 1990 | Décret n° 90-895 modifiant le décret n° 89-1129 du 20 septembre 1989 portant organisation du Ministère de l'Intérieur, modifié. | 654 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT INDUSTRIEL ET DE L'ARTISANAT
| 1990 | Décret n° 90-880 portant premier renouvellement du permis de recherches pour hydrocarbures liquides et gazeux dit permis de Sébikhotane. | 654 |
PARTIE NON OFFICIELLE
| Annonces | ……………………………………… 200 |
DÉCRETS
PRESIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE
| 1990 | Décret n° 90-360 portant promotions et nominations dans l'Ordre national du Lion à titre étranger. | 651 |
| 28 mars | Décret n° 90-429 portant nominations dans l'Ordre du Mérite à titre exceptionnel. | 652 |
| 19 avril | Décret n° 90-430 portant promotion dans l'Ordre national du Lion à titre étranger. | 653 |
| 19 avril | Décret n° 90-431 portant nominations dans l'Ordre national du Lion à titre exceptionnel. | 653 |
| 29 juin | Décret n° 90-763 portant nomination du Grand Chancelier de l'Ordre national du Lion. | 653 |
MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES
| 1990 | Décret n° 90-812 mettant fin aux fonctions de Consul général honoraire du Sénégal à Melbourne (Australie) de M. William Thomas Marshall. | 653 |
| 21 juillet | Décret n° 90-834 portant nomination de M. Hans Frick au poste de Consul honoraire du Sénégal à Zurich (Suisse). | 654 |
MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR
| 1990 | Décret n° 90-895 modifiant le décret n° 89-1129 du 20 septembre 1989 portant organisation du Ministère de l'Intérieur, modifié. | 654 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT INDUSTRIEL ET DE L'ARTISANAT
| 1990 | Décret n° 90-880 portant premier renouvellement du permis de recherches pour hydrocarbures liquides et gazeux dit permis de Sébikhotane. | 654 |
PARTIE NON OFFICIELLE
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