Journal Officiel n°5349 du 19 mai 1990

SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE
DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS
MINISTÈRE DES FORCES ARMÉES

1990
14 mai... Arrêté ministériel n° 5333 M.S.P.A.S.-D.C.-D.S.P.-
création d'une base navale à Elinkine ... 241

14 mai... Décision ministérielle n° 5240 M.F.A.-DIR.CEL. portant
création du 6e Bataillon d'Infanterie ... 242
MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE ET DES FINANCES

1990
6 mars... Arrêté ministériel n° 2631 M.E.F.-D.G.D.-D.R.D.
BREP. 3 portant agrément de la Société Industrielle
Drip Irrigation Systems (IDIS) au régime de
l'entrepôt industriel ... 242
MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE

1990
21 avril... Décret n° 90-443 fixant les modalités du concours
de recrutement des élèves-professeurs d'enseignement
moyen et des élèves-professeurs d'enseignement
secondaire en vue de leur entrée en première
section A et B de l'École normale supérieure ... 242

21 avril... Décret n° 90-444 abrogeant et remplaçant le décret
n° 80-553 du 4 juin 1980 relatif au certificat
d'aptitude à l'enseignement des disciplines
scientifiques dans les collèges d'enseignement
moyen (C.A.E.-C.E.M.) ... 244
MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT

1990
14 mai... Arrêté ministériel n° 5333 M.S.P.A.S.-D.C.-D.S.P.-
D.C.C.M.P. portant composition des orgnces de
l'Ordre national des Médecins ... 246
PARTIE NON OFFICIELLE

Annonces ... 246