Journal Officiel n°5349 du 19 mai 1990
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SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE
DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS
MINISTÈRE DES FORCES ARMÉES
1990
14 mai... Arrêté ministériel n° 5333 M.S.P.A.S.-D.C.-D.S.P.-
création d'une base navale à Elinkine ... 241
14 mai... Décision ministérielle n° 5240 M.F.A.-DIR.CEL. portant
création du 6e Bataillon d'Infanterie ... 242
MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE ET DES FINANCES
1990
6 mars... Arrêté ministériel n° 2631 M.E.F.-D.G.D.-D.R.D.
BREP. 3 portant agrément de la Société Industrielle
Drip Irrigation Systems (IDIS) au régime de
l'entrepôt industriel ... 242
MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE
1990
21 avril... Décret n° 90-443 fixant les modalités du concours
de recrutement des élèves-professeurs d'enseignement
moyen et des élèves-professeurs d'enseignement
secondaire en vue de leur entrée en première
section A et B de l'École normale supérieure ... 242
21 avril... Décret n° 90-444 abrogeant et remplaçant le décret
n° 80-553 du 4 juin 1980 relatif au certificat
d'aptitude à l'enseignement des disciplines
scientifiques dans les collèges d'enseignement
moyen (C.A.E.-C.E.M.) ... 244
MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
1990
14 mai... Arrêté ministériel n° 5333 M.S.P.A.S.-D.C.-D.S.P.-
D.C.C.M.P. portant composition des orgnces de
l'Ordre national des Médecins ... 246
PARTIE NON OFFICIELLE
Annonces ... 246
PARTIE OFFICIELLE
DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS
MINISTÈRE DES FORCES ARMÉES
1990
14 mai... Arrêté ministériel n° 5333 M.S.P.A.S.-D.C.-D.S.P.-
création d'une base navale à Elinkine ... 241
14 mai... Décision ministérielle n° 5240 M.F.A.-DIR.CEL. portant
création du 6e Bataillon d'Infanterie ... 242
MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE ET DES FINANCES
1990
6 mars... Arrêté ministériel n° 2631 M.E.F.-D.G.D.-D.R.D.
BREP. 3 portant agrément de la Société Industrielle
Drip Irrigation Systems (IDIS) au régime de
l'entrepôt industriel ... 242
MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE
1990
21 avril... Décret n° 90-443 fixant les modalités du concours
de recrutement des élèves-professeurs d'enseignement
moyen et des élèves-professeurs d'enseignement
secondaire en vue de leur entrée en première
section A et B de l'École normale supérieure ... 242
21 avril... Décret n° 90-444 abrogeant et remplaçant le décret
n° 80-553 du 4 juin 1980 relatif au certificat
d'aptitude à l'enseignement des disciplines
scientifiques dans les collèges d'enseignement
moyen (C.A.E.-C.E.M.) ... 244
MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
1990
14 mai... Arrêté ministériel n° 5333 M.S.P.A.S.-D.C.-D.S.P.-
D.C.C.M.P. portant composition des orgnces de
l'Ordre national des Médecins ... 246
PARTIE NON OFFICIELLE
Annonces ... 246