Journal Officiel n°5421 du 20 juillet 1991
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PARTIE OFFICIELLE
DECRETS ET ARRETES
PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
1990
21 mars ... Décret n° 90-312 portant nomination d'un sous-chef d'État-Major général des Armées et d'un chef d'État-Major de l'Armée de Terre ... 292
29 mars ... Décret n° 90-374 portant nomination d'un commandant de zone militaire ... 292
MINISTERE DE AFFAIRES ETRANGERES
9 avril ... Décret n° 90-405 désignant le Ministre chargé de l'intérim du Ministre des Affaires étrangères ... 292
MINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DU PLAN
1990
3 mai ... Arrêté ministériel n° 4907 M.E.F.P. portant agrément du projet d'extension de l'Imprimerie SENCANTINU au Code des Investissements ... 292
3 mai ... Arrêté ministériel n° 4908 M.E.F.P. portant agrément du GIE « la Cayorienne d'Import Export » (CIMEX) au Code d'Investissements ... 292
3 mai ... Arrêté ministériel n° 4938 M.E.F.P. portant agrément de la Boulangerie ROSSO-SENEGAL de M. Djidy Seck au Code des Investissements ... 293
11 mai ... Arrêté ministériel n° 5290 M.E.F.P. portant agrément de la Boulangerie Fass Mbao de M. Adel osman au Code des Investissements ... 293
1990
11 mai ... Arrêté ministériel n° 5291 M.E.F.P. portant agrément de la Boulangerie à Joul-Fadhiout de M. Bassimu Mhuye au Code des Investissements ... 294
11 mai ... Arrêté ministériel n° 5292 M.E.F.P. portant agrément de la Boulangerie Pâti aserie LAHAT à Usine Ben Tally à Dakar de M. Cheikh Guèye au Code des Investissements ... 294
11 mai ... Arrêté ministériel n° 5293 M.E.F.P. portant agrément de la Boulangerie Pâtisserie Cheikh Mbacké Gaimdi Fatma à Louga de M. Cheikh Mbacké Faye au Code des Investissements ... 295
11 mai ... Arrêté ministériel n° 5236 M.E.F.P. autorisant l'ouverture d'un guichet de Banque ... 295
1991
29 juillet ... Avenant n° 6200 M.E.F. modifiant et promgeant la convention signée le 13 juin 1979 entre la Société de Développement des Fibres Textiles (SODEFITEX) et l'État du Sénégal ... 295
MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
1990
17 avril ... Décret n° 90-420 portant nomination d'un maître de conférences associé à la Faculté de Médecine et de Pharmacie, médecin des services universitaires des hôpitaux, de Dakar ... 296
MINISTERE DE L'INDUSTRIE ET DE L'ARTISANAT
1990
17 avril ... Décret n° 90-418 portant désignation du Ministre chargé de l'intérim du Ministre de l'Industrie et de l'Artisanat ... 296
MINISTERE DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE L'ACTION SOCIALE
1990
17 avril ... Décret n° 90-419 portant désignation du Ministre chargé de l'intérim de M. le Ministre de la Santé publique et de l'Action sociale ... 296
MINISTERE DU TOURISME ET DE LA PROTECTION DE LA NATURE
1990
17 avril ... Décret n° 90-422 portant désignation du Ministre chargé de l'intérim du ministre du Tourisme et de la Protection de la Nature ... 296
DECRETS ET ARRETES
PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
1990
21 mars ... Décret n° 90-312 portant nomination d'un sous-chef d'État-Major général des Armées et d'un chef d'État-Major de l'Armée de Terre ... 292
29 mars ... Décret n° 90-374 portant nomination d'un commandant de zone militaire ... 292
MINISTERE DE AFFAIRES ETRANGERES
9 avril ... Décret n° 90-405 désignant le Ministre chargé de l'intérim du Ministre des Affaires étrangères ... 292
MINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DU PLAN
1990
3 mai ... Arrêté ministériel n° 4907 M.E.F.P. portant agrément du projet d'extension de l'Imprimerie SENCANTINU au Code des Investissements ... 292
3 mai ... Arrêté ministériel n° 4908 M.E.F.P. portant agrément du GIE « la Cayorienne d'Import Export » (CIMEX) au Code d'Investissements ... 292
3 mai ... Arrêté ministériel n° 4938 M.E.F.P. portant agrément de la Boulangerie ROSSO-SENEGAL de M. Djidy Seck au Code des Investissements ... 293
11 mai ... Arrêté ministériel n° 5290 M.E.F.P. portant agrément de la Boulangerie Fass Mbao de M. Adel osman au Code des Investissements ... 293
1990
11 mai ... Arrêté ministériel n° 5291 M.E.F.P. portant agrément de la Boulangerie à Joul-Fadhiout de M. Bassimu Mhuye au Code des Investissements ... 294
11 mai ... Arrêté ministériel n° 5292 M.E.F.P. portant agrément de la Boulangerie Pâti aserie LAHAT à Usine Ben Tally à Dakar de M. Cheikh Guèye au Code des Investissements ... 294
11 mai ... Arrêté ministériel n° 5293 M.E.F.P. portant agrément de la Boulangerie Pâtisserie Cheikh Mbacké Gaimdi Fatma à Louga de M. Cheikh Mbacké Faye au Code des Investissements ... 295
11 mai ... Arrêté ministériel n° 5236 M.E.F.P. autorisant l'ouverture d'un guichet de Banque ... 295
1991
29 juillet ... Avenant n° 6200 M.E.F. modifiant et promgeant la convention signée le 13 juin 1979 entre la Société de Développement des Fibres Textiles (SODEFITEX) et l'État du Sénégal ... 295
MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
1990
17 avril ... Décret n° 90-420 portant nomination d'un maître de conférences associé à la Faculté de Médecine et de Pharmacie, médecin des services universitaires des hôpitaux, de Dakar ... 296
MINISTERE DE L'INDUSTRIE ET DE L'ARTISANAT
1990
17 avril ... Décret n° 90-418 portant désignation du Ministre chargé de l'intérim du Ministre de l'Industrie et de l'Artisanat ... 296
MINISTERE DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE L'ACTION SOCIALE
1990
17 avril ... Décret n° 90-419 portant désignation du Ministre chargé de l'intérim de M. le Ministre de la Santé publique et de l'Action sociale ... 296
MINISTERE DU TOURISME ET DE LA PROTECTION DE LA NATURE
1990
17 avril ... Décret n° 90-422 portant désignation du Ministre chargé de l'intérim du ministre du Tourisme et de la Protection de la Nature ... 296