Journal Officiel n°5591 du 2 février 1991
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SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE
DÉCRETS ET ARRÊTÉS
PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE
| 1990 | 1990 |
| --- | --- |
14 mai... Décret n° 90-534 portant promotion dans l'Ordre national du Lion à titre exceptionnel. | 34 |
18 mai... Décret n° 90-580 portant promotion dans l'Ordre dans l'Ordre national du Lion à titre étranger | 34 |
23 mai... Décret n° 90-560 portant promotion dans l'Ordre national du Lion à titre étranger | 34 |
29 mai... Décret n° 90-612 portant promotions dans l'Ordre national du Lion à titre étranger | 34 |
11 juin... Décret n° 90-622 portant promotion dans l'Ordre du 10 octobre 1989 | 34 |
11 juin... Décret n° 90-662 portant promotion dans l'Ordre du Mérite à titre étranger | 35 |
15 juin... Décret n° 90-663 portant promotions dans l'Ordre national du Lion à titre personnel | 35 |
15 juin... Décret n° 90-663 portant nominations dans l'Ordre national du Lion à titre personnel | 35 |
15 juin... Décret n° 90-694 portant promotion dans l'Ordre du Mérite à titre étranger | 35 |
25 juin... Décret n° 90-707 portant promotions dans l'Ordre national du Lion à titre étranger | 35 |
25 juin... Décret n° 90-708 portant promotions et nominations dans l'Ordre du Mérite à titre étranger | 35 |
MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE ET DES FINANCES
| 1990 | 1991 |
| --- | --- |
11 juin... Décret n° 90-628 portant création de la Recette Perception municipale de Diourbel | 36 |
TEXTE PUBLIQUE A TITRE D'INFORMATION
| 1991 | 1991 |
| --- | --- |
Axis d'extension de la Convention collective des Journalistes et Techniciens de la Communication sociale du Sénégal. | 37 |
PARTIE NON OFFICIELLE
| Annonces | 37 |
| --- |
PARTIE OFFICIELLE
| 1990 |
| --- |
5 mars... Décret n° 90-252 nommant M. Cheikh Bamba Fali titulaire de la charge de notaire de Saint-Louis | 38 |
PARTIE OFFICIELLE
DÉCRETS ET ARRÊTÉS
PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE
| 1990 | 1990 |
| --- | --- |
14 mai... Décret n° 90-534 portant promotion dans l'Ordre national du Lion à titre exceptionnel. | 34 |
18 mai... Décret n° 90-580 portant promotion dans l'Ordre dans l'Ordre national du Lion à titre étranger | 34 |
23 mai... Décret n° 90-560 portant promotion dans l'Ordre national du Lion à titre étranger | 34 |
29 mai... Décret n° 90-612 portant promotions dans l'Ordre national du Lion à titre étranger | 34 |
11 juin... Décret n° 90-622 portant promotion dans l'Ordre du 10 octobre 1989 | 34 |
11 juin... Décret n° 90-662 portant promotion dans l'Ordre du Mérite à titre étranger | 35 |
15 juin... Décret n° 90-663 portant promotions dans l'Ordre national du Lion à titre personnel | 35 |
15 juin... Décret n° 90-663 portant nominations dans l'Ordre national du Lion à titre personnel | 35 |
15 juin... Décret n° 90-694 portant promotion dans l'Ordre du Mérite à titre étranger | 35 |
25 juin... Décret n° 90-707 portant promotions dans l'Ordre national du Lion à titre étranger | 35 |
25 juin... Décret n° 90-708 portant promotions et nominations dans l'Ordre du Mérite à titre étranger | 35 |
MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE ET DES FINANCES
| 1990 | 1991 |
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11 juin... Décret n° 90-628 portant création de la Recette Perception municipale de Diourbel | 36 |
TEXTE PUBLIQUE A TITRE D'INFORMATION
| 1991 | 1991 |
| --- | --- |
Axis d'extension de la Convention collective des Journalistes et Techniciens de la Communication sociale du Sénégal. | 37 |
PARTIE NON OFFICIELLE
| Annonces | 37 |
| --- |
PARTIE OFFICIELLE
| 1990 |
| --- |
5 mars... Décret n° 90-252 nommant M. Cheikh Bamba Fali titulaire de la charge de notaire de Saint-Louis | 38 |