Journal Officiel n°5410 du 18 mai 1991
PDF - 4.8 MB
SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE
DÉCRETS ET ARRÊTÉS
**1991**
- D’écrit n° 91-140 portant élévations, promotions et nominations dans l’Ordre national du Lion à titre étranger 205
- D’écrit n° 91-169 portant élévation et promotion dans l’Ordre national du Lion à titre étranger 210
MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES
**1991**
- D’écrit n° 91-191 portant nomination de M. Kuurt Konrade Rajer au poste de Consul honoraire du Sénégal à Vienne 210
- D’écrit n° 91-192 portant nomination de Mme Hélène Fontenau au poste de Consul Honoraire du Sénégal à Nantes 210
MINISTÈRE DES RESSOURCES ANIMALES
**1991**
- D’écrit n° 91-194A, fixant les dispositions techniques particulières relatives aux locaux de traitement et de conditionnement des produits de la pêche destinés à l’exportation (maroyage 3e catégorie) 210
PARTIE NON OFFICIELLE
**213**
DÉCRETS ET ARRÊTÉS
PARTIE OFFICIELLE
DÉCRETS ET ARRÊTÉS
**1991**
- D’écrit n° 91-140 portant élévations, promotions et nominations dans l’Ordre national du Lion à titre étranger 205
- D’écrit n° 91-169 portant élévation et promotion dans l’Ordre national du Lion à titre étranger 210
MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES
**1991**
- D’écrit n° 91-191 portant nomination de M. Kuurt Konrade Rajer au poste de Consul honoraire du Sénégal à Vienne 210
- D’écrit n° 91-192 portant nomination de Mme Hélène Fontenau au poste de Consul Honoraire du Sénégal à Nantes 210
MINISTÈRE DES RESSOURCES ANIMALES
**1991**
- D’écrit n° 91-194A, fixant les dispositions techniques particulières relatives aux locaux de traitement et de conditionnement des produits de la pêche destinés à l’exportation (maroyage 3e catégorie) 210
PARTIE NON OFFICIELLE
**213**
DÉCRETS ET ARRÊTÉS