Journal Officiel n°5382 du 08 décembre 1990
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SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE
DÉCRETS ET ARRÊTÉS
**PRESIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE**
1990
28 mars... Décret n° 90-359 portant promotions et nominations dans l'Ordre national du Lion à titre étranger. 643
**MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES**
1990
19 juillet... Décret n° 90-811 portant nomination de M. Henri Roskam au poste de Consul honoraire du Sénégal à Amsterdam. 644
**MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE ET DES FINANCES**
1990
14 septembre... Arrêté ministériel n° 10098 M.E.F.-D.G.D.-BE1 fixant les limites intérieures de la zone terrestre du rayon des Douanes. 644
**MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION**
1990
26 juin... Décret n° 90-704 portant nomination des membres de la Commission nationale des Sondages. 648
**MINISTÈRE DU TRAVAIL ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE**
1990
9 août... Décret n° 90-888 modifiant et remplaçant les dispositions des articles 2 et 14 du décret n° 89-1329 du 7 novembre 1989 fixant l'organisation et les règles de fonctionnement des services de médecine du travail. 648
**MINISTÈRE DES RESSOURCES ANIMALES**
1990
18 juin... Décret n° 90-870 relatif au trou à des lignes de base 647
PARTIE NON OFFICIELLE
Conservation de la Propriété et des Droits fonciers (Bureau de Thèse).
— Avis de demande d’Immatriculation. 647
Conservation de la Propriété et des Droits fonciers (Bureau de Dakar).
— Avis de bornage. 647
Annonces 647
PARTIE OFFICIELLE
DÉCRETS ET ARRÊTÉS
**PRESIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE**
1990
28 mars... Décret n° 90-359 portant promotions et nominations dans l'Ordre national du Lion à titre étranger. 643
**MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES**
1990
19 juillet... Décret n° 90-811 portant nomination de M. Henri Roskam au poste de Consul honoraire du Sénégal à Amsterdam. 644
**MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE ET DES FINANCES**
1990
14 septembre... Arrêté ministériel n° 10098 M.E.F.-D.G.D.-BE1 fixant les limites intérieures de la zone terrestre du rayon des Douanes. 644
**MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION**
1990
26 juin... Décret n° 90-704 portant nomination des membres de la Commission nationale des Sondages. 648
**MINISTÈRE DU TRAVAIL ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE**
1990
9 août... Décret n° 90-888 modifiant et remplaçant les dispositions des articles 2 et 14 du décret n° 89-1329 du 7 novembre 1989 fixant l'organisation et les règles de fonctionnement des services de médecine du travail. 648
**MINISTÈRE DES RESSOURCES ANIMALES**
1990
18 juin... Décret n° 90-870 relatif au trou à des lignes de base 647
PARTIE NON OFFICIELLE
Conservation de la Propriété et des Droits fonciers (Bureau de Thèse).
— Avis de demande d’Immatriculation. 647
Conservation de la Propriété et des Droits fonciers (Bureau de Dakar).
— Avis de bornage. 647
Annonces 647