Journal Officiel n°5392 du 9 février 1991
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PARTIE OFFICIELLE
DECRETS, ARRÊTÉS
PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE
1990
- 26 juin. Décret n° 90-709 complétant et modifiant le décret n° 90-356 du 28 mars 1990. 41
- 27 juin. Décret n° 90-725 portant élévation dans l'Ordre national du Lion à titre étranger. 42
- 27 juin. Décret n° 90-726 portant promotion dans l'Ordre national du Lion à titre étranger. 42
- 27 juin. Décret n° 90-727 portant élévation dans l'Ordre national du Lion à titre étranger. 42
- 27 juin. Décret n° 90-728 modifiant et complétant le décret n° 90-360 du 28 mars 1990. 42
MINISTÈRE DE LA JUSTICE
1990
- 25 novembre. Décret n° 90-1038 portant création d'une vingt troisième charge d'huissier dans l'arrondissement judiciaire de Dakar et nommant son titulaire. 43
- 25 novembre. Décret n° 90-1039 portant création d'une vingt et unième charge d'huissier dans l'arrondissement judiciaire de Dakar et nommant son titulaire. 43
- 25 novembre. Décret n° 90-1040 nommant M. Cheikh Tidiane Tambadou huissier titulaire de la charge de Mbour. 43
- 25 novembre. Décret n° 90-1041 nommant Mlle Ndéye-Lissa Benhacer Barry huissier, titulaire de la charge de Patick. 43
- 25 novembre. 90-1042 portant création d'une quatrième charge d'huissier dans l'arrondissement judiciaire de Diourbel et nommant son titulaire. 43
- 25 novembre. 90-1043 nommant M. Papa Famo huissier titulaire de la troisième charge de Diourbel. 43
MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
1990
- 14 septembre. Arrêté ministériel n° 10067 METL portant organisation de la Direction des Travaux publics. 42
PARTIE NON OFFICIELLE
Annonces 45
DECRETS, ARRÊTÉS
PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE
1990
- 26 juin. Décret n° 90-709 complétant et modifiant le décret n° 90-356 du 28 mars 1990. 41
- 27 juin. Décret n° 90-725 portant élévation dans l'Ordre national du Lion à titre étranger. 42
- 27 juin. Décret n° 90-726 portant promotion dans l'Ordre national du Lion à titre étranger. 42
- 27 juin. Décret n° 90-727 portant élévation dans l'Ordre national du Lion à titre étranger. 42
- 27 juin. Décret n° 90-728 modifiant et complétant le décret n° 90-360 du 28 mars 1990. 42
MINISTÈRE DE LA JUSTICE
1990
- 25 novembre. Décret n° 90-1038 portant création d'une vingt troisième charge d'huissier dans l'arrondissement judiciaire de Dakar et nommant son titulaire. 43
- 25 novembre. Décret n° 90-1039 portant création d'une vingt et unième charge d'huissier dans l'arrondissement judiciaire de Dakar et nommant son titulaire. 43
- 25 novembre. Décret n° 90-1040 nommant M. Cheikh Tidiane Tambadou huissier titulaire de la charge de Mbour. 43
- 25 novembre. Décret n° 90-1041 nommant Mlle Ndéye-Lissa Benhacer Barry huissier, titulaire de la charge de Patick. 43
- 25 novembre. 90-1042 portant création d'une quatrième charge d'huissier dans l'arrondissement judiciaire de Diourbel et nommant son titulaire. 43
- 25 novembre. 90-1043 nommant M. Papa Famo huissier titulaire de la troisième charge de Diourbel. 43
MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
1990
- 14 septembre. Arrêté ministériel n° 10067 METL portant organisation de la Direction des Travaux publics. 42
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