Journal Officiel n°5540 du 4 septembre 1993
PDF - 6.3 MB
SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE
DECRETS ET ARRETES
PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
1993
22 juin Décret n° 93-783 portant nomination du Directeur général de la Caisse de Péréquation et de Stabilisation des Prix 304
20 juillet Décret n° 93-831 portant nomination du Chef de la Mission du Canal du Cayor 304
PRIMATURE
30 juillet Décret n° 93-834 portant nomination du Commissaire à la Sécurité alimentaire 304
MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES ET DES SENEGALAIS DE L’EXTERIEUR
1993
30 juillet Décret n° 93-866 portant nomination de M. Babacar Diallo, en qualité d’Ambarcadeur bonoraise 304
30 juillet Décret n° 93-867, portant nomination de M. Bozhima Dieng en qualité d’Ambarcadeur bonoraise 304
MINISTERE DE L’AGRICULTURE
27 juillet Décret n° 93-844 portant nomination du Directeur de l’Administration générale et de l’Équipement 304
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DU PLAN
1993
3 septembre décret n° 93-1028 portant application de l’article premier de la loi n° 93-19 du 2 septembre 1993 complétant les dispositions de l’article 12 de la loi n° 81-52 du 10 juillet 1981 portant Code des Pensions civiles et militaire de Retraite 304
MINISTERE DE LA COMMUNICATION
1993
Nominations, mutations, etc., concernant le personnel 305
MINISTERE DE LA SANTE
1993
ET DE L’ACTION SOCIALE
8 juillet Arrêté n° 6752 portant notice du visa et de l’autorisation de débit à une spécialité pharmaceutique 305
MINISTERE DE L’EQUIPEMENT
1993
ET DES TRANSPORTS TERRESTRES
Nominations, mutations, etc., concernant le personnel 305
MINISTERE DE LA PÊCHE
1993
ET DES TRANSPORTS MARITIMES
Nominations, mutations, etc., concernant le personnel 306
PARTIE NON OFFICIELLE
Conservatoire de la Propriété et des Droits fonciers (Bureau de Dokor).
Avis de demande d’immatriculation 307
Annonces 307
PARTIE OFFICIELLE
DECRETS ET ARRETES
PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
1993
22 juin Décret n° 93-783 portant nomination du Directeur général de la Caisse de Péréquation et de Stabilisation des Prix 304
20 juillet Décret n° 93-831 portant nomination du Chef de la Mission du Canal du Cayor 304
PRIMATURE
30 juillet Décret n° 93-834 portant nomination du Commissaire à la Sécurité alimentaire 304
MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES ET DES SENEGALAIS DE L’EXTERIEUR
1993
30 juillet Décret n° 93-866 portant nomination de M. Babacar Diallo, en qualité d’Ambarcadeur bonoraise 304
30 juillet Décret n° 93-867, portant nomination de M. Bozhima Dieng en qualité d’Ambarcadeur bonoraise 304
MINISTERE DE L’AGRICULTURE
27 juillet Décret n° 93-844 portant nomination du Directeur de l’Administration générale et de l’Équipement 304
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DU PLAN
1993
3 septembre décret n° 93-1028 portant application de l’article premier de la loi n° 93-19 du 2 septembre 1993 complétant les dispositions de l’article 12 de la loi n° 81-52 du 10 juillet 1981 portant Code des Pensions civiles et militaire de Retraite 304
MINISTERE DE LA COMMUNICATION
1993
Nominations, mutations, etc., concernant le personnel 305
MINISTERE DE LA SANTE
1993
ET DE L’ACTION SOCIALE
8 juillet Arrêté n° 6752 portant notice du visa et de l’autorisation de débit à une spécialité pharmaceutique 305
MINISTERE DE L’EQUIPEMENT
1993
ET DES TRANSPORTS TERRESTRES
Nominations, mutations, etc., concernant le personnel 305
MINISTERE DE LA PÊCHE
1993
ET DES TRANSPORTS MARITIMES
Nominations, mutations, etc., concernant le personnel 306
PARTIE NON OFFICIELLE
Conservatoire de la Propriété et des Droits fonciers (Bureau de Dokor).
Avis de demande d’immatriculation 307
Annonces 307