Journal Officiel n°5547 du 16 octobre 1993
16 octobre 1993 PDF · 5.4 MB
PARTIE OFFICIELLE
ARRETES
MINISTERE DE L'INTERIEUR
Nomination, mutation etc., concernant le personnel ... 355
MINISTERE DES FORCES ARMEES
Nomination, mutations, etc., concernant le personnel ... 356
- **13 août** Arrêté ministériel n° 8021 M.F.A.-DIR.-C.E.L. proclamant les résultats d'admission du diplôme d'aptitude au grade d'officier (DAGO), session 1993 ... 356
- **13 août** Arrêté ministériel n° 8022 M.F.A.-M.I. fixant la composition de la Commission chargée d'attribuer la qualité d'officier de Police judiciaire aux militaires de la Gendarmerie (examen technique, session 1993) ... 356
- **20 août** Arrêté ministériel n° 8212 M.F.A.-DIR.-C.E.L. fixant le programme des épreuves physiques du diplôme d'aptitude au grade d'officier supérieur (DAGOS) ... 356
MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
- **27 juillet** Arrêté primatoral n° 7478 P.M.-M.E.N. portant création et organisation du Comité de Pilotage du Projet de Développement des Ressources humaines (P D R H2) «Education-Formation » ... 357
- **6 septembre** Arrêté ministériel n° 8540 M.E.N.-E.N.S. portant liste des oeuvres inscrites au programme du concours de recrutement d'élèves inspecteurs adjoints de l'Enseignement élémentaire et de l'Education préscolaire (1993-1994) ... 358
1993
- 7 septembre ... Arrêté ministériel n° 8553 M.E.N.-D.C.-D.A.J.L.D. portant missions et organisation de l'Unité de Coordination des Projets d'Education (U.C.P.) ... 358
MINISTERE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE
- 26 juillet ... Arrêté ministériel n° 7408 M.E.T.F.P.-D.T.S.S. portant nomination d'assesseurs employeurs et travailleurs, titulaires et suppléants pour les années 1993-1994 auprès du Tribunal du Travail de Ziguinchor ... 360
PARTIE NON OFFICIELLE
Annonces ... 360
ARRETES
MINISTERE DE L'INTERIEUR
Nomination, mutation etc., concernant le personnel ... 355
MINISTERE DES FORCES ARMEES
Nomination, mutations, etc., concernant le personnel ... 356
- **13 août** Arrêté ministériel n° 8021 M.F.A.-DIR.-C.E.L. proclamant les résultats d'admission du diplôme d'aptitude au grade d'officier (DAGO), session 1993 ... 356
- **13 août** Arrêté ministériel n° 8022 M.F.A.-M.I. fixant la composition de la Commission chargée d'attribuer la qualité d'officier de Police judiciaire aux militaires de la Gendarmerie (examen technique, session 1993) ... 356
- **20 août** Arrêté ministériel n° 8212 M.F.A.-DIR.-C.E.L. fixant le programme des épreuves physiques du diplôme d'aptitude au grade d'officier supérieur (DAGOS) ... 356
MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
- **27 juillet** Arrêté primatoral n° 7478 P.M.-M.E.N. portant création et organisation du Comité de Pilotage du Projet de Développement des Ressources humaines (P D R H2) «Education-Formation » ... 357
- **6 septembre** Arrêté ministériel n° 8540 M.E.N.-E.N.S. portant liste des oeuvres inscrites au programme du concours de recrutement d'élèves inspecteurs adjoints de l'Enseignement élémentaire et de l'Education préscolaire (1993-1994) ... 358
1993
- 7 septembre ... Arrêté ministériel n° 8553 M.E.N.-D.C.-D.A.J.L.D. portant missions et organisation de l'Unité de Coordination des Projets d'Education (U.C.P.) ... 358
MINISTERE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE
- 26 juillet ... Arrêté ministériel n° 7408 M.E.T.F.P.-D.T.S.S. portant nomination d'assesseurs employeurs et travailleurs, titulaires et suppléants pour les années 1993-1994 auprès du Tribunal du Travail de Ziguinchor ... 360
PARTIE NON OFFICIELLE
Annonces ... 360
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